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Actu-Environnement

Le Cese prêt à examiner le projet de loi sur la transition énergétique

Energie  |    |  L. Radisson

A quelques jours de sa saisine officielle par le Premier ministre sur le projet de loi sur la transition énergétique, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) annonce être prêt.

Il faut dire que le calendrier s'accélère pour cette instance qui devra rendre son avis le 9 juillet prochain, alors que le projet de loi ne sera finalement présenté en Conseil des ministres que le 18 juin.

Son bureau a désigné le 10 juin la section de l'environnement présidée par Anne-Marie Ducroux et la section des activités économiques présidée par Jean-Louis Schilansky en charge de la production de l'avis.

Les deux sections ont élu les 11 et 12 juin leurs rapporteurs respectifs : Jean Jouzel, au nom de la section de l'environnement et Laurence Hézard, au nom de la section des activités économiques. "Ainsi leurs travaux commenceront dès la réception du projet de loi à examiner", indique le Cese qui n'aura pas trop de temps pour examiner les dizaines d'articles du projet.

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