Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

Contribution climat-énergie : le Sénat s'inspire du Danemark

Gouvernance  |    |  Florence Roussel  |  Actu-Environnement.com
Selon le texte du projet de loi Grenelle 1, l'Etat doit étudier la création d'une contribution climat-énergie en vue d'intégrer les effets des émissions de gaz à effet de serre dans les systèmes de prix de l'énergie. Dans ce cadre, les sénateurs Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin) et Gérard Miquel (Soc, Lot) effectueront un déplacement au Danemark cette semaine au nom de la commission des finances du Sénat.

Le Danemark est en effet l'un des pays où les revenus tirés des taxes écologiques sont les plus élevés. Selon la note de veille n°134 du Centre d'Analyse Stratégique publiée ce mois-ci et consacrée aux politiques climatiques, le Danemark a été l'un des premiers pays à mettre en place une contribution climat-énergie à la fois sur les entreprises et sur les ménages depuis le début des années 1990. Aujourd'hui, près de 10 % des ressources publiques est perçu au moyen des taxes environnementales. Un taux de base de 13,5 € la tonne de CO2 a été imposé aux ménages en 1992 puis aux entreprises en 1993 en plus de toutes les taxes préexistantes.

Mais pour des raisons de compétitivité, des abattements ont été accordés aux entreprises et notamment aux industries intensives en énergie. Au final, les taxes totales effectives sur les ménages s'élevaient à 81 € la tonne de CO2. Ces effets ont été compensés par des réductions d'impôts sur les bas revenus et par une augmentation des allocations familiales mais l'idée de mettre en place une prestation spéciale pour aider les personnes les plus touchées par la fiscalité verte a été abandonnée en raison de coûts administratifs trop élevés.

RéactionsAucune réaction à cet article

 

Réagissez ou posez une question à la journaliste Florence Roussel

Les réactions aux articles sont réservées aux lecteurs :
- titulaires d'un abonnement (Abonnez-vous)
- inscrits à la newsletter (Inscrivez-vous)
1500 caractères maximum
Je veux retrouver mon mot de passe
[ Tous les champs sont obligatoires ]
 

Partager

Risques : essais abusifs sur batterie Lithium de forte puissance CNPP