Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

Bateaux de plaisance : les eurodéputés durcissent les normes d'émissions

Transport  |    |  Rachida Boughriet  |  Actu-Environnement.com

Les députés européens, réunis le 9 octobre en session plénière, ont approuvé de nouvelles normes d'émissions prévues dans le cadre de la révision de la directive 94/25/CE sur les bateaux de plaisance, proposée le 26 juillet 2011 par la Commission européenne.

La directive révisée impose des limites renforcées concernant les émissions de gaz d'échappement et le bruit des moteurs de propulsion marine. Le texte concerne les six millions de jet-ski, de bateaux à moteurs et de yachts à voile utilisés dans l'UE. Il durcit également les règles de sécurité.

Les moteurs de propulsion (hors-bord) devront ainsi être conçus afin de réduire les émissions d'oxydes d'azote (NOx) et d'hydrocarbures (HC) de 20%, selon le vote des députés approuvant le texte de Bruxelles.

Le projet de directive prévoit une période transitoire de trois ans à l'industrie à partir de la date de leur entrée en vigueur pour se conformer à ces limites. Cependant, les petites et moyennes entreprises (qui représentent 97% des entreprises du secteur des bateaux de plaisance), fabriquant des moteurs d'une puissance égale ou inférieure à 15 kW "disposeront d'une période de transition de six ans pour respecter les nouvelles exigences", ont validé les eurodéputés.

La nouvelle directive prévoit également une réduction de 34% des émissions de particules issues des moteurs de propulsion. En matière d'émissions sonores, la Commission européenne propose de ne pas dépasser les valeurs limites actuelles, "soit le niveau 67 de pression acoustique maximale" concernant les bateaux de plaisance équipés de moteurs intérieurs ou de moteurs mixtes sans échappement intégré, les jet-ski et moteurs hors-bord ainsi que les moteurs mixtes avec échappement intégré.

Le texte doit encore être approuvé par les États membres en première lecture.

Réactions1 réaction à cet article

 

Bonjour Madame,
Qu'en est-il à ce jour, 15 mars 2017 ?
Merci d'avance.
Bien cordialement,
Nicolas Pacaud

nicolas pacaud | 15 mars 2017 à 13h04
 
Signaler un contenu inapproprié
 

Réagissez ou posez une question à la journaliste Rachida Boughriet

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
[ Tous les champs sont obligatoires ]
 

Partager