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Actu-Environnement

Haro sur le principe de précaution

Le principe de précaution est de plus en plus dénoncé comme un frein au développement économique. Plusieurs députés d'opposition souhaiteraient le dépouiller de sa portée constitutionnelle.

Gouvernance  |    |  Laurent RadissonActu-Environnement.com

Eric Woerth, ancien ministre du Budget du gouvernement Fillon, vient de déposer avec plusieurs autres députés de l'opposition une proposition de loi visant à "ôter au principe de précaution sa portée constitutionnelle".

Ce principe, inscrit à l'article 5 de la Charte de l'environnement, est rédigé ainsi : "Lorsque la réalisation d'un dommage, bien qu'incertaine en l'état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible l'environnement, les autorités publiques veillent, par application du principe de précaution et dans leurs domaines d'attributions, à la mise en œuvre de procédures d'évaluation des risques et à l'adoption de mesures provisoires et proportionnées afin de parer à la réalisation du dommage".

La loi du 1er mars 2005 a donné une valeur constitutionnelle à ce principe en même temps d'ailleurs qu'au reste de la Charte de l'environnement.

Fétichisation handicapante pour la croissance

"Si en 2005, la constitutionnalisation du principe de précaution se justifiait pleinement, la crise qui depuis nous a frappés a rendu l'avenir beaucoup plus incertain et la compétitivité de plus en plus rude. Il est donc nécessaire de lever tout frein à la croissance", estiment les signataires de la proposition de loi.

"Une société doit pouvoir oser, elle ne doit pas se donner des freins qui feraient obstacle à toute progression. Il s'agit de ne pas « sur-valoriser le doute » qui risquerait de bloquer l'innovation et le progrès scientifique (…). Certaines découvertes sont dues à des erreurs, des inattentions et des maladresses", peut-on lire dans l'exposé des motifs de la proposition de loi. Ses signataires craignent également que la possibilité de saisine directe du Conseil constitutionnel par les citoyens, à travers les questions prioritaires de constitutionnalité (QPC), ait pour effet "de restreindre ou d'entraver certaines recherches contraires aux intérêts de groupes de pression".

Quitte à entretenir la confusion avec le principe de prévention, les députés rappellent que de nombreux outils existent déjà, citant les procédures d'évaluation du risque qui s'imposent en permanence à travers les études d'impact ainsi que les divers débats nationaux et internationaux qui permettent "de rassembler experts en tout genre aptes à ne pas alimenter la peur de nos concitoyens".

S'ils reconnaissent que le principe de précaution constitue "un cadre d'action pour les autorités publiques confrontées à la gestion d'un risque incertain, dans les domaines environnementaux et sanitaires", ils estiment cependant qu'il suscite certaines interrogations en raison "d'une fétichisation qui pourrait s'avérer handicapante pour la croissance".

Les députés proposent par conséquent de déconstitutionnaliser le principe de précaution, remettant ainsi en cause "son positionnement dans la hiérarchie des normes en droit français", sans pour autant remettre en cause son existence, ni son utilité. Ils rappellent en effet que le droit européen empêche de le supprimer du droit français et que son inscription dans le code de l'environnement lui garantit sa valeur législative.

Des critiques de plus en plus nombreuses

Cette proposition de loi semble synthétiser les critiques formulées contre ce principe, bien plus nombreuses ces derniers temps que les points de vue favorables à sa plus stricte application. Il faut dire que sa mise en oeuvre est accusée par certains d'entraver le développement économique. Or, la question est plus sensible en période de crise.

Dans son rapport sur la libération de la croissance française de 2007, évoqué par les députés, Jacques Attali indiquait que "dans la réalité française, le principe de précaution conduit à des décisions qui sont pénalisantes pour les industriels et, de manière générale, pour l'investissement à long terme". Il préconisait d'abroger ou, à défaut, de préciser très strictement la portée de l'article 5 de la Charte de l'environnement, en clarifiant la nature du "dommage" et les conditions de son indemnisation.

En février 2002, l'Assemblée nationale adoptait, avec l'avis favorable du Gouvernement, une résolution tendant à adopter des lignes directrices afin d'accompagner la mise en œuvre du principe de précaution, jugée "inadaptée". Le député socialiste Philippe Tourtelier, qui avait proposé cette résolution avec son collègue UMP Alain Gest, avait fait quatre constats : une confusion avec le principe de prévention, une application principale dans le domaine de la santé, des jurisprudences divergentes et... l'absence de remise en cause de l'inscription du principe dans la Constitution. Il semble que les choses aient évolué sur ce dernier point en à peine plus d'un an.

Dans son rapport au Premier ministre intitulé "Pacte pour la compétitivité de l'industrie française" datant de novembre dernier, Louis Gallois estime, pour sa part, que "la notion même de progrès technique est trop souvent remise en cause à travers une interprétation extensive – sinon abusive – du principe de précaution". Et d'ajouter : "le principe de précaution doit servir à la prévention ou à la réduction des risques, non à paralyser la recherche (…) Fuir le progrès technique parce qu'il présente des risques nous expose à un bien plus grand risque : celui du déclin, par rapport à des sociétés émergentes qui font avec dynamisme le choix du progrès technique et scientifique".

En mars dernier, l'ancien ministre du Budget Alain Lambert et le maire du Mans, Jean-Claude Boulard, fustigeaient dans leur rapport sur la simplification des normes l'épidémie d'incontinence normative "relancée par le principe de précaution qui fonde une société peureuse, frileuse, paralysée par l'obsession de prévenir tous les aléas".

Jusqu'à l'ancien président, Nicolas Sarkozy, qui, lors de son come back du 8 juillet, a dénoncé le principe de précaution "détourné comme un principe qui interdit".

Même si ses auteurs ont peu de chance de voir leur proposition de loi aller plus loin, cette dernière constitue le révélateur d'une évolution de certains parlementaires. Avec, en toile de fond, les questions récurrentes de l'exploitation du gaz de schiste ou des OGM

Réactions21 réactions à cet article

 

Que je sache, le principe de précaution n'a jamais empéché la recherche, bien au contraire puisque ce principe fait que la recherche sur les risques induits par une découverte doit être au contraire plus poussée. Mais c'est la le hic, car les industriels se contentent de regarder les gains possibles grace à un progrés technique et veulent limiter les recherches annexes sur les inconvénients. C'est nous, les cobayes, qui faisons les frais de ces soit disant progrés techniques.
Heureusement, ce principe est maintenant inscrit dans la constitution, et pour la modifier ce n'est pas si simple. Certains députés se font mousser, et aimeraient vivre dans un pays comme les USA ou tout est permis, même de flinguer un ado de 17 ans non armé.

Duport Claude | 15 juillet 2013 à 20h00
 
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Un certain ex ministre aurait il trouvé du gaz sous son golf .... cf : Gasland .... c'est ainsi que tout à commencé par l'autorisation du non respect de la loi sur l eau américaine .....

F6P | 16 juillet 2013 à 08h51
 
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Ce qui est fou c'est qu'on peut être prudent ET innovant.

Sans le principe de précaution nous aurions beaucoup plus de scandales sanitaire et environnementaux.
La la loi, c'est l'économie. Le pouvoir appartient aux multinationales et à leur profits toujours plus gargantuesque.
Alors soit, bradons le principe de précaution, je rirai bien dans 10-20 ans, lorsque la Nature reprendra ce que vous lui volons.

Le développement durable est la seule voie possible de développement économique. Mais lorsque nos dirigeants l'apprendront, il sera trop tard.
Et au final. "Plus rien"

Précautionis | 16 juillet 2013 à 09h13
 
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Le principe de précaution ou comment prendre le temps de la réflexion ...
+1 pour l'avis de claude

Oliv7431 | 16 juillet 2013 à 09h26
 
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Allez c'est le moment de leur mettre une bonne déculottée!

S'attaquer à un droit constitutionnel si imprégné des enjeux majeurs de notre temps , c'est ce casser les dents une bonne foie pour toute ! C'est maintenant qu'il faut avoir des idées pour relancer l'économie avec l'écologie, et non sans !

C'est maintenant qu'il faut remettre à leurs place tout ces politiques corrompu qui ont appris à apprendre sans le moindre esprit critique, et qui s'en mette plein les poches pour nous faire du théâtre de très mauvaise qualité, et complètement dénué de sens. Si l'équilibre d'un pays tient entre autre à son économie, celle du monde actuellement dépend de notre possibilité à préserver la planète.

C'est maintenant qu'il faut broyer tout ces gens qui n'ont rien compris ! Faut les envoyer toucher un RSA pendant une dizaine d'année et les faire bosser dans des chantiers d'insertion professionnel pour rénover notre parc d'habitation ça leur fera les pied! Après on écoutera ce qu'ils ont à dire! Je pense que leurs considérations auront bien changées...Combien l'ont fait?

Lapin vengeur | 16 juillet 2013 à 10h14
 
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"....la crise qui depuis nous a frappés a rendu l'avenir beaucoup plus incertain et la compétitivité de plus en plus rude. Il est donc nécessaire de lever tout frein ....... "
C'est le raisonnement des fainéants (je pédale pas car les autres sont devant moi) et des tricheurs (je me dope car il est très probable que les autres le font"
Dans ce cas, supprimez les limitations de vitesse, autorisez les drogues (ça c'est déjà fait), revenez en arrière pour la réglementation sysmique des batiments, laissons les algues vertes sur nos plages (c'est vrai que les décideurs vont tous à l'étranger en vacances) quant au gaz de schiste, et bien s'il y a pollution d'eaux souterraines, on va dessaler l'eau de mer, ça fera des emplois.
C'est quoi cette course à je ne sais quoi? On ne peut pas vivre de façon intelligente? Si les richesses étaient mieux réparties, il n'y aurait aucun problème. Mais nos élus sont tant préoccupés de satisfaire ceux qui leur facilitent la vie qu'ils n'osent pas prendre les bonnes décisions.

Bioclim | 16 juillet 2013 à 10h14
 
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Comme les architectes devraient habiter dans leurs oeuvres, ces députés une fois votée cette déconstitutionnalisation devront habiter à proximité des installations réalisées sans évaluation préalable des risques inconnus au préalable.

Sans valeur constitutionnelle, ce principe n'aura plus aucune valeur tout court, car l'interprétation de la loi doit être facilitatrice.

SE faisant on vient aussi de liquider le principe de prévention!

audaces | 16 juillet 2013 à 10h26
 
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Évoque-t-on le même principe de précaution qui n'est précautionneusement pas appliqué par l'administration?
Quand il s'agit de remettre en cause d'un aménagement de la même administration qui mettrait en danger de mort des centaines de riverains d'une grande voie de circulation, l'évidence de ce danger ne devrait, en toute logique, pas recourir au principe de précaution.

POUR EXEMPLE de non sens: Une administration qualifie un aménagement urbain de 2000 logements et 200.000 m2 de bureau d'"écocité" alors qu'il est situé entre deux autoroutes parallèles distantes de 300 à 600m, la 3eme autoroute la plus fréquentée de France, le bon sens ne devrait pas recourir au principe de précaution pour invoquer l'absurde.

Cette phrase du rapport Brundtland est d'actualité : « Une entreprise industrielle, une administration, peuvent fort bien se permettre de polluer l'air ou les eaux de manière inacceptable, simplement parce que les gens qui en souffrent sont trop démunis pour intenter une action en justice. On pourra détruire entièrement une forêt en abattant tous les arbres, simplement parce que les habitants n'ont pas d'autres solutions ou encore parce que les entreprises sont plus influentes que les habitants des forêts ».
Empêcher de telles dérives nécessite de donner des pouvoirs importants à des autorités compétentes, afin qu'elles ne subissent aucune pression de la part des gens ou des états les plus influents.
RENFORCER cette loi contribue à l'économie environnementale.

ESPACE EUROPEEN MONTPELLIER | 16 juillet 2013 à 10h37
 
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Nouvelle manifestation du travail de fond incidieux que mènent les lobbyistes pro-OGM et gaz de schistes. On sent bien que dans ces temps de crise, les industriels et les financiers recherche tous les moyens pour faire de l'argent, quitte à remettre en cause les principes élémentaires de santé publique. Il faut lutter pour que la qualité de notre environnement au sens large ne soit pas sacrifiée sur le bucher d'une croissance envers et contre tout, et se poser la question du sens de toute reprise de croissance ci elle est conduite sur ce terrain là.

GFT | 16 juillet 2013 à 13h43
 
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Nouvelle manifestation du travail de fond incidieux que mènent les lobbyistes pro-OGM et gaz de schistes. On sent bien que dans ces temps de crise, les industriels et les financiers recherche tous les moyens pour faire de l'argent, quitte à remettre en cause les principes élémentaires de santé publique. Il faut lutter pour que la qualité de notre environnement au sens large ne soit pas sacrifiée sur le bucher d'une croissance envers et contre tout, et se poser la question du sens de toute reprise de croissance ci elle est conduite sur ce terrain là.

GFT | 16 juillet 2013 à 13h44
 
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Le tout est dans le caractère proportionné des mesures. Le principe en lui-même mérite de rester constitutionnel.
Quand il est lu comme permettant de diaboliser certaines recherches (cf. génie génétique), il est tout à fait exact que cette lecture empêche toute recherche... Une loi (encore!!!) pour une application intelligente de ce principe?
Allez, une commission, des groupes de travail, une plateforme, un colloque, un rapport, des sous rapports, une haute autorité... On est en France quoi!

Albatros | 16 juillet 2013 à 17h57
 
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En pathologie, le principe de précaution est appliqué lorsqu'on ne connait pas les causes ou les mécanismes de la maladie (agents pathogènes, émergence, progression/régression des épidémies). Pour le "politique", on "arrête tout et on attend venir": une façon confortable d'ouvrir le parapluie (nombreux exemples ces dernières années). Pour l'épidémiologue , il ne s'agit que d'une étape de recherche particulière (celle de la connaissance objective des mécanismes et des processus). Malheureusement, ce type de recherche est trop souvent méconnue... et la "prévention" demeure empirique !

Chemineaux | 17 juillet 2013 à 11h25
 
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Le parapluie est il une précaution convenable?

audaces | 17 juillet 2013 à 12h15
 
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aux obsédés de la croissance, comme des requins obligés d'avancer pour respirer, rassurez-vous. c'est la croissance qui vous tueras, vous et vos enfants, si vous ne réagissez pas. alors vous pouvez vous assoir et réfléchir à ce qui serait mieux pour nous tous: constater l'infiltration immuable des dizaines de produits toxiques nécessaires à votre entreprise d'une violence sans nom, dans les veines de notre planète nourricière déjà malmenée, où bien préférer une précaution évidemment sage et cohérente, pour établir vraiment ce qui nous sert et nous dessert, pour ensuite faire les bon choix?

nicocap | 17 août 2013 à 19h17
 
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La plus dangereuse des expositions est l'exposition à la connerie: exemple de l'obligation de déclaration des substances nano qui ne sert strictement à rien. Suite à une demande à la DGPR, il semblerait que même les boulangers-pâtissiers devraient faire une telle déclaration car les farines comportent nécessairement des particules de taille nano!!!
A quand le formulaire pour déclarer l'utilisation de molécules?

Albatros | 19 août 2013 à 14h07
 
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Quelle tristesse de voir tous ces politique qui pourtant si bien instruits sombrer dans la bêtise. Principe de précaution paralysant cela m'étonnerais! Il est trop facile de porter ce jugement sans en rapporter les preuves. Quel politique a-t-il réellement apporter un rapport concret sur l'effet paralysant du principe de précaution? Arrêtons d'être hypocrites! et quand bien même cela ralentirai notre croissance tout le monde semble oublier ce proverbe "quand le dernier poisson aura été pêché, le dernier arbre coupé, la dernière rivière polluée, alors seulement nous nous rendrons compte que l'argent ne peut être mangé". La situation catastrophique dans laquelle nous sommes écologiquement parlant est la conséquence directe du mépris du principe de précaution : on agit toujours plus vite pour toujours plus de profit sans réellement se poser les bonnes question : pollutions nucléaires, vache folle, pollution par exploitation du gaz de schiste, saccage des océans et tout ça au nom du progrès? Nous sommes la seule génération à vivre dans le plus mauvaises conditions que la génération précédente, merci le progrès. De plus lorsque l'on voit comment l'évaluation des risques par les autorités publiques sont biaisés par les profits en jeu et la pression des lobby (notamment le secteur nucléaire) toujours plus puissant, le principe de précaution est le seul rempart afin d'éviter la destruction imminente de la planète par notre très chère économie de marché. SVP arrêtez de nous manipuler

Nico34 | 14 novembre 2013 à 12h46
 
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Et un principe dans notre pauvre constitution de petit pays en voie de sous-développement empêcherait tous les fléaux cités par Nico34? Quelle illusion sur la puissance de la France. Soyons sérieux, enfin. Mais quand on cause d'environnement, le sérieux n'est pas la dominante. Faisons donc du catastrophisme, ça va arranger les choses.

Albatros | 14 novembre 2013 à 20h05
 
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@Albatros
C est pas parce un con saute d'un pont qu'on doit forcement le suivre.
On résiste aux boeufs aux hormones, on aurait pu résister un peu plus à la rapide commercilisation des OGM, ou à la réutilisation des farines animales, ou les autres points cités par Nico34. Entre faire l'autruche et faire du catastrophisme il y de l'espace et c est dans celui ci que la plupart des comentaires de ce blog se trouve ( à mon avis )... Après libre à toi de te complaire dans un état d'attente et de contemplation, à l'image du bovin qui attend qu on le mène à l'abatoire... Personnelemment je n 'attends pas des politiques qu ils arrangent la donne et je me réjouis de voire une communautéchaque jour un peu plus large qui s'étonne des orientations choisies par nos décideurs...

Oliv7431 | 15 novembre 2013 à 10h06
 
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Je suis complètement d'accord avec toi Oliv7431! La prise de conscience même si elle n'est pas créatrice de changement en est néanmoins le préalable. Nous sommes tous responsables de la situation actuelle et nous minimisons notre poids en tant que peuple, en nous disant, de toute façon on peut rien faire, solution facile. N'oublions pas le pouvoir du peuple : manifester, référendum d'initiative populaire, soutient des associations et ONG qui en valent la peine, nous pouvons agir! Encore faut-il s'en donner la peine. Les pouvoirs ne veulent pas nous donner la parole nous l'avons bien compris, alors prenons-la de nous même! Nos vieux dirigeants ne connaîtront pas les désastres de leur politique mais nous peut-être (j'ai 21 ans) et nos enfants à coup sûr! Nous râlons contre ceux qui nous on laissé une dette colossale à rembourser, que vont penser les générations futures en s’apercevant qu'on a mis en échec leur droit à une vie dans un environnement sain. Quand ils comprendrons que l'on ne doit pas jouer avec les lois de la nature, peut être alors LE CHANGEMENT dont nous rêvons tous sera peut-être possible. Ne nous croyons pas tout puissant et réfléchissons 100 fois plutôt qu'une quand cela risque de détruire ce que nous ne pouvons reconstruire, quitte à vivre matériellement moins bien, mais humainement beaucoup mieux. A méditer

Nico34 | 15 novembre 2013 à 15h04
 
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Il n'y a que sur ce site que je me fais traiter de con ou de "bovin qui va à l'abattoir", attaques gratuites et imbéciles. Ma position est d'appeler à une certaine mesure sans attaque ad hominem. J'en appelle donc à l'éventuel modérateur.
Le catastrophisme que je dénonce: arrêter tout en France alors que des progrès sont faits ailleurs n'est pas la solution. Personnellement, j'ai un taf qui me fait vivre. Ensuite, je pense qu'une discussion n'est utile et intéressante que quand des positions divergentes se confrontent. Autrement, on est bien au chaud entre nous, dans notre secte.
Sincères et respectueuses salutations.

Albatros | 16 novembre 2013 à 09h28
 
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Je ne vois guère de relation entre un pont et un boeuf aux hormones.
Ah si: le pont relie les hommes et le boeuf aux hormones remplit le compte en banque de certains profiteurs.
Et qu'on ne me dise pas que c'est cher de manger "normal"

Bioclim | 19 novembre 2013 à 10h49
 
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