Le groupe de travail "Réflexion Bâtiment Responsable" (RBR) 2020-2050 du Plan bâtiment durable consulte les acteurs du bâtiment et de l'immobilier sur son projet de note sur la notion de confort, dans le cadre de la prochaine réglementation environnementale des bâtiments neufs à l'horizon 2020.

Les acteurs sont invités à envoyer leurs remarques sur cette note jusqu'au 15 septembre 2017 à l'adresse suivante : planbatimentdurable@developpement-durable.gouv.fr.

La note analyse les différentes notions de confort dans l'habitat, en soulignant "la prise en compte de la variété des usages": confort thermique, confort acoustique, qualité de l'air intérieur, lumière naturelle et biophilie.

Sur le besoin de confort thermique hivernal, les auteurs appellent notamment à "faire sauter le tabou du 19°C", la température de référence "qui reste largement théorique et peu respectée dans les faits". Ils préconisent de s'assurer de la performance du bâtiment dans différents cas de figure de température hivernale. Sur le confort d'été, ils pointent également l'utilisation actuelle "incontrôlée" de systèmes de climatisation d'appoint "fortement énergivores". Pour répondre à la demande de climatisation, "sans nécessairement pénaliser la performance environnementale", les auteurs plaident en faveur "des sources ENR photovoltaïques" qui "donnent leurs meilleurs rendements au cours des périodes estivales".

Ils demandent aussi la révision de la réglementation en vigueur sur la qualité de l'air intérieur. Le bâtiment responsable du futur "appelle une ingénierie de la ventilation tournée non seulement vers le bâtiment, ses installations techniques, ses composantes, mais aussi vers l'occupant en privilégiant les solutions intelligentes qui lui permettent d'adopter les gestes qu'il souhaite".

Les auteurs soulignent en outre les progrès réalisés en matière de maîtrise énergétique  qui ont contribué à l'isolation acoustique, par la réglementation actuellement en vigueur. "Tous ces progrès ont apporté un surcroît d'isolation phonique par rapport à l'extérieur. De ce fait, les bruits intérieurs ont gagné en importance relative. Dans ces conditions, il conviendrait de procéder à une relecture de la réglementation actuelle qui date de 1999", estiment-ils.

A l'issue de la concertation des acteurs, les auteurs publieront la note en version définitive.