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Actu-Environnement

Le Conseil constitutionnel examinera une QPC sur le classement des cours d'eau

Le classement des cours d'eau en vue de restaurer leur continuité écologique gêne les professionnels de l'hydroélectricité. France Hydro Electricité parvient à porter l'affaire devant le Conseil constitutionnel.

Eau  |    |  Laurent Radisson Actu-Environnement.com

Par une décision du 26 mars 2014, le Conseil d'Etat a renvoyé au Conseil constitutionnel une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) portant sur le classement des cours d'eau prescrit par l'article L. 214-17 du code de l'environnement.

Cet article, issu de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (Lema) de 2006, qui transpose la directive cadre sur l'eau (DCE), empêche la construction de tout nouvel obstacle à la continuité écologique des cours d'eau et impose la restauration de cette continuité là où elle n'est plus assurée. Ce qui ne fait pas l'affaire des professionnels de l'hydroélectricité.

Le principe de participation du public méconnu ?

La QPC a en effet été posée par le syndicat professionnel France Hydro Electricité à l'appui d'un recours en annulation dirigé contre deux arrêtés préfectoraux du 4 décembre 2012 portant classement des cours d'eau du bassin Seine-Normandie.

Le syndicat, qui représente les petits producteurs hydroélectriques, estime que les dispositions de l'article L. 214-17 du code de l'environnement méconnaissent l'article 7 de la Charte de l'environnement. Cet article affirme le principe de participation du public aux décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement. Or, à la date d'adoption des arrêtés contestés, l'article L. 120-1 du code de l'environnement relatif à la mise en œuvre de ce principe n'avait pas encore été mis en conformité avec la Constitution.

Le Conseil d'Etat a jugé que la question présentait un caractère sérieux et l'a donc transmise au Conseil constitutionnel qui dispose maintenant de trois mois pour trancher.

Trois-quarts du potentiel hydroélectrique condamnés ?

France Hydro Electricité estimait en janvier 2013 que les propositions de classement des cours d'eau condamnaient trois-quarts du potentiel hydroélectrique français et interdiraient la plupart des activités économiques sur les rivières. Il avait alors annoncé le dépôt d'un recours contre les arrêtés de classement du bassin Loire-Bretagne et son intention de le faire contre ceux des bassins Seine-Normandie et Rhin-Meuse.

"Ces listes de classement malheureusement très insuffisantes sont réduites de jours en jours sous la pression des exploitants de microcentrales dans deux bassins en particulier", répondait France Nature Environnement (FNE), réclamant, dans un communiqué de mai 2013, "la fin de cette braderie" et "l'application rapide des mesures engendrées par ces classements".

Le processus de classement des cours d'eau s'est finalement achevé en novembre dernier avec la publication des arrêtés pour le bassin Adour-Garonne.

"La destruction des derniers tronçons de rivières du pays"

"Il ne s'agit pas de choisir entre protection de l'environnement et production d'énergie renouvelable, la petite hydroélectricité concilie les deux", déclarait France Hydro Electricité. "La Convention pour le développement d'une hydroélectricité durable, signée par les parties prenantes en juin 2010, pose le cadre de la réalisation de + 3 TWh à l'horizon 2020", rappelaient toutefois les petits producteurs d'hydroélectricité, inquiets que le classement puisse compromettre cet objectif.

France Nature Environnement (FNE), qui n'a pas signé cette convention, estimait au contraire que la France avait atteint la limite de son potentiel hydroélectrique. "Nous ne sommes pas favorables au développement d'une hydroélectricité dans un pays où pratiquement tous les grands sites énergétiques sont déjà équipés : aucun fleuve, rivière, ou ruisseau n'échappent au tronçonnage !, indiquait Bernard Rousseau, responsable des question eau de l'ONG, en mai 2013. Cette convention (…) validait la destruction des derniers tronçons de rivières du pays, en particulier des petits cours d'eau, souvent de très bonne qualité".

Réactions15 réactions à cet article

 

L'hydroélectricité est une source d'énergie renouvelable, prévisible, modulable. Les petits producteurs sont limités déjà par la loi (par EDF en vérité..) et aucun projet de taille intermédiaire n'est possible.
Alors bien sur "la continuité écologique des cours d'eau" est importante aussi. En résumé, on ne développe PLUS aucun petit projet, on en condamne certains existant et on fait de l'électricité nucléaire! Une simple tranche nucléaire remplace DES CENTAINES de petites unité productrices d'EnR. (L'exemple du remplacement par une centrale nucléaire n'est qu'une provocation..Mais le remplacement n'est possible avec ces particularités que par une source d'énergie concentrée donc du charbon)
Toujours cette incohérence, cette volonté de vouloir gagner sur tous les tableaux en sachant pertinemment que c'est impossible: on trouve toujours des écologistes qui s'opposent sur des projets et chacun revendiquant le label "écolo"

ami9327 | 29 mars 2014 à 01h07
 
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Monsieur vous ne semblez faire part comme opposition à cette stupide directive européenne que les exploitants hydroélectriques...comme s'il n'y avait qu'eux au fil des cours d'eau. La restitutiont de la continuité écologique est une aberration née dans le cerveau de pseudo naturalistes totalement déconnecté de la réalité, appuyée par des lobby de fédération de pêche dont les seules compétences s'arrêtent à la prise de poisson. Depuis le 10 eme siècle toutes nos rivières on servie à fournir de l'énergie par l'intermédiaire des moulins. Avant qu'homo sapiens ne colonnise les bords des rivières c'était castor fiber qui en était le roi! Le primate a vite éradiqué le castor européen à tel point que nos fameux scientifiques l'ont zappé dans la continuité écologique...
Dans 15 ans quand le pétrole commencera à faire défaut, vous verrez que les rois de l'énergie ferons une loi qui contradirera celle de la continuité écologique pour pouvoir produire de l'hyrogène partout au fil de nos rivières...
Alors devons nous, sur le délire de quelques écolo hallucinés incompétents, se tirer des balles dans pieds pour satisfaire leur vision idyllique ou devons nous résister à leur bétise...Nous allons resister et les renvoyer à leur labo, c'est là ou il font le plus de miracles!

erouan | 29 mars 2014 à 16h07
 
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Comme j'aimerais être comme vous M. erouan, sûr de moi, sans aucun doute, n'hésitant pas à insulter et critiquer des personnes qui ont peut être réfléchi à la question plus que moi, des hydrobiologistes et des géomorphologues bac +++ ... .

"Monsieur vous ne semblez faire part comme opposition à cette stupide directive européenne que les exploitants hydroélectriques..."
Qu'entendez vous par là s'il vous plait?

Signé d'un pécheur écolo halluciné,
j'imagine que vous êtes de votre coté un parangon de bons sens?

Et ne me parlez pas du nucléaire ou du charbon je vous répondrai innovation et sobriété.

niko | 31 mars 2014 à 11h13
 
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Il me semble que le refus et l'opposition des petits exploitants tient plus de l’intérêt économique que du respect des cours d'eau, il est plus facile d'exploiter (économiquement)un cours d'eau sans contraintes, que de réaliser des installations de qualités qui respecte l'environnement(avec une l'intégration esthétique).
On voit d'ailleurs sur quoi s'appuient les producteurs pour contester ses mesures, une belle hypocrisie.
Des droits mais pas de devoirs, que les exploitations qui ne se plient pas aux règles soient fermées, encore une fois des intérêts particuliers qui s'opposent à l’intérêt collectif

lio | 31 mars 2014 à 12h13
 
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Tout le monde souligne l'importance des zones humides, que des conventions internationales visent à protéger.
Qu'est-ce qu'une zone humide si ce n'est une zone où le libre écoulement des eaux fonctionne moins bien.
Alors pourquoi vouloir bannir tout frein à l'écoulement des eaux, s'il a un intérêt (et pas que l'hydro-électricité), si les précautions sont prises pour le faire avec le respect des espèces animales et végétales.
Les hydro-électriciens ont bien de la chance d'avoir les moyens de faire les recours contre cette absurdité enfourchée par certains écologistes trop cloisonnés dans leurs préoccupations.

Ronceray | 31 mars 2014 à 13h10
 
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La petite hydroélectricité fait de la protection de l'environnement.
Ben voyons. Il serait bon de ne pas confondre "mesures compensatoires" et "préservation" ou "restauration"...
Étant, moi aussi et comme Niko, un pêcheur écolo halluciné par le commentaire d'Erouan et qui plus est hydrobiologiste en fédération de pêche (ouais, là je cumule, à croire que je cherche...), je tiens à préciser que l'argument qui revient à dire "on a toujours fait comme ça donc c'est bien" est une des plus graves erreurs que l'homme commet.
Mais puisque Castor fiber le fait... Sérieusement, le castor européen n'est pas le castor nord-américain, il ne construit que peu de barrage et si c'est le cas, leur taille est réduite et son impact sur la continuité écologique des cours d'eau très ponctuelle.
Continuons donc de segmenter et modifier le fonctionnement de nos cours d'eau, après tout, l'eau ça sert à rien.

Nico | 31 mars 2014 à 15h43
 
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à Ronceray,

Bonjour,
Avec votre logique les bassins de lagunage des stations d'épuration sont des zones humides protégés par des conventions internationales?
Qui a parlé de "bannir tout frein à l'écoulement des eaux" ? On parle de continuité ici. Améliorer les capacités de rétention des forêts alluviales et des marais c'est des politiques publiques de défense vs les inondations et de protection des milieux.
Ne confondez pas ça avec le plat engendré par un seuil en rivière.

"si les précautions sont prises pour le faire avec le respect des espèces animales et végétales"
Ho ba oui on va respecter les écrevisses, les petites fleurs et les moules perlières. Vous pensez bien qu'un barrage, une turbine et un débit réservé ça s'efface facilement avec une grille anti dévalaison, une passe à poisson et une à sédiment.
De qui vous moquez vous? Ces classements visent, entre autres, à protéger les qq rivières pas encore trop abimés,
c'est vraiment trop demander ?

niko | 31 mars 2014 à 16h07
 
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Les moulins à eau existent depuis le 6 eme et 10 eme siècle...ceux-ci n'ont jamais empêché les espèces de remonter les rivières et jusque dans les années 50, nos roivières étaient des joyaux de diversité de la faune et de la flore...Un exemple, au 19eme siècle les ouvriers agricoles bretons ont organisé une fronde (déjà bonnets rouges) parcqu'ils en avaient assez de manger du saumon à tous les repas!!! Alors pour remmettre les choses en place "gentillement", la catastrophe est arrivée avec nos libérateurs en 45. Ils ont amené avec eux les pesticides et des méthodes agricoles agressives, qui a poussé nos dirigeants à vouloir les imiter (pardi c'étaient des libérateurs), rembrement, destruction des talus et bocages, création de monoculture et distibution d'engrais chimiques à tout vas. Et toutes ces cochonneries sont allez dans les rivières détruisant la vie aquatique...Les moulins étant remplacé par la fée électrique ont vu leur propriétaire faire faillite ou arrêter l'activité et l'entretien normal des biefs à cessé comme il aurait l'être! Avant on curait régulièrement et on manipulait les vannes en fonction des crues et des débits, ce qui permettaient aux poissons de remonter...J'abrège...Tout ce la c'est une vie que personne ne connait plus et les ignorants claironnent, on accuse les moulins de tous les meaux plutot que des tourner les yeux vers les vrais coupables, l'agriculture, les Agences de bassin qui doivent gérer les retenues même abandonnées,etc...je m'arrête...

erouan | 31 mars 2014 à 20h06
 
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Vous avez raison sur un paquet de point M. Erouan, effectivement les propriétaires des moulins, à de rares exceptions, ne manipulent pas leurs ouvrages aux bons moments.

Malheureusement les moulins sont devenus des résidences secondaires et ne fonctionnent plus de manières supportables pour les milieux.
En plus c'est relatif de dire ça, les rivières devaient supporter de belles éclusées tout de m^me.

niko | 01 avril 2014 à 11h20
 
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Rien a dire sur le principe de contunité écologique! Qui pourrait contester? Toutefois des sommes considérables sont dépensées pour détourner des rivières contourner des vannes au nom de ce principe sans que les contribuables le sachent. Que fait on pour les effluents domestiques et agricoles... autrement plus facile de supprimer une vanne que de se mettre a dos les agriculteurs en leur interdisant de laisser leur vaches se baigner, que de se mettre à dos l'entreprise locale qui vidange ses cuves.. ou le notable qui ne fait pas les tvx d'assainissement nécessaires dans sa résidence en bord de rivière. Les agences de l'eau financent sans compter des travaux de restauration écologique. D'ou leur vient cette richesse? ne nous trompons pas de priorité! Oui pour la qualité de l'eau Non aux positions dogmatiques d'arasement systematique des ouvrages.

carelaj | 15 juillet 2014 à 18h00
 
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Je suis un ardent défenseur des moulins, si vous avez de la patience prenez sur GoogleEarth un peti cours deau depuis sa source jusqu'à son confluent et comptez les restes de moulins et les moulins qui émaillaient presque tous les 5 km ces petites rivières...Et vous en déduirez qu'ils y avait énormément de moulins et donc de barrages sur toutes nos rivières depuis le 10 eme siècle jusqu'au début du 20 eme siècles. Et nos rivières regorgeaint de poissons, on se baignait dans les rivières, on y lavait le linge...etc Et aujourd'hui on désigne toutes ces installation comme les coupables de la disparition des poissons?!!! C'est d'une véritable mauvaise fois! Oui je suis vindicatif devant tout ces gens qui arrivent du diable vauvert et qui "ramènent leur fraise" pour rendre à nos cours leur aspect préhistorique en oubliant que l'être humain est là et qu'avant de faire cela, il faudrait éradiquer le chancre humain de la face de la planète; chancre qui nous amené ses pesticides, ses eaux usées, ses plastiques, ses métaux lourds, ect...Avant de venir balayer devant la porte des moulins qu'ils balayent devant la leur et on en reparlera!

erouan | 15 juillet 2014 à 21h59
 
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Oui, ça passe par tous les niveaux, des efforts sont à faire au niveau des polluants, déchets, rejets, etc. et aussi au niveau des ouvrages obstruant la continuité écologique.
À vous entendre, on croirait que les moulins sont à mettre à part, que leur impact est dérisoire...

Il y avait plus de poissons avant ? Ben alors refaisons comme avant.. refaisons les mêmes erreurs...
Demandez-vous quels poissons étaient présents ? Ceux qui pouvaient réaliser leur cycle biologique complet dans le bief formé entre deux moulins ? Mais quid des migrateurs par exemple ? et je ne parle pas que des "grands migrateurs".

On arrive aujourd'hui à se rendre compte de l'impact de nos erreurs passées, ça c'est une avancée. Par contre si on n'est pas capable de se remettre en question, ça ne sert à rien.

Nico | 16 juillet 2014 à 09h30
 
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L'expression "continuité écologique" n'est qu'une expression, inventée...La continuité écologique n'a jamais existée mais pour cela il faudrait pouvoir avoir des témoins de l'époque ou l'homme n'existait encore que "larvairement" sur les territoires...Aux temps préhistoriques le faciès de la France (qui n'existait pas) n'était pas celui d'aujourd'hui, ou les "pelouses" naturelles alternaient avec des forêts immenses qui allaient par exemple de la mer du Nord, juqu'à l'Oural. Les cours d'eau, qui traversaient péniblement ces forêts, étaient habitées par un animal que l'on a complètement oublié, la bièvre ou "castor fiber" le castor européen, que nous avons éradiqué depuis le moyen âge (allégrement oubliés par les pseudos scientifiques qui nous parlent de continuité écologique), exploité par l'homme, pour sa fourrure, son musc, ses peau et sa chair... Et cet animal qui revient aujourd'hui grâce à sa protection au grand damne des pêcheurs dont il est l'ennemi ( il détruit les "jardins" arborés des rives et crée des taillis inextricables le long des berges, en abattant les arbres près de l'eau), contruisait tout le long des cours d'eau des barrages et des retenues qui contribuaient au fonctionnement du milieu naturel, tout en régulant l'érosion, faisant des nurseries pour les allevins, etc...Tout pour dire que la notion de continuité n'est qu'une vision de l'esprit de certain intellectuels trempés à l'écologie des villes, qui est bien loin de la réalité initiale. A suivre

erouan | 16 juillet 2014 à 10h27
 
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Je continue, à la fin du 18 ème siècle et au début du 19 ème siècle alors que la force motrice principale était celle des moulins avec une une installation tous les 5 km en moyenne, les ouvriers agricoles en Bretagne se révoltaient contre leurs patrons notamment pour protester contre l'alimentation quasimment quotidienne à base de saumon! Preuve que celui-ci abondait dans les rivières malgré tout ces maudits moulin et leurs barrages et les anguilles étaient partout un mets de choix puisque elles colonisaient les retenues...
Récemment un pêcheur de la Nièvre a été condamné pour avoir pêché un saumon, espèce protégée à cette saison, à quelques dizaines de km de la source...Le véritable problème principal dans toute cette affaire, c'est le manque de concertation de ceux qui veulent tout détruire, avec ceux qui vivent sur le terrain avec une expérience et une connaissance qui fait défaut aux scientifiques universitaires. J'ai cotoyé les deux "mondes" (je suis membre d'une société d'histoire naturelle depuis plus de 22 ans) et je peux témoigner de l'hermétisme de ceux que l'on a revétu d'officialité et qui ne trouvent plus à se chausser tant leurs chevilles ont gonflé depuis! Quand à dans tout ceux qui nous parlent d'écologie, je n'ai jamais trouvé de gens avec un tel manque de connaissances en physique, chimie, thermodynamique, ethologie etc...tous issus, à de rares exceptions, pour la plupart de "cagne ou d'hypocagne"!!!

erouan | 16 juillet 2014 à 10h45
 
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Comme je l'ai déjà dit, je suis un pêcheur, hydrobiologiste en fédération de pêche, et là j'apprends que le castor est notre ennemi. Belle généralisation sur un sujet méconnu.

Je l'ai déjà dit aussi, il construit des barrages sur les petits cours d'eau où son déplacement est difficile, pas sur de gros cours d'eau où les enjeux piscicoles sont réels en terme de circulation.
Il est très présent dans ma région et il ne pose aucun problème aux pêcheurs. À la limite, les seuls qui "râlent" sont, ponctuellement, les exploitants riverains qui se font piquer quelques pieds de maïs.

On peut remplacer "continuité écologique" par "fonctionnement naturel" si ça vous fait plaisir, on ne jouait pas sur les mots jusqu'à maintenant.

Dire qu'un saumon a été pris pour dire que la continuité écologique existe, ça me parait un raccourci un peu facile... La libre circulation piscicole ne définit certainement pas le terme de "continuité écologique"... que faites vous dans tout cela du transport solide ? de l'hydromorphologie ?

Enfin, quel que soit le projet, on entend systématiquement quelqu'un qui dit "pourquoi changer alors qu'on a toujours fait comme ça ?".
Je suis désolé mais c'est ce contre quoi il faut se battre pour "évoluer", "changer", "améliorer".

Nico | 16 juillet 2014 à 14h55
 
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