La Commission européenne a proposé le 9 décembre de réduire les valeurs limites de bruit émis par le transport routier (1) . Ces limites n'ont pas changé depuis 1996 en dépit de l'augmentation du trafic, explique la Commission. Il s'agit également d'aligner les règles européennes sur les normes internationales reconnues par les Nations unies.

Cette baisse pourrait être opérée en deux fois : une première fois deux ans après la publication du texte (après adoption par le Parlement et le Conseil) et également trois ans plus tard. Ainsi, pour les voitures particulières, les fourgonnettes, les autobus et les autocars, les valeurs limites seraient abaissées deux fois de 2 décibels (dB(A)). Pour les camions, la réduction serait de 1 dB(A) à la première étape et de 2 dB(A) à la seconde. "Globalement, ces mesures réduiront d'environ 25 % la gêne occasionnée par le bruit des véhicules", estime la Commission. Une nouvelle "méthode d'essai plus fiable pour mesurer les émissions sonores" devrait également être mise en place.  "À cette fin, des dispositions supplémentaires concernant l'émission de bruit (ASEP) seront incluses. Il s'agit de prescriptions préventives qui assureront que les émissions sonores d'un véhicule dans les conditions de la circulation en rue ne diffèrent pas de manière significative de celles qui peuvent être attendues du résultat de l'essai de réception par type pour ce véhicule spécifique".

Rendre plus bruyants les véhicules électriques…

En revanche, les véhicules électriques et hybrides, très silencieux, pourraient être équipés, en option, "de dispositifs de production de son qui rendraient ces véhicules plus sûrs". La Commission propose de publier des prescriptions sur les systèmes audibles signalant l'approche d'un véhicule, "ce qui conduira également à une harmonisation de la technologie appliquée".