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L'anticipation, un facteur clé pour bien gérer les terres excavées

Sur les grandes opérations de réhabilitation urbaine, les aménageurs ont tout intérêt à anticiper pour optimiser la réutilisation des terres excavées. A Bordeaux et Marseille, des plateformes de gestion des terres sont en projet.

Aménagement  |    |  Albane CantoActu-Environnement.com
Environnement & Technique N°375 Cet article a été publié dans Environnement & Technique n°375
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A chaque opération de réhabilitation de friche, se pose la question de la gestion des terres polluées et, plus généralement, des terres excavées. Une problématique qui prend de l'ampleur dans le cas d'opérations de grande envergure, comme c'est actuellement le cas à Bordeaux (Gironde), Marseille (Bouches du Rhône), et prochainement en Ile-de-France avec le Grand Paris. Un colloque conjoint de l'Union des professionnels de la dépollution des sites (UPDS) et d'EA Ecoentreprises, qui s'est tenu le 14 novembre à Marseille, a fait le point sur les retours d'expérience de ces grands projets. Résultat : bien géré, le temps est le meilleur allié de la gestion des terres. Mal géré, son pire ennemi.

 
Des travaux prévus sur une vingtaine d'années, la nécessité de maîtriser les nuisances et la stratégie bas carbone de la collectivité nous ont poussé à prévoir la mise en place d'une plateforme mutualisée pour la gestion des chantiers, baptisée Noé  
Nadège Daudrix, EPA Bordeaux Euratlantique
 
En Gironde, l'opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique concerne 740 hectares de friches ferroviaires et industrielles, réparties sur les communes de Bordeaux, Bègles et Floirac. Elle prévoit la construction de 2,5 millions de mètres carrés pour accueillir 40.000 nouveaux habitants et 30.000 emplois. D'ici là, ce sont des millions de mètres cubes de terre qu'il faut gérer. Pour y faire face, l'Etablissement public d'aménagement (EPA) a innové. "Des travaux prévus sur une vingtaine d'années, la nécessité de maîtriser les nuisances et la stratégie bas carbone de la collectivité nous ont poussé à prévoir la mise en place d'une plateforme mutualisée pour la gestion des chantiers, baptisée Noé", explique Nadège Daudrix, chargée de mission développement durable à l'EPA Bordeaux Euratlantique, en charge de l'OIN.

Favoriser les échanges entre des maîtres d'œuvre différents

Parmi les diverses activités de la plateforme figure la gestion des terres excavées, polluées ou non, in-situ ou ex-situ. "La plateforme n'est pas encore opérationnelle. L'étude réglementaire est bouclée, et nous étudions la méthodologie", précise Caroline Bringuier, chef de marché Développement des territoires urbains chez Suez Remediation, membre du GIE qui exploite la plateforme. L'objectif est clair : favoriser la réutilisation des terres sur les chantiers de Bordeaux Euratlantique entre plusieurs maîtres d'œuvre, dans des temporalités parfois différentes.

Ce qui nécessite, du point de vue technique, l'étude du fond géochimique local et des seuils permettant la réutilisation des terres, la création d'une banque des terres excavées et la mise en place de process de traçabilité et de contrôle des mouvements. Le tout en conformité avec la circulaire ministérielle du 25 avril 2017, sur les modalités d'application de la nomenclature des installations classées du secteur de la gestion des déchets, dont le chapitre 8, qui porte sur la gestion des terres excavées et la réhabilitation des sites pollués, met à jour la définition du site. De plus, une convention tripartite est signée entre le producteur, le receveur et la plateforme.

Du point de vue réglementaire, dès que les terres sortent d'un site, elles sont considérées comme un déchet. L'astuce de Bordeaux-Euratlantique, c'est d'avoir obtenu, dans son décret de création, que tout l'espace de l'OIN soit défini comme étant un seul site. Ainsi, les terres peuvent être excavées et réutilisées sans tomber dans le statut de déchet. Cette innovation juridique, considérée par certains comme une incursion dans la zone grise du droit, est l'aboutissement de discussions menées dès 2011 avec la Dreal. "En général, la notion de site est liée au périmètre concerné dans le permis de construire. Ici, c'est une vision territoriale du chantier qui prévaut, par un cloisonnement par parcelle", argumente Nadège Dandrix.

Renforcer les compétences des collectivités

"L'exemple de Bordeaux Euratlantique montre qu'on peut s'adapter. Il n'est pas nécessaire de faire évoluer le droit si on est pragmatique", commente Lionel Roche, avocat au sein du cabinet Aklea. Le même principe est applicable, selon l'avocat, entre plusieurs ZAC sans continuité territoriale mais relevant d'une même collectivité. "Il faut un garant qui apporte la preuve à la Dreal que ça marche", résume Lionel Roche. Ce qui implique un renforcement des compétences des collectivités locales, en cohérence avec la décentralisation et le transfert de compétences vers les collectivités.

Animé par la même volonté de réutiliser au maximum les terres excavées, l'EPA Euroméditerranée a choisi une méthodologie similaire pour le projet d'OIN Euromed 2. Ce dernier prévoit l'aménagement de 170 hectares dans le centre de Marseille, entre 2016 et 2030, pour accueillir 30.000 nouveaux habitants et 20.000 emplois. Mais dans un ordre inverse : d'abord les études techniques, ensuite l'aspect réglementaire.

"Les études ont débuté en 2010", rappelle Stéphane Richard, chargé d'opération à l'EPA Euroméditerranée. Sur le périmètre de l'OIN, la base de données Basias recensait 30 sites pollués. Après l'inventaire de l'historique urbain, le nombre de sites identifiés a grimpé à… 315 ! Les données concernant la présence de polluants ont été intégrées dans un SIG, et un modèle géologique en 3D a été généré par le BRGM. En complément, des analyses ont été menées pour définir le fond géochimique urbain (FGU) des remblais et des terrains naturels. "Le cuivre et le plomb sont présents à des concentrations naturellement plus élevées que la moyenne nationale", rapporte Sandrine Augy, du bureau d'études ERG Environnement. Toutes ces données permettent d'estimer le volume et la nature des matériaux à gérer – en résumé, 2 millions de mètres cubes de déblais et 1 million de mètres cubes de remblais sont attendus. "Soit l'équivalent de 150.000 camions", souligne Stéphane Richard.

Une plateforme encore incertaine

Le projet de plateforme est encapsulée dans le projet Emul, lauréat en juin 2017 de l'appel à projets Démonstrateur industriel pour une ville durable (DIVD). "Nous aurons besoin de cette plateforme en 2020, lors de la mise en chantier du deuxième lot", avance Stéphane Richard. Cependant, faute de volonté de l'EPA Euroméditerranée pour endosser la responsabilité juridique de la gestion des terres, un autre montage doit être mis au point pour concrétiser le projet. Laure-Agnès Caradec, présidente d'Euroméditerranée et adjointe au maire de Marseille, n'a pas pu lever les incertitudes quant à la faisabilité de la plateforme.

En tout cas, la construction du premier lot, Smartseille, par Eiffage Immobilier Méditerranée, se fait sans la plateforme : les premiers logements viennent d'être livrés et l'aménagement doit se terminer en 2019. Sur ce chantier au phasage complexe, 80.000 m3 de terres ont pu être valorisés in situ, alors que l'objectif de 150.000 m3 aurait pu être atteint avec la plateforme.

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