En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plusFermer
Actu-Environnement

Compagnie du Vent : le tribunal de Montpellier ordonne la démolition d'éoliennes

Energie  |    |  Rachida BoughrietActu-Environnement.com

Selon Le Figaro, la Compagnie du Vent, filiale du groupe GDF-Suez a été condamnée en première instance par le Tribunal de grande instance (TGI) de Montpellier à démolir dix éoliennes, suite à un recours déposé par les propriétaires du château de Flers, à Boubers-sur-Canche (Pas-de-Calais).

D'après le quotidien, la Compagnie du Vent disposerait d'un délai de quatre mois pour retirer ses éoliennes sinon elle devra payer une amende de "500 euros par jour de retard et par éolienne". Elle doit également verser 37.500 euros pour le préjudice subi depuis juin 2007. Date de mise en service du parc éolien, situé sur deux sites à Conchy-sur-Canche et à Boubers-sur-Canches, voisins du château classé monument historique.

Des nuisances esthétiques, visuelles et auditives

Selon Le Figaro, le tribunal aurait retenu des "critères de nuisance" dans son jugement : un préjudice esthétique "de dégradation de l'environnement résultant d'une dénaturation totale d'un paysage bucolique et champêtre", un préjudice auditif "dû au ronronnement et sifflement des éoliennes", et un préjudice d'atteinte à la vue "dû au clignotement de flashes blancs ou rouges toutes les deux secondes, de jour et de nuit". Pour le tribunal, "le caractère tout à fait inhabituel, permanent et rapidement insupportable crée un préjudice dépassant les inconvénients normaux de voisinage, constituant une violation du droit de propriété".

Cette décision "est très importante car elle montre à tous ces gens qui supportent les éoliennes avec un sentiment d'impuissance que la lutte n'est pas vaine, même face aux grands groupes ou aux autorités qui délivrent des permis de construire, que le recours est ouvert à tout le monde, qu'on a le droit de vivre en paix, qu'on peut faire autrement que subir", s'est félicité Me Philippe Bodereau, avocat des plaignants, dans Le Figaro.

Appel de la Compagnie du Vent

"Je ne connais pas d'exemple en France où une démolition a été ordonnée et suivie d'effets", a pour sa part réagi Me Gilles Gassenbach, avocat de la Compagnie du Vent, qui a fait appel du jugement.

D'après le groupe, les deux sites visés représenteraient un investissement de 20,04 millions d'euros et produiraient un total de 38 millions de kilowattheures par an. Soit la consommation de 22.000 personnes.

Réactions23 réactions à cet article

 

38MWh/an c'est une puissance de 4337 KW pour 22 000 personnes soit 200W par personnes y a intérêt à planifier sa conso. électrique avec cette puissance pour faire marcher son logement...

Mage | 02 octobre 2013 à 19h19
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Est-ce que les travaux ont été faits sans autorisations ? Autrement-dit la légalité de l'implantation, les autorités territoriales ont-elles pu laisser faire de tels aménagements en toute illégalité ? Si oui, le constructeur devrait pouvoir se retourner contre les autorités ayant signé à tort les autorisations.

autant | 02 octobre 2013 à 19h40
 
Signaler un contenu inapproprié
 

@ Mage : 38GWh/an pour 22 000 personnes cela fait plus de 1700 kWh par personne et par an, ce qui est largement suffisant en terme d'électricité spécifique.

Nicolas | 03 octobre 2013 à 09h46
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Bonjour,
1) il ne faut pas mélanger Energie en kWh et Puissance en Watts ou alors il faut détailler votre calcul
2) pour moi : l'energie produite de 38 millions de kWh c'est:
38 x10^6 kWh divisé par 22.000 personnes = 1728 kWh par personne
3) un foyer de 4 personnes = 4x1728kWh = 6910 kWh consommé en électricité
C'est possible pour un foyer par exemple :
- qui possède une maison de 100m² récente (type BBC ou Passive) dont les occupant font attention à leur consommation
- ou encore un foyer qui se chauffe au gaz mais qui ne fait pas attention à sa consommation d'électricité : appareil en veille , frigo pris par le givre,
- ...
Bref on peut faire dire tout ce que l'on veut à ce type de chiffres annoncés pour peu qu'on en calcule des ratios exprimants une réalité en France.
Bonne lecture

ecoatom | 03 octobre 2013 à 09h50
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Qu'il est bon de lire se genre de nouvelle !
A tous ceux qui subissent les parc éoliens, à tous ceux qui regrettent le saccage de notre patrimoine, voilà qui devrait allimenter le vent de révolte qui se lève !
En gros, vent et contre vent !!!

Tireman | 03 octobre 2013 à 09h56
 
Signaler un contenu inapproprié
 

On ne donne pas les chiffres qui permettent de dire que "ça fait trop de bruit", quel impact physiologique sur la vue "des flash avertisseurs" pour tout objet volant ; que sont les considérations de "dénaturation" ? ces arguments sont subjectifs et il serait utile de les "quantifier" pour en fixer les limites...
La France est championne pour opposer "esthétisme" et "efficacité énergétique", on constate que l'intégration architecturale des EnR est quasi inexistante. Va falloir sérieusement faire évoluer les mentalités si on veut limiter le nucléaire et atteindre 23% d'EnR dans notre bouquet énergétique...

alterzix | 03 octobre 2013 à 10h46
 
Signaler un contenu inapproprié
 

J'attendais avec impatience la réaction de Tireman. C'est toujours un plaisir.
J'ai vu cet article dans le figaro hier et ça manque complètement d'informations.
En 2007 c'est déjà vieux mine de rien. A l'époque l'éolien balbutiait encore. Le travail d'enquête du figaro est faible. Il faudrait savoir dans quelles circonstances ces éoliennes ont été construites. Comme le dit "autant", la construction est peut-être plus ou moins illégale. Venant d'une époque où on implantait de manières anarchiques des éoliennes. (faut bien le reconnaitre).
La notion de paysage bucolique et champêtre a été retenue. Mais au abords d'un monument historique !!
Comme le bruit, aux abords d'un bâtiment habité !

Je ne veux pas douché les farouches envie des "vents de la colère" mais il y a à mon sens une notion de perspectives et de contexte à ne pas négliger.
Les éoliennes au beau milieu des champs, ou des vagues n'ont aucun soucis à ce faire.
Encore une fois ne condamnons pas la filière sur ce genre de "scoop".

De manière plus cynique on dira qu'il suffira à la compagnie du vents de verser une dividende aux détracteurs pour régler l'affaire. Ce que précisait le figaro c'est que bien souvent les poursuites sont arrêtés et un arrangement à l'amiable est trouvé. Autrement dit une compensation. Quant on voit les sommes on veut une part du gâteau.
Cependant, il s'agit là d'un monument historique. Pas sur que cela suffise.
En conclusion, on implante pas d’éoliennes n'importe où.

Terra | 03 octobre 2013 à 10h52
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Tireman don quichotte et remonté sur son cheval ou plutôt sur son âne, exploitons donc ce vent de révolte(c'est beau de réver) pour faire tourner de nouvelles éoliennes.
J'aime beaucoup la phrase d'écoatom:
"C'est possible pour un foyer par exemple :
- qui possède une maison de 100m² récente (type BBC ou Passive) dont les occupant font attention à leur consommation "
Voila de belles perspectives d'avenir

lio | 03 octobre 2013 à 10h55
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Je me suis permis de chercher un peu.
J'ai trouvé 5 éoliennes sur le territoire des dites communes.
Le château est à 2,5-3 km à vol d'oiseau des implantation d'éoliennes. Il est boisé (dans sa propriété) et entouré de bois à une distance d'1 km environ (bois Lemoine, bois des vignes, bois de Boubers,bois de Flers et puis surtout bois Richebez).

Bref, je ne suis pas convaincu que les habitants du château soient impacté.
En fait les habitants des communes seraient plus légitimes (1km des habitation en gros)
Je parie donc sur un appel gagnant pour la compagnie du vent.
Au pire GDF devra insonorisé mieux les éoliennes et versera son due au château.

Cet article est une très bonne illustration du Nimby.

Terra | 03 octobre 2013 à 11h33
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Bonjour,
avec l'armada de législations et d'études à produire pour montrer la faisabilité et l'acceptabilté d'un tel projet comment peut-on en arriver là ?

jojo | 03 octobre 2013 à 12h27
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Pour répondre à Jojo, comment on peut en arriver là? Ben moi aussi je me le demande, mais je ne suis pas surpris car, comme croit Terra en disant En conclusion, on implante pas d’éoliennes n'importe où. Ben si, justement si. Chez moi, (Vosges) le promoteur a mis un mât de mesure en plein coeur d'une forêt en ne tenant pas compte de l'altitude sommitale maximale, il dépasse de 27m celle définie par l'autorité militaire. Donc, recalé, amende et obligation de démontage par le tribunal pour mise en danger de vie d'autrui. Pas mal déjà? J'ai le dossier complet de l'étude de la ZDE, c'est hallucinant les erreurs, pourtant un paragraphe très intéressant" L'implantation d'éoliennes est fortement déconseillée dans les zones boisées etc..." C'est marqué noir sur blanc. mais, non content d'avoir mis en danger la population existante d'un mât de 100m, ceux ci s'obstinent à vouloir mettre des éoliennes de ...150m de haut...dans les forêts. Alors? Trouvez vous ça normal. On est pas contre les éoliennes, on est contre l'implantation d'éoliennes dans les forêts. J'espère que ce cas fera jurisprudence pour les autres. Et, gare avec le PLU. Si jamais les forêts sont déclassées, ils auront champs libre pour en implanter ou ils veulent et on aura rien à dire. Et on nous fait la morale sur l'écologie, ceux la ne respectent pas. Comme le Tétras au col du Bonhomme, 2008, projet rejeté, ils réessayent en 2013, rejeté aussi pour les mêmes raisons. Pas sérieux tout ça.

MGB88 | 03 octobre 2013 à 14h09
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Bonjour à tous.
« J'attendais avec impatience la réaction de Tireman »…
Mes chers Terra et Lio, je ne vous répondrais qu’une chose, et c’est « chante toujours, beau merle ! ».
Vous avez beau vous agiter en tout sens, le fait est là :
Ceux qui luttent contre l’éolien industriel ont de plus en plus d’audience.
La preuve en est, que les tribunaux nous donnent de plus en plus souvent raison.
Et même si en coulisse, des pots de vin sont passés, (les 30 deniers de Judas, hein ?), le fait demeure.
Désolé…

Tireman | 03 octobre 2013 à 15h16
 
Signaler un contenu inapproprié
 

A l’attention d’Ecoatom.
En effet, votre calcul est parfaitement exact.
Mais cela m’étonne tout de même.
38 millions de kilowattheures/an pour la consommation de 22.000 personnes, cela induit un ratio mensuel de 144 KWh/personne.
J’habite une maison individuelle, sanitaire et chauffage au gaz.
Ma consommation électrique est donc :
Éclairage (lampes basse consommation), lave-linge, frigo et ordi.
Très sporadiquement, outillage électrique.
Pas d’appareils en veille.
Mon ratio mensuel lissé sur 24 mois est de 204,1 KWh/mois, soit un écart en plus de 60 KWh/mois avec le chiffre annoncé…
Et croyez-moi, je n’ai pas les moyens de gaspiller !
D’où mon interrogation ?

Tireman | 03 octobre 2013 à 15h33
 
Signaler un contenu inapproprié
 

A MGB88,
J’ai récemment fait une tournée photo dans le Cantal, depuis Rageade jusqu’à Allanche (en plein PNR des Volcans d’Auvergne), en passant par La Fageole.
Sur 28 km, 38 de ces caricatures d’une pseudo-écologie ont été déjà érigés.
Elles font entre 107 et 125 m.
Il était dit que l’on devait éviter le mitage des paysages, et elles sont toutes en co-visibilité.
Toutes les photos (130) sont publiées sur Panoramio, sous mon pseudo, et sous le titre:
"Vous entrez dans la Parc Naturel Régional Eolien d'Auvergne".

Dans le Cantal toujours, 2 projets de parcs éoliens sur les crêtes dominant Marmanhac, Polminhac, Vic-sur-Cère :
10 éoliennes le long de la Route des Crêtes 8 éoliennes sur le Plateau du Coyan.
Le tout en plein PNR des Volcans d’Auvergne, face au Puy Mary, classé "Grand Site de France".
Un premier permis de construire avait déjà été refusé.

Toujours en Auvergne, les habitants de St Germains-Lembron ont fait avorter un projet de 10 engins de 175 m.
La commune voisine d’Issoire, sur le plateau de Pardines, un projet de 5 engins de 175 m fait l’objet d’une 3ème présentation… C’est limite acharnement thérapeutique !

Etc., etc…
Et pourtant, le Massif central est de 3ème producteur d’hydroélectricité de France…
Cherchez l’erreur ?

Tireman | 03 octobre 2013 à 16h12
 
Signaler un contenu inapproprié
 

On pourra toujours entendre l'audience qu'auront les acharnés du contre vent. Ça c'est possible.
Le cas de MGB, eh bien oui, le tribunal demande la destruction car toutes les pièces étaient mauvaises. Les élus locaux et leur personnel sont seuls responsables. Une entreprise peut demander, libre à la commune et aux services compétents d'accepter ou non.
Bref, je confirme, on n'implante pas d'éolienne n'importe où. Elle date de quand la construction de votre éolienne ?
Je suis navré et peiné de voir un tel amateurisme de la part des collectivités qui acceptent tout et n'importe quoi. Mais les règle sont là, et bien définies pour protéger les lieux. Reste à les faire respecter.
Tireman vous citez des cas d'éoliennes avortées ou de PROJETS. Mais pareil ! Les projets étaient mauvais ou fous et ils sont refusé. Il faut tjrs un permis de construire ça ne changera jamais...
Les industriels peuvent demander. Les élus locaux doivent être responsables.
On retrouve des voitures abandonnées tous les jours. Quelles défiguration, quelle pollution. Vous allez aussi faire interdit les voitures ? idem pour l'éolien. ça s'étudie, ça se demande, et quand tous le monde est d'accord ça s'implante. Point.

Mais je vous confirme en pleine plaine et sur nos côtes (au large soyez tranquille) les éoliennes seront là. Et pour longtemps. Car on a besoin d'elles.

Terra | 03 octobre 2013 à 16h50
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Mais Terra, si nous avions pas regardé comme il faut leurs études, décortiqués le projet, regardé pleins de détails, si on avaient rien dit, mais, ils auraient construit leur parc éolien sans aucunes précautions, sans tenir compte de leurs propres recommandations. C'est très grave. Faut une toute petite minorité qui reprennent le boulot d'une grande majorité, mais ils sont payés pour faire attention à ce genre de choses, on ne pond pas des projets n'importe comment et on ne les valident pas. C'est nous qui avons soulevé les incohérences au tribunal. Moi aussi, comme vous je suis navré d'un tel amateurisme mais si personne ne tire la sonnette d'alarme, ben oui, ça se construirait n'importe ou, nous, pour l'instant c'est un mât mais le projet date de 2004, 9 ans qu'ils le mijotent, croyez pas qu'ils auraient du tenir compte de tout ça? On nous a traité de CONNARDS, des élus de la république en plus. Comprenez ma rage de voir de telles choses se faire. Inacceptable d'éventrer des forêts, de menacer des espèces protégées par le programme LIFE financé par la Communauté Européenne, il nous restent peu de lieux intacts ou l'on peut vivre en toute quiétude gratuitement. L'écologie, c'est le respect de toutes formes de vies. Les promoteurs n'ont pas à essayer de se poser n'importe ou, ils testent, trop facile aussi la responsabilités de collectivités, eux doivent respecter en premier, désolé, mais c'est la vérité.

MBG88 | 03 octobre 2013 à 17h44
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Décidément…
Savez-vous lire mon cher Terra ?
« Tireman vous citez des cas d'éoliennes avortées ou de PROJETS » ???
Relisez-moi…

« Mais je vous confirme en pleine plaine et sur nos côtes (au large soyez tranquille) les éoliennes seront là. »

Et bien moi, je vous fais un deal :
Si vous êtes d’un quelconque pouvoir dans ce lobby, je vous laisse les plaines et les cotes (sauf l’Ile de Ré !).
En contrepartie vous oubliez complètement nos montagnes en général, et notre Massif Central en particulier, et bien sur, vous virez ce que vous y avez monté.
Ça marche ?
Pour les cotes et les plaines, je m’en lave les mains !
(Ça, c’est pour le coté Ponce Pilate)
(^^)

Tireman | 03 octobre 2013 à 17h45
 
Signaler un contenu inapproprié
 

rassurez vous je n'ai aucun partis pris dans les éoliennes. Et je serai le premier à dire qu'implanter une éolienne en forêt est une débilité profonde.
C'est pourquoi je parle toujours des plaines (normandie, nords, gironde) et des off-shore (mais soyons sympas pas d'éoliennes à proximité des monuments historiques et lieux historiques)
Ce que j'aimerai c'est qu'on stop cet acharnement incessant sur les éoliennes. Il y a eu des erreurs, comme toujours au commencement de nouvelles technologies. Les éoliennes peuvent être démontées et les projets fallacieux ne verront pas le jour (c'est le but de la participation du public depuis la loi grenelle)

Encore une fois, les éoliennes NE SONT PAS LA SOLUTION. Elles sont une des nombreuses solutions qui doivent être réuni pour stopper l'arnaque nucléaire, changer de modèle énergétique en attendant l'avènement d'énergie telle que la fusion.
Les progrès sur le stockage sont constant et permettront au parc off-shore de gagner en souplesse d'utilisation et de lisser les production d'énergie.
Tout ça prend du temps.
Mais ressasser des projets commencer en 2004, à l'heure ou l'éolien naissait est ridicule. Tout comme l'entêtement de certains industriels. Mais ce n'est pas suffisant pour tirer des généralités sur tout le domaine.

A chaque région suffit sont potentiel d'ENR.

Terra | 04 octobre 2013 à 12h16
 
Signaler un contenu inapproprié
 

J’ai pris bonne note de votre post de ce jour à 12h16, mon cher Terra.
Et croyez-le ou non, il m’a fait plaisir.
S’il y a, comme vous le dites un "acharnement incessant sur les éoliennes", que pensez-vous de cet acharnement incessant à vouloir nous les imposer en tous lieux ?
A votre avis, les motivations des promoteurs de l’éolien, sont-elles dictées par le bien-être de l’humanité ?
Moi non plus, je n’ai rien contre les EnR en général, à partir du moment où les choix qui sont fait, le sont avec pragmatisme, et surtout, quand ils ne sont pas dictés par le seul profit pécuniaire.
Il suffit de parcourir les revues économiques, financières, boursières pour ce rendre compte que ce secteur est "très porteur", comme ils disent.
Tout démontre que l’éolien industriel, loin d’être vertueux, comme il veut le paraitre, n’est en fait, qu’une planche à billet.

Quand à "stopper l'arnaque nucléaire", qu’entendez-vous par là ?
Le terme "nucléaire", largement galvaudé, couvre en fait un vaste champ.
Le "nucléaire" a aussi largement contribué aux progrès de la médecine, de la santé…

Tireman | 04 octobre 2013 à 12h52
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Moi aussi, j'ai pris bonne note de votre post Terra, il faut de tout mais, pas n'importe comment, pas n'importe ou et fait par n'importe qui ni dans la précipitation, il est de notre devoir de dénoncer, d'informer les hallucinantes aberrations de toutes formes de projets, certains sont bien pensés, d'autres..... La vraie communication, la vraie information sont primordiales dans toutes formes de projet, Bref. On a pas fini, ça fait que de commencer.

MGB88 | 04 octobre 2013 à 13h11
 
Signaler un contenu inapproprié
 

:)
Merci,

J'aurai du préciser de fission nucléaire, tel que nous la connaissons dans les centrales actuelles.
Je parle d'arnaque car on en a construit des dizaines pour "relancer l'économie" sans prévoir toutes les conséquences.
On a vendu une énergie peu chère en bâtissant le prix sur un mensonge. Car rien n'a jamais été provisionné pour le démantèlement. On ne saurait même gérer de tels déchets (quantité et toxicité).
Vous parliez des ENR porteuses... eh bien à mon avis, toutes les productions d'énergies sont des machines à billet. Le nucléaire aussi.
Ce qui me révulse ce n'est pas tant les déchets ingérables ou presque, c'est le mensonge de tous les politiques sur le coût de cette énergie, sur son côté "propre", plus propre que les autres.
En environnement plus que dans tout autre secteur il faut prendre du recule et observer une donnée dans sa globalité, avec toutes les interconnexion qu'elle génère. Ce n'est pas fait pour le nucléaire.
Après je reconnais que le nucléaire est une belle invention, et un progrès.
Mais aujourd'hui, alors que de nouvelles solutions existent, je suis contre l'ouverture de nouvelles centrales (non en construction). Il faut du courage de la part des politiques, pour avouer au Français que finalement, ça va coûter très cher, que ce n'est plus la meilleur solution et qu'il est tant de passer à autre chose.
Dire que la fission est l'avenir, qu'on ne peut s'en passer ... c'est ça la vraie grosse arnaque de l'énergie.

A mon avis, bien sur

Terra | 04 octobre 2013 à 13h29
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Depuis bien longtemps la FED (association anti éolien) s'emploie à manipuler la réalité et les chiffres. France Energie éolienne rappelle ainsi justement que 80% des recours en France n'aboutissent pas. Des propositions de simplifications juridiques sont d'ailleurs à l'étude et des expérimentations en la matière seront bientôt lancées.


Dans ce cas la réglementation éolienne a été respecté. Les parcs ont obtenu l'ensemble des autorisations administratives requises et notamment l'obtention d'un permis de construire accordé par le préfet du Pas-de-Calais en avril 2004. La Compagnie du Vent est même allée au-delà de la réglementation en matière d'éloignement des éoliennes de 500 mètres par rapport aux habitations : plus de 800 mètres pour le parc des Tambours et plus de 700 mètres pour celui des Campagnes.

Il faut ajouter qu' à l'issue de l'enquête publique des parcs, la société a réduit le nombre d'éoliennes de 6 à 5 sur le site des Tambours et de 7 à 5 aux Campagnes et qu'aucun recours n'a été déposé durant la période de 2 mois légale de recours de tiers, à la suite de l'obtention du permis de construire.

France Energie Eolienne | 08 octobre 2013 à 19h05
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Le mensonge règne en maître sur les questions éoliennes et les porteurs de projets en sont très friands
-1) ils exagèrent toujours le potentiel éolien de la zone où ils veulent installer des éoliennes, c'est ainsi qu'ils vendent aux Préfets des facteurs de charge très supérieurs à 25% ( plus de 2190 heures d'équivalent pleine charge sur 8760 heures annuelles) ce qui n'est possible que dans certaines régions très venteuses et déjà équipées. Et les Préfets qui sont des fonctionnaires sortant de l'ENA, drivés par le Ministre de l'écologie, donne leur accord
-2) Ils exagèrent en conséquence, le nombre de foyers servis par le projets, c'est toujours hors chauffage, et en plus avec une ambiguïté colossale née de la confusion entre "personnes" et "foyers". 38 mégawatts par an, même hors chauffage, ne peuvent alimenter 22.000 foyers, c'est un gros mensonge gobé par les Préfets.

Saint Martin | 23 octobre 2013 à 12h27
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Réagissez ou posez une question au journaliste Rachida Boughriet

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- disposant d'un porte-monnaie éléctronique
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
[ Tous les champs sont obligatoires ]
 

Partagez sur…