Cette circulaire vient compléter la circulaire du 18 décembre 2007 relative à la continuité des entreprises et aux conditions du travail et d'emploi des salariés du secteur privé en cas de pandémie grippale.
Les médecins du travail en première ligne
Alors que certains annoncent une pandémie en France pour l'automne prochain, l'Administration estime que l'apparition et la diffusion du virus A H1N1 impliquent plus que jamais une mobilisation immédiate et énergique des acteurs de prévention et, plus particulièrement, des médecins du travail.
L'Administration recommande aux services de santé au travail d'élaborer un plan d'action prévoyant les mesures de prévention à mettre en œuvre face à une situation de risque de pandémie.
La circulaire précise le rôle du médecin du travail lorsque la pandémie a démarré (phase 5B et niveau d'alerte 6).
La circulaire rappelle aussi que les services de santé au travail sont appelés à élaborer un plan de continuité des activités des entreprises conformément à l'annexe 1 de la circulaire DGT no 2007/18 du 18 décembre 2007.
Dernières recommandations de l'Afsset
Signalons aussi que le 11 juin 2009, l'Afsset a rendu un avis sur les risques de diffusion du virus de la grippe pandémique par les systèmes de ventilation. En cas de circulation de virus Influenza pandémique (niveau d'alerte 6), l'Afsset recommande de mettre en œuvre dans les bâtiments les mesures de protection suivantes, dans l'ordre prioritaire : d'abord et avant tout, appliquer rigoureusement les mesures de protection sanitaire individuelle ; protéger les occupants de bâtiments collectifs ; prendre, en complément, des mesures particulières sur la circulation de l'air dans les bâtiments.
En dehors d'une situation d'alerte pandémique (niveau 6), l'Afsset insiste sur l'intérêt des recommandations habituelles : bonne maintenance des installations, tenue à jour du schéma des installations et d'un registre d'entretien, aération régulière des pièces et importance de retirer toute obstruction aux entrées d'air et bouches d'aération.
Aurélia Dejean de La Bâtie
Article publié le 20 juillet 2009
