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Que restera-t-il du Grenelle de l'environnement ?

Au fil des lectures du projet de loi Grenelle 1 au Parlement, le texte s'est affaibli, empli d'erreurs environnementales graves et d'exceptions en tout genre. Toutes ces concessions accumulées nous promettent des effets destructeurs et fatals à l'esprit initial. Le Grenelle serait-il devenu qu'une caution écologique pour le Gouvernement ?

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Que restera-t-il du Grenelle de l'environnement ?
Yves Cochet
   
Le Grenelle de l'environnement : tentative pour une obsolescence programmée des écologistes

A la fin de l'année 2007, le processus Grenelle s'apparentait à un bouleversement des consciences : les dirigeants donnaient l'impression de s'être enfin emparés des problématiques que les écologistes portaient depuis trente ans ; les engagements issus des tables rondes étaient ambitieux, exhaustifs, prometteurs ; nos cris d'alarme semblaient entrer en résonance avec l'agenda politique. Une sorte de vague verte et consensuelle était venue submerger les parties prenantes : associatifs, experts, élus, syndicats, presse, ainsi que l'opinion publique.

« Mais tout le monde est écolo maintenant » est une phrase qui revenait souvent lorsque les Verts tractaient durant la campagne des élections municipales en 2008 ; comme si notre discours était désormais absorbé dans tous les programmes partisans, comme si nos propositions n'offraient plus aucune originalité. Nous vivions un paradoxe : nous avions réussi à convaincre et par ce succès même, nous perdions notre raison d'exister à part entière. Derrière la démarche louable du Grenelle, sensée accorder une orientation plus écologiste à la politique gouvernementale, se cachait une stratégie d'appropriation mensongère. Il fallait brouiller les pistes, faire croire que l'on pourrait faire de l'écologie sans les écologistes. En usurpant le discours des Verts, en mettant en scène tambours battants le Grenelle de l'environnement, l'objectif était de remettre en cause le rôle des écologistes dans le débat public et de substituer une action gouvernementale à un militantisme partisan.


Un Grenelle lacunaire : les questions occultées trahissent l'engagement partiel du gouvernement

Trois manques importants sont venus d'emblée ternir le processus du Grenelle : ni le nucléaire, ni les OGM, ni la raréfaction des ressources non renouvelables du sous-sol, ne seraient pris en compte. Jamais. C'était une condition initiale du président de la République. La loi OGM a été votée au printemps 2008. Il n'était plus question d'y revenir. Nous nous retrouvons donc dans cette situation tangente où la clause de sauvegarde est activée, mais où un texte normatif autorise la coexistence entre cultures OGM et non OGM. Question nucléaire, les gouvernements successifs s'obstinent à vouloir maintenir l'exception française : être le pays le plus nucléarisé au monde. Insécurité, risques immenses, raréfaction de l'uranium, coût astronomique, pollutions sur des milliers d'années, problème des déchets, prolifération. Aucun argument ne semble ébranler les convictions. Quant à la raréfaction des ressources du sous-sol, lesquelles constituent la base matérielle des trois-quarts de nos richesses, nulle trace dans le Grenelle qui ignore ainsi ce qu'est un pic de production, une déplétion géologique, un coût économique d'extraction.

Dès le départ, le jeu du Grenelle était biaisé. En occultant ces trois thématiques, le gouvernement n'a pas saisi leur portée. Il a mis de côté la question éthique et sanitaire du franchissement de la barrière des espèces et de la contamination transgénique irréversible. Il s'est dérobé face aux enjeux de sécurité collective issus du nucléaire. Il est resté aveugle à la finitude des ressources du sous-sol. « Tout le monde est écolo maintenant » ? Pas au gouvernement en tout cas.

Lente décomposition progressive du Grenelle

Le projet de loi de mise en œuvre du Grenelle de l'environnement a subi un enchaînement de trahisons multiples au fil des lectures du texte à l'Assemblée et au Sénat. Nous nous trouvons désormais face à un texte faible, rempli d'erreurs environnementales graves. Au fil des amendements, chacun est venu greffé sa ligne TGV, son autoroute, son exception. Certains ont voulu défendre les agro carburants, les pesticides, les incinérateurs, le chauffage électrique. Mis bout à bout, ces éléments sont-ils cohérents avec une société écologique ? Toutes ces concessions accumulées nous promettent des effets destructeurs et fatals à l'esprit initial du Grenelle.

Suite à la 2ème lecture d'un texte d'orientation sans mise en œuvre concrète de ses mesures, nous pouvons dire que cette lenteur est symptomatique de l'état d'esprit du gouvernement : la question écologique est reléguée au second plan. Au vu des discussions ayant eu lieu en commission des Affaires économiques à l'Assemblée, et aux vues des amendements qui y furent adoptés, il y a de fortes raisons de s'inquiéter.

Un Grenelle mensonger : ce que le gouvernement a laissé passer d'inacceptable

L'amendement Ollier, à l'article 4, sur la modulation du seuil énergétique des bâtiments est maintenu. Cette autorisation est une porte ouverte au chauffage électrique, source de gaspillage et de pollution. Aujourd'hui, ce sont plus de 300.000 familles qui sollicitent une aide sociale pour régler leur facture d'énergie. Le chauffage électrique est à la fois une calamité sociale, écologique et économique. Il est également une aberration thermodynamique.
L'achèvement des projets d'autoroutes en cours est toujours prévu. A l'issue des tables rondes du Grenelle, il avait été pourtant question du gel des constructions, avec, à la clef, un moratoire sur les autoroutes. On peut déplorer l'archaïsme qui a guidé ce maintien des autoroutes, alors que l'on prône les mobilités alternatives, les transports en commun. Un nouvel amendement introduit en commission dispose que les petites éoliennes de moins de 36 kw de puissance doivent être soumises aux Plans régionaux d'énergie renouvelables. Cette disposition d'apparence anodine revient à complexifier l'installation de petites éoliennes individuelles. Que le gouvernement ait laissé passer un amendement de cette nature est un signe supplémentaire de son engagement craintif dans une véritable transition énergétique.

L'amendement introduit au Sénat par le sénateur Daniel Soulage est très inquiétant. Il consiste à exonérer des réductions de pesticides les cultures dites mineures. Cette expression « culture mineure » est floue et n'a pas de définition normative claire. Chaque exploitant peut donc la tourner à son avantage s'il souhaite se dispenser des mesures de diminution dans l'usage des phytosanitaires, notamment dans le secteur fruits et légumes. A propos d'agriculture, 25% des émissions françaises de gaz à effet de serre sont absentes du Grenelle : le méthane et le protoxyde d'azote.

Un dernier exemple ? Un amendement de Michel Raison et de ses amis UMP rompt délibérément l'équilibre des parties prenantes du Grenelle initial en introduisant dans le Comité de suivi une nouvelle « partie prenante » : les chambres consulaires ! Les Chambres de Commerce et d'Industrie, les Chambres d'Agriculture, les Chambres des Métiers et de l'Artisanat.

Ces quelques éléments ne sont bien sûr par les seuls à poser des problèmes. Mais ils sont représentatifs des erreurs accumulées lors des discussions. Le Grenelle ne serait-il plus qu'une étiquette d'affichage, une caution écologique dans le programme gouvernemental ? Trop d'entraves à l'intégrité écologique ont été commises. Nous nous sommes abstenus lors du vote solennel. Les députés des groupes UMP, Nouveau Centre et Socialiste, ont en revanche voté favorablement au texte. Tout le monde n'est pas encore écolo sur les bancs de l'Hémicycle.

Yves COCHET
Mathématicien, ancien Ministre de l'Environnement, Député de la 11e circonscription de Paris.

Les Chroniques de Corinne Lepage et Yves Cochet sont publiées tous les mois et en alternance, sur Actu-Environnement.

Réactions19 réactions à cet article

 
Bravo

Merci pour ces éclaircissements concrets et techniques. Parallèlement, gageons que le Bâtiment fera tout pour passer au BBC sans technologie de rupture, en décrivant le même mouvement progressif de sape.

Jonas Tophoven | 25 juin 2009 à 09h51
 
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Quelle tristesse

Chaque jour qui passe illustre d'un angle différent l'état de délabrement mental de la classe politique. Ces gens sont incompétents, ignorants, orgueilleux, vénaux, nuisibles, corrompus, sans courage et sans vision. La démocratie est morte.

Il n'ya a pas de solution pour l'Homme dans une société où nous confions notre pouvoir décisionnel et notre avenir à d'autres hommes. Des ordures dans le cas présent.

ric | 25 juin 2009 à 10h29
 
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Re:Quelle tristesse

bien d'accord avec toi!pauvre monde!

sergio | 25 juin 2009 à 14h08
 
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Ben oui ...

... il ne faut pas s'étonner que la proposition de loi de Mr Cochet/Rugy/Mamère/ sur la transformation écologique de l'économie ait été refusé le 04 Juin dernier.. par un vote massif CONTRE !
Même à gauche l'écologie POLITIQUE n'est pas comprise. L'écologie de marché reste acceptable mais la régulation toujours pas !

nisasim | 25 juin 2009 à 15h38
 
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Au suivant !

que pouvons nous penser de se gouvernement qui prend toutes les idées, de tous les partis en présence, pour les vider de leur consistance. Simplement pour faire des voix avec tous les moutons de Panurge!
Qui bien sur se laissent prendre

minouche | 25 juin 2009 à 18h50
 
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Protéger la planète commence par son assiette

En attendant que les "têtes bien (dé)faites" qui nous dirigent prennent la pleine mesure de la situation, je vous propose une solution simple pour réduire votre empreinte écologique : NE PLUS CONSOMMER de produits animaux. ça vous permet de faire des économies, de bcp moins polluer et de renforcer votre santé. Le Grenelle ne tient pas compte des émissions émises par le secteur agricole. Quel dommage ! Ne baissons pas les bras pour autant. Il nous reste moins de 5 ANS pour se bouger... après, la situation risque de se compliquer un peu

beveggogreen | 25 juin 2009 à 21h50
 
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Quelle tristesse bis

Je crois qu'il y a un manque d'engagement et de convictions sincères dans le Grenelle modifié et remanié au fil des interets de chacun.C'est bien triste et grave !

veilchen | 25 juin 2009 à 22h31
 
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ATTENTION ! Ils veulent tout verdir !

Ils veulent tout verdir ! Et ils sont malhonnêtes !
Il ne peut y avoir d'éco-autoroute. Dénonçons tous ce "nouveau concept", inventé par Arcour Vinci. L'A 19, l'éco-autoroute , au milieu d'une nature de rêve, c'est maintenant ce que l'on voit sur de nombreuses et grandes affiches, dans notre coin. Si on n'est pas capable d'arrêter cela, les entreprises vont toutes se faire de la pub, moyennant quelques mesures compensatoires et il n'y aura plus qu'elles et quelques politiciens malins pour faire de l'écologie

renard | 25 juin 2009 à 22h38
 
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chambres consulaires

Bonjour,

j'adhère tout à fait au discours de M. Cochet sauf sur un point. Je ne comprend pas en quoi l'intégration des chambres consulaires au comité de suivi est un problème. les chambres ont pour rôle de faire le lien entre les autorités et les entreprises d'une part et d'accompagner les entreprises dans leur création et leur développement d'autre part. Elles ont pratiquement toute développé des programmes "environnement". Pour avoir travaillé en chambre de métiers, je peux vous dire que les programmes environnement interessent fortement les élus des chambres.
Elles sont un outil tout indiquer pour travailler sur l'amélioration des performances environnementales des entreprises. Je pense notamment à la proposition de créer un label environnemental unique pour le secteur de l'artisanat. Les chambres de métiers seraient bien placé pour le faire vu qu'elle ont accumulé de l'expérience en créant notamment des marques comme Imprim'vert.

Quelqu'un peut il m'expliquer ce que M. Cochet veut dire sur ce point ?

Julien | 26 juin 2009 à 10h49
 
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Tristement vrai

Bel article qui malheureusement renvoi à des tristes réalités quand à la vision de l'écologie par notre cher gouvernement

Aurelien | 26 juin 2009 à 11h15
 
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les blocs se positionnent

9a y est, la carte politique se redessine. on glisse lentement mais surement vers (enfin) un affrontement ideologique droite bourgeaoise / euro-ecolo tirant la gauche affaiblie incapable de se positionner sur ces nouveaux sujets. les socialistes n'ont pas intégrés les données environnementales dan sleur offre politico-tranformatirce... les euro-ecologiste ont eux par contre complétement intégrés les données sociales et sociétales des socialistes...et l'economie de marché aussi lorsqu'elle a du sens; c'est là qu'est le cheval gagnant...La loco verte est en route, les wagons socialistes suivront ou...ce sera soleil vert. mais en a t'on le temps?...

Pikaia | 26 juin 2009 à 11h43
 
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votre blabla de politicien

je suis ecolo, je ne vote plus depuis longtemps car le petit cirque des politiciens de tous bords m'écoeure . Contents de tout au gouvernement , de rien dans l'opposition ; vous nous baratinez sans cesse et sans vergogne .Qui croire?

zoloz | 26 juin 2009 à 12h13
 
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Pauvre monsieur Cochet

Il a fallu presque 2 ans pour que vous vous aperceviez que le Grenelle de l'environnement n'étais que du pipeau politique!!!!!!!!!!!!!!
Je suis président d'une association de défense de l'environnement comptant plus de 120 familles adhérentes et lorsque à la fin du Grenelle j'ai vu dans les médias Mrs Mamere, Hulot, Bougraind du bourg ... se montrer sous leurs plus beaux atours (je ne mets pas en doute leurs convictions, mais l'écologie, c'est quand même leur fond de commerce) j'ai compris que ce Grenelle n'étais qu'une fausse barbe politicienne: les 3 principaux partis avaient signé le pacte de mr Hulot, le grenelle etait une consequence obligatoire quelque soit le vainqueur.

sauvons notre futur | 26 juin 2009 à 22h36
 
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Que coutent les obstacles à la circulation ?

As-t-on chiffré le coût energétique des nombreux obstacles censé fluidiser la circulation ? Je barle des bourrelets (hauteur 10 cm) placés en séparation de voies obligeant les automobilistes à jongler avec les bus ? A-t-on chiffré le coût des ralentisseurs divers et variés qui vous font le coup du lapin ? Non on comprends les automobilistes qui achètent des 4x4 qui permettent de s'affranchir de ces dispositifs ? As-t-on chiffré le surcoût occasionné par des couloir de bus trop larges et bien souvent vides de circulation ? On aimerait bien savoir ce que tout celà coûte en rejets ? Y a-t-il des études ?

RobertVnt | 26 juin 2009 à 23h26
 
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Re:votre blabla de politicien

Je conçois parfaitement l'immense déception que ces individus sans scrupules génèrent, mais abandonner le combat n'améliorera pas les choses, loin de là. Dans leur esprit, ne plus voir d'opposition leur donnera même l'impression que tout le monde approuve, alors que c'est exactement le contraire. Il y a un moment où il faut arrêter de se plaindre de l'incompétence des politiciens et agir. Faute que les citoyens le fassent, nous serons à jamais condamnés à être dirigés par une floppée d'incompétants et menteurs. Qui croire? Croire en soi et en la légitimité de ses idéaux. Ca peut paraître naïf, mais je pense qu'on est jamais mieux servi que par soi-même. Créer un militantisme politique vraiment engagé, motivé et convaincu, rassemblant des experts en la matière, est un véritable travail de citoyen, au moins aussi important que le vote.

Umwelt | 27 juin 2009 à 13h47
 
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Re:Quelle tristesse

Qui est le plus stupide dans l'histoire ? Le groupe d'incompétents qui nous dirigent ? Ou nous autres moutons sans cervelle qui ne faisons rien ? La passivité politique, l'annihilation de notre esprit critique, et j'en passe, sont autant de faiblesses qu'utilisent nos chers dirigeants. Il ne tient qu'à nous d'organiser la "résistance". Les affaires de la cité doivent être gérées par la cité, et non une troupe de menteurs. La démocratie est morte parce que le peuple l'a tuée. Ces individus ne font que se nourrir de la carcasse.

Umwelt | 27 juin 2009 à 13h57
 
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Caution naïve

Je ne comprends pas que les associations et autres, qui se sont mis autour de la table du Grenelle puissent être aussi naïves. Participer, d'accord mais s'attendre à des résultats... c'est ne rien comprendre au gouvernement et sa technique !!

Yzus | 27 juin 2009 à 17h51
 
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Alors qu'est ce qu'on fait ??

Tout est dans le titre...

On le voit venir depuis trop longtemps, le grenelle n'est plus qu'une vitrine environnementale de notre gouvernement.
Comment agir pour que les engagements initiaux du grenelle soient respectés réellement ?

fred | 28 juin 2009 à 22h22
 
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Re:Alors qu'est ce qu'on fait ??

Déjà ne plus croire les politiques, ni de droite ni de gauche ils sont tous pour le toujours plus et faire croitre notre empreinte écologique ... des mordus de la croissance et même certains verts mordent dans la croissance verte

Puis ne pas se croire au dessus du lot (j'arrive personnellement et trichant un peu à 7 ou 8 planètes), j'ai honte de mon score et je continue ...

Le plus puriste d'entre nous doit tourner à 3 ou 4 planètes et je me demande à combien tournent nos politiciens verts y compris Monsieur COCHET

Donc: attendre la pédagogie de la catastrophe en espérant de pouvoir passer à travers.

Yves | 02 juillet 2009 à 22h20
 
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