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Redevance pour pollutions diffuses : la liste des substances publiée

Eau  |    |  Dorothée Laperche Actu-Environnement.com
Environnement & Technique N°354 Cet article a été publié dans Environnement & Technique n°354
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La nouvelle liste de substances contenues dans les produits concernés par la redevance pour pollutions diffuses est désormais fixée : l'arrêté l'établissant a été publié au journal officiel vendredi 13 novembre. Cette liste avait été soumise à consultation jusqu'au 15 septembre dernier.
Différentes substances sont désormais nouvellement taxées : l'Amisulbrom, l'Isopyrazam, le Pyriofénone, le Penthiopyrade, le Polysulfure de calcium et le Prohexadione.
D'autres voient leur classement évoluer (Cymoxanil, Fénoxycarbe, Fuberidazole, Lenacile, Oxyfluorfène, Penconazole, Ethéphon). Par exemple, le Cymoxanil ou Fénoxycarbe auparavant classées comme substances dangereuses pour l'environnement figurent désormais dans la liste pour leur cancérogénicité, ou mutagénicité sur les cellules germinales ou leur toxicité pour la reproduction de catégorie 2. Ethéphon passe lui dans la catégorie des substances classée en raison de leur toxicité aiguë de catégorie 1, 2 ou 3 ou en raison de la toxicité spécifique pour certains organes cibles, de catégorie 1, à la suite d'une exposition unique ou après une exposition répétée.
Les modifications devront être prises en compte à partir du 1er janvier 2016.

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