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Actu-Environnement

Grenelle 2 : l'éolien sous le joug d'un renforcement du cadre réglementaire et juridique

Un rapport qui fait déjà polémique sur l'éolien, demandé par les parlementaires chargés d'étudier le projet de loi Grenelle2 confirme la nécessité de renforcer le cadre réglementaire et juridique de la filière pour répondre aux oppositions montantes.

Energie  |    |  Florence Roussel Actu-Environnement.com
   
Grenelle 2 : l'éolien sous le joug d'un renforcement du cadre réglementaire et juridique
   
Dans le cadre de l'examen du projet de loi Grenelle 2, les parlementaires sont invités à débattre ce mercredi du rapport de la mission d'information sur l'éolien créée à l'initiative des Commissions des affaires économiques et du développement durable de l'Assemblée nationale. Un débat qui s'annonce particulièrement houleux au regard des conclusions du document qualifiées ''d'anti-éolien'' il y a quelques jours par l'un de ses co-rapporteurs le député Philippe Plisson (PS).

Rendue publique par Arnaud Gossement, Avocat en droit de l'environnement, la version provisoire du rapport dresse un état de la filière et surtout des principales questions économique, sociale et environnementale soulevées dernièrement que ce soit par les défenseurs ou les détracteurs de la filière : coût de l'électricité d'origine éolienne, atteinte aux paysages, équilibrage du système électrique, bruit... Afin d'orienter les parlementaires, la mission d'information a étudié les dispositions prévues par le Grenelle 2 et juger de leur capacité à résoudre ces problèmes.

Ainsi pour limiter les effets d'aubaine liés à l'existence d'un prix de rachat garanti, la mission propose de ramener la durée globale de contractualisation de 15 à 10 ans et de n'accorder, au titre de nouveaux contrats, le bénéfice du prix maximum (8,1 centimes d'euro le kwh) qu'au cours de 5 premières années d'exploitation d'un parc contre 10 actuellement. Une modification en cours de route qui n'est pas sans rappeler celle des tarifs de rachat du photovoltaïque…
Par ailleurs, pour planifier plus précisément le développement des éoliennes sur le territoire, le rapport encourage le recours aux Schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie prévus par le projet de loi et propose que ces schémas soient opposables.
De même que pour l'éolien terrestre, la mission d'information conseille la planification pour l'éolien off-shore mais préconise un ''régime spécifique'' et ''adapté'' : pas de Zone de Développement de l'Eolien mais des ''zones propices'' et procédure du permis de construire remplacée par celle de l'occupation du domaine public maritime qui exigera une étude d'impact et une enquête publique.

Réalisation d'un bilan d'activité

La mission s'interroge en revanche sur l'intégration des éoliennes terrestres à la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). ''Ce régime n'a pas précisément vocation à réguler le secteur dans le sens souhaité par la mission d'information commune qui vise d'abord à mettre un terme au mitage du territoire résultant d'un éparpillement des parcs sans véritable planification'', peut-on lire dans le rapport. La mission estime toutefois que les activités éoliennes doivent être soumises à des contrôles économiques, technique et, le cas échéant, sanitaires. Elle préconise par conséquent de soumettre les exploitants à d'autres obligations applicables à tous les parcs et évoque notamment la réalisation d'un bilan d'activité au terme de la première année de mise en production, puis tous les deux ans. L'exploitant devrait alors communiquer sur sa production et ses recettes d'exploitation et sur ''toutes mesures ou relevés estimés nécessaires au respect des paysages, de la qualité de vie des riverains et de la biodiversité''.

La mission propose par ailleurs de renforcer la consultation des populations afin de permettre une plus grande adhésion des projets mais ne statue pas sur une méthode précise : ''faut-il définir un cadre général pour les consultations ou les définir au cas par cas'', s'interroge-t-elle. Le rapport évoque aussi la possibilité d'imposer l'actionnariat ou la réalisation d'un plan de développement local.

Un contrôle sonométrique permanent

Concernant la question du bruit, la mission d'information propose la mise en oeuvre d'une procédure permettant l'enregistrement sur de longues périodes des bruits induits par les parcs éoliens en production. ''Cette enquête qui pourrait s'inscrire dans le cadre du 2ème Plan national Santé Environnement devrait également considérer les phénomènes d'ombres portées sur de longues distances ainsi les éventuelles stimulations stroboscopiques à partir du champ visuel'', ajoute la mission. En attendant, le rapport préconise de respecter scrupuleusement la distance minimale de 500 mètres entre toute installation éolienne et les lieux de vie. La mission estime également qu'il faudrait exiger de l'exploitant d'un parc un contrôle sonométrique permanent (diurne : 7 h/22 h et nocturne : 22 h/7 h) sur un délai d'au moins trois mois à compter de la date d'entrée en exploitation et de prévoir un mode de vérification du caractère effectif de cet enregistrement.

Renforcer les obligations de démantèlement

Estimant que le démantèlement d'un parc éolien reste insuffisamment précisé par les textes en vigueur, la mission d'information propose de fixer au plus vite un cadre juridique précis pour les exploitants et les propriétaires de parcs, afin qu'ils présentent des garanties financières dès qu'ils ont obtenu l'autorisation de construire un parc.''Cette intervention législative et réglementaire relève de l'urgence'', explique la mission.

L'ensemble de ces préconisations visent à orienter les débats des parlementaires qui prévoient d'étudier à partir de mercredi l'article du projet de loi Grenelle 2 dédié à l'éolien. Mais pour le parti des Verts, ce rapport fait la part belle aux anti-éoliens. ''Le Parlement français est depuis longtemps le lieu d'une sourde bataille où des députés s'acharnent à mettre en place des entraves administratives pour empêcher le développement de la filière éolienne et de tout autre mode de production d'énergie alternatif en France... dans le seul but de protéger le monopole du secteur nucléaire'', estiment Djamila Sonzogni et Jean-Louis Roumégas, Porte-parole du parti. ''Après l'abandon de la taxe carbone, ce nouveau coup porté aux énergies renouvelables confirme que pour la majorité gouvernementale le Grenelle de l'environnement est bel et bien enterré'', ajoutent-ils.

Réactions17 réactions à cet article

 
Enfin

Il est grand temps que l'invasion de nos sites naturels par les éoliennes industrielles soit encadrée par une législation à la mesure de son impact sur le pays.
Que n'a-t-on commencé plus tôt pour éviter des massacres déja perpétrés.
La ritournelle des anti éolien = pro nucléaires est absurde : les 8000 éoliennes promises à terre ne produiront jamais plus que l'équivalent de 4 tranches nucléaires de 900MW (quand elles voudront, pas forcément quand nous en aurons besoin), pas de quoi mobiliser les foules nucléairophiles !!
Pourquoi ne parle-t-on jamais de toutes les nouvelles sources d'EnR en cours de développement qui dans quelques années feront paraitre la mode des éoliennes comme la plus grande bêtise du début de notre siècle (au moins dans les zones non désertiques).

Vigilance Environnement | 30 mars 2010 à 23h55
 
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...

"Pourquoi ne parle-t-on jamais de toutes les nouvelles sources d'EnR en cours de développement qui dans quelques années feront paraitre la mode des éoliennes comme la plus grande bêtise du début de notre siècle"

En écoute, vas-y, te gène pas, tu peux en parler! Je suis curieux de savoir quelle solution miracle va encore sortir de ce genre de dialogue.

C'est miraculeux, de voir autant de génies en France, qui connaissent bien mieux leur sujet que les experts, et qui vont toujours te présenter une source d'énergie parfaite.

Chouette pays, que celui qui raisonne à court terme.

Anonyme | 31 mars 2010 à 15h08
 
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l'éolien: une nécessité!

Mais arrêter de critiquer l'éolien, c'est une alternative à la production d'électricité d'origine fossile car il y en a encore, et de plus l'uranium utilisé dans le nucléaire n'est pas non plus indéfini; et vous oubliez les déchets nucléaires!!!

gallais | 31 mars 2010 à 17h27
 
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L'éolien:une abération et une grande arnaque !

Gallais, tu n'es pas à une connerie à écrire:tu crois qu'il n'y a qu'en France que les centrales crachent leur co2, où que les centrales nucléaires sont des bombes à retardement.Il ya des frontières qui vont arrêter la pollution comme avait dit "tonton",mais tout cà n'est que parole et on fait avec !Il faut savoir que nous sommes sur la terre, avec un noyau en fusion,méditons cela.L'éolien est l'arnaque du siècle,mais ces faits vont bientôt changer,la révolte commence à gronder dans l'hémicycle et c'est installée dans toute la France.Le vent tourne,attention!Vous les pro,on va vous en mettre une ou deux devant chez vous avec quelques subsides pour vous payer le médecin,les médicaments ,les boules pour les oreilles,les lunettes de soleil pour les ombres et les éclats.Et courage pour revendre votre maison afin de quitter ces lieux.....

kyrnos 43 | 31 mars 2010 à 20h27
 
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Vérité

Ce rapport parlementaire a le mérite de rappeler de nombreuses vérités étouffés au nom du green business.

ze tof | 31 mars 2010 à 22h06
 
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C'est pas bien de critiquer.

Arrêtez de critiquer l'éolien. Vous allez faire chuter les bénéfices énormes des groupes qui se remplissent les poches en vendant du vent . C'est miraculeux de voir autant d'ignorants se faire bluffer par les lobbies éoliens. Sûr qu'il s'agit d'expert pour arriver à vendre si bien leur mirage.

micocharly | 31 mars 2010 à 22h38
 
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Propagande de fossiles

"Invasion" des éoliennes, "bombes à retardement", "arnaque du siècle", les réactions à cet article sont bourrés de mots de propagande, mais ne contiennent aucun argument valable. L'éolien ne pollue pas, ne tue pas, ne sert pas de prétexte à la production d'armes de destruction massive et pompe largement moins les finances publiques que l'occulte nucléaire. Il est la première véritable alternative aux vieux fossiles, qui s'agitent encore. De la Chine aux Etats-Unis, le monde l'a compris.

Elflaco | 01 avril 2010 à 09h50
 
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Re:Propagande de fossiles

bien d'accord avec toi sur la première phrase.

Mais tu t'oublies dans la suite:
"ne pollue "ne tue pas" "production d'armes de destruction massive " "l'occulte nucléaire." "alternative aux vieux fossiles" "De la Chine aux Etats-Unis, le monde l'a compris."

ça fait un peu propagande aussi. non?

domage que trop souvent on ne peut pas parler d'environnement sans être submergé par les lobbyistes de tout poils.

dolgan | 01 avril 2010 à 12h32
 
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L'environnement et moi émoi et nous et vous.....

Etant de tous poils(barbu poilu chevelu),mais avant tout ANTI EOLIEN EXTREMISTE,je vous réponds dolgan car pour moi les machines de 150m avec un socle en béton de 1000 tonnes sont pour beaucoup des anti éoliens une atteinte grave à l'environnement.Vous avez déjà vu un chantier de ces monstres où tout est réduit,tassé,compressé par des engins qui font des centaines de tonnes,la pollution visuelle à des dizaines de kilométres et la nuit,les flashs peuvent se voir à près de 100km.Ils se moquent des zones Natura 2000 et là ils allaient choisir les Parcs Naturels et les Parcs Naturels Régionaux pour faire leur saccage.Heureusement ,une lever de bouclier,organisée par la FED a permis à nos députés de réagir et à monter une fronde qui ,je l'espère,ne sera pas arrêtée par le "petit napo".Je continue la lutte car mes racines sont souillées par ce fléau et la corruption a eu raison de l'opposition...

kyrnos 43 | 01 avril 2010 à 15h52
 
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Re:L'environnement et moi émoi et nous et vous....

Vous me répondez à moi? je n'ai pourtant pas donné mon avis sur la question: les interventions sont trop extrêmes pour espérer avoir un débat constructif.

Je suis pour un développement de l'éolien en quantité suffisante (pas à outrance: ça finirait par poser des problèmes sur le réseau). Je suis contre l'éolien fait n'importe où, n'importe comment, par n'importe qui. on a besoin de schémas directeurs bien mieux structurés. De même, des installations industrielles de cette taille nécessitent à minima un classement de ICPE (déclaration avec contrôle annuel). Ce n'est pas parce que c'est renouvelable que c'est écolo. En s'y prenant bien (dérision), on peut obtenir le même résultat qu'avec l'agriculture intensive. Il est encore temps de choisir quel éolien on veut: du "propre" ou du "sale"?

dolgan | 01 avril 2010 à 16h52
 
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Re:Vérité

Les développeurs ont toujours demandé le décret d'application de la loi sur le démantèlement. Certes ce n'est pas pressé mais quand même... ça permet de savoir à quoi s'en tenir j'imagine quand ils achètent un permis de construire. A part ça, le reste est quand même très anti éolien!

Kent | 06 avril 2010 à 10h31
 
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Re:L'éolien:une abération et une grande arnaque !

Et qui te dit que les pro n'en ont pas déjà devant chez eux?? C'est marrant ça! C'est pas parce que on entend ceux qui gueulent qu'il y a que ça. Arrêtez votre propagande anti, opposé à tout surtout si c'est pour dire: "les centrales nucléaires et celles qui crachent du co2, on fait avec"... car là, vous me faites rire

Kent | 06 avril 2010 à 10h34
 
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Re:Enfin

Attendez là, la législation encadrant l'éolien n'existe pas? c'est marrant ça, savez vous qu'il faut environ une trentaine d'avis de services de l'état? que les parcs, les Communautés, les départements etc... peuvent réaliser un schéma éolien? que les établissements publics à fiscalité propre doivent faire déterminer leurs Zones de développement éolien avant qu'il puisse y avoir un parc de construit?
Enfin, sachez monsieur, que lorsque ces sources d'énergie seront opérationnelles industriellement on en entendra parler. Si ce n'est pas le cas autant promouvoir les EnR que l'on connait actuellement puisque elles sont démontables et recyclables. L'éolien, le solaire, ne défigurent pas la France à jamais mais bien pour leur simple durée de vie. Si dans 20 ans, on a autre chose, on fera cette autre chose

Kent | 06 avril 2010 à 10h39
 
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Et si on savait ?

L'an 2009 a produit en France plus de 7 milliards de kwh par l'éolien.
On peut donc faire un bilan qui répond aux questions suivantes :
- Cette production a eu lieu où ? Quel jour ? À quelle heure précise ?
- À partir de là, cette production a permis l'arrêt ou la non mise en marche de combien de centrales à flammes ? (On ne parle évidemment pas de réacteur vu la faiblesse du chiffre).
- Cette production a permis d'éviter l'importation de combien de kwh ? A quel moment et à quel tarif ?
- Dans leur estimation de production pour le lendemain, la production éolienne a-t-elle été prise en compte par les 7 centres de dispatching ? Si oui, elle a évité la mise en marche de combien de centrales à flammes ?
A partir de ces informations fondamentales, on peut apprécier de l'intérêt, de la faiblesse, de l'inutile, de l'apport de l'éolien.
Que toutes les données chiffrées soient mises sur la table (si possible pas par le SER de M. ANTONELLI ou sa filiale FEE).
Malheureusement le bel et bon éolien n'a fait que me décevoir. Je suis prêt à devenir son défenseur ardent à partir d'informations solides, probantes donc convaincantes. On en est très, très loin, hélas !
Enfin la religion éolienne retrouve le chemin de l'analyse cartésienne chiffrée.

micocharly | 23 avril 2010 à 15h10
 
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Re:L'éolien:une abération et une grande arnaque !

De une, les éoliennes doivent être placées à 500 m des habitations donc le bruit ne doit pas trop déranger les riverains. De deux, quels éclats ? Eclats de quoi ? L'énergie nucléaire produit des déchets que l'on ne sait pas encore recycler. On les enterre et les éléments radioactifs bouzillent la santé des riverains. Le seul déchet que produisent les éoliennes, c'est de l'acier, une fois qu'elles sont fichues. Une éolienne ne provoque pas de cancers, elle ne risque pas d'exploser, elle ne produit pas de déchets radioactifs ni de fumée et c'est bien plus joli qu'une centrale ! Personnellement je préfèrerais vivre à 500 m de quelques éoliennes plutôt qu'à 500 m d'une centrale nucléaire.

marlene | 28 avril 2010 à 22h26
 
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Re:Propagande de fossiles

L’un des arguments phare des pro-éolien « à tout vent » est de faire valoir que les 150.000 pylônes haute tension et les 55.000 châteaux d’eau représentent autant d’agressions sur les paysage. Parce que les éoliennes vont donc les supprimer ??? Il n’y aura plus besoin de pylônes ? Ni de châteaux d’eau ? Argument spécieux s’il en fut !!!
Partant sur la consommation énergétique de la France en 2008, un simple calcul m’avait permis de démontrer que si cette énergie avait dû être fournie par les seules éoliennes, il aurait fallu en couvrir l’intégralité du territoire français à raison de 4 à 11 machines à l’hectare. Je rappelle que 1 ha est un petit carré de 100m de coté…
De plus, comme la constance n’est pas la qualité première du vent, elles ne tournent en moyenne que 25% du temps, et qui est-ce qui compense pendant que ces braves éoliennes nous jouent les divas ? Bingo, la seule forme d’énergie capable de réagir instantanément, le thermique… (L’hydraulique lui est déjà saturé)… Bonjour le CO2 !!!
Pourquoi donc à votre avis, ceux qui ce font les promoteurs de ces disgracieuse et dispendieuses moulinette, ont aussi des intérêts dans toutes les autres formes d’énergie, y compris le nucléaire ??? Gag !!!
A méditer...

Tireman | 28 mai 2010 à 10h28
 
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Re:Et si on savait ?

Partant sur la consommation énergétique de la France en 2008,(494,5 TWh), un simple calcul m’avait permis de démontrer que si cette énergie avait dû être fournie par les seules éoliennes, il aurait fallu en couvrir l’intégralité du territoire français à raison de 4 à 11 machines à l’hectare. Je rappelle que 1 ha est un petit carré de 100m de coté…
De plus, comme la constance n’est pas la qualité première du vent, elles ne tournent en moyenne que 25% du temps, et qui est-ce qui compense pendant que ces braves éoliennes nous jouent les divas ? Bingo, la seule forme d’énergie capable de réagir instantanément, le thermique… (L’hydraulique lui est déjà saturé)… Bonjour le CO2 !!!
Pourquoi donc à votre avis, ceux qui ce font les promoteurs de ces disgracieuse et dispendieuses moulinette, ont aussi des intérêts dans toutes les autres formes d’énergie, y compris le nucléaire ??? Gag !!!
à méditer...

Tireman | 28 mai 2010 à 10h32
 
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