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Substances très préoccupantes dans les produits : la base de données européenne est ouverte

Risques  |    |  Laurent Radisson  |  Actu-Environnement.com

L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a annoncé, mardi 14 septembre, l'ouverture de la base de données SCIP sur les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) dans les produits. « Elle vise à permettre aux consommateurs de faire des choix d'achat plus éclairés et à aider les opérateurs de déchets à développer davantage la réutilisation des articles et le recyclage des matériaux », rappelle l'agence européenne. La base contient des informations permettant d'identifier les articles concernés, des instructions sur leur utilisation en sécurité, les substances problématiques contenues, leur emplacement et le type de matériaux dans lequel elles se trouvent.

Les entreprises devaient notifier à l'Echa avant le 5 janvier 2021 les articles mis sur le marché de l'UE qui contiennent plus de 0,1 % en poids de substances extrêmement préoccupantes au sens du règlement Reach. Six mille d'entre elles ont rempli cette obligation prévue par la directive-cadre sur les déchets. La base de données affiche plus de quatre millions de notifications d'articles, indique l'agence, après en avoir annoncé cinq millions en janvier dernier. Ces chiffres comptabilisent des notifications en double, faites par plusieurs acteurs de la chaîne d'approvisionnement concernant le même article, mais aussi des notifications portant sur plusieurs articles. Raison pour laquelle l'Echa se dit dans l'impossibilité de chiffrer le nombre exact d'articles différents présents dans la base.

Les catégories de produits les plus souvent notifiées sont les suivantes : machines, instruments de mesure, équipements électroniques, véhicules, articles en caoutchouc, meubles. Les SVHC les plus courantes dans les notifications sont les suivantes : plomb, monoxyde de plomb, trioxyde de plomb-titane, acide silicide, sel de plomb, déchlorane.

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