Edition du 23/12/2014 envoyée à 117.968 abonnés

	Le reportage vidéo Au menu des fêtes : huîtres diploïdes ou triploïdes ? A l'heure des fêtes de fin d'année, les ostréiculteurs s'activent pour fournir la demande. Les chercheurs aussi sont de la partie pour proposer à la filière des huîtres résistantes et naturelles. L'équation est-elle soluble ?
	Matériels & Services Mesurer les polluants environnementaux grâce aux abeilles par APILAB Protection anti-crue démontable pour maîtriser les risques en zone urbaine par ESTHI V’Box, pour le parcage sécurisé des vélos en configuration linéaire par EMOTION SYSTEM

	Les news
	Procédures environnementales : la vie des entreprises réellement simplifiée ? Les projets de loi de simplification se suivent à vitesse accélérée, avec le risque de perdre tout le monde en route. Panorama aujourd'hui des mesures sur l'environnement, l'urbanisme et la sécurité au travail du dernier texte en date.
	Rénovation énergétique : échec de la concertation sur l'auto-réhabilitation des logements L'auto-réhabilitation semble promise à un bel avenir. Cependant, la concertation ministérielle a tourné court, compte tenu de l'absence d'acteurs publics essentiels et de l'opposition des professionnels du bâtiment.
	Environnement : les nouveautés pour le 1er janvier 2015 Economies d'énergie, produits chimiques, agriculture, transport… Dans de nombreux domaines, de nouvelles règlementations vont entrer en vigueur. Petit tour d'horizon de ce que nous réserve le passage à la nouvelle année.
Formations Tous les instituts de formation
Les Biodéchets : valorisation, réglementation et gisement Que faire en cas de découverte d’un objet radioactif ?
	PLF 2015 et PLFR 2014 : les dispositions "environnement" définitivement adoptées Crédit d'impôt pour la transition énergétique, hausse de la fiscalité sur le diesel, exonération de taxe foncière sur les méthaniseurs agricoles… Autant de mesures définitivement votées dans les lois de finances.
	425 millions d'euros pour les projets de la Nouvelle France industrielle Un nouveau fonds, doté de 425 millions d'euros, est créé pour soutenir certains des projets retenus dans le cadre de la Nouvelle France Industrielle. La sélection s'annonce rude, seule une vingtaine de projets en bénéficieront.
	Bientôt une liste rouge des écosystèmes fragilisés en France Après la liste rouge des espèces menacées, L'UICN a élaboré une méthodologie pour évaluer le risque pour les écosystèmes. Au niveau français, des études se sont penchées sur certaines zones humides, forêts et les mangroves de Mayotte.
	Offres d'emploi Toutes les offres d'emploi
	Responsable d'exploitation de parcs éoliens H/F France - Poitou-Charentes CDI Chef de projet sites pollués et gestion des ressources en eau H/F France - Rhone-Alpes CDI
	Appel à projets transports en site propre : 99 projets lauréats Ségolène Royal a dévoilé les 99 projets issus du troisième appel à projets de transports collectifs, après son report suite à la suspension de l'écotaxe. Ces projets bénéficieront de 450 millions d'euros du budget de l'AFITF.
	Tout ce qui n'entrera pas en vigueur au 1er janvier 2015… Le 1er janvier, de nombreuses réglementations environnementales entrent traditionnellement en vigueur. Mais la crise et le choc de simplification étant passés par là, de nombreuses mesures ont été revues à la baisse, voire totalement abandonnées.
	Les sables bitumineux canadiens afflueront bientôt dans les carburants européens Le Parlement européen n'est pas parvenu à barrer la voie à une proposition de la Commission qui atténue la portée de la directive sur la qualité des carburants, sur fond de dérèglementation imposée par le pacte commercial euro-canadien.

	Les flash-info du jour
	Rachat de la branche Energie d'Alstom : feu vert des actionnaires La loi sur la transition énergétique menace-t-elle la préservation du patrimoine architectural ? Fukushima : la piscine 4 est totalement vide Barrage de Sivens : cinq scénarios soumis à Ségolène Royal dans le cadre de la concertation Coupure illégale d'eau : le groupe Saur également condamné L'Onema publie un guide pour réduire les fuites sur le réseau de distribution d'eau potable
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	Les nominations de la semaine
	• Joachim Bouquety nommé président du conseil d'administration de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite « des cinquante pas géométriques » de la Martinique • Nominations au conseil d'administration de l'Office national des forêts • Marc Strauss nommé directeur de projet développement durable (groupe II) à l'administration centrale du ministère de l'Ecologie • Claudine Lebon nommée directrice régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Pays de la Loire • Hélène Jacquot-Guimbal nommée directrice générale par intérim de l'Ifsttar
	Toutes les nominations

	Le livre du moment
	Eco-conception, cours fondements et applications - 30,00 € L’ouvrage est destiné à un large public souhaitant intégrer l’éco-conception dans ses pratiques professionnelles. Il présente les données essentielles d’un projet d’éco-conception en faisant une synthèse des informations sur le sujet.
	Retrouvez tous les livres sur l'éco-conception dans notre librairie

	L'agenda des manifestations
	Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 93 référencés) A partir du 08 janvier 2015 Séminaire Empreinte carbone des organisations, des services et des produits : Evaluer et agir (Paris (75), France) A partir du 15 janvier 2015 Conférence technique Intégration de matières plastiques recyclées dans l’automobile : motivations, verrous et initiatives (Lille (59), France) A partir du 22 janvier 2015 Conférence La gestion des eaux pluviales dans les aménagements paysagers urbains (Jouy-en-Josas (78), France) A partir du 23 mars 2015 2èmes Assises Nationales des filières locales pour la construction durable (Paris, France) A partir du 24 mars 2015 Intersol 2015 : Congrès-Exposition International sur les Sols, les Sédiments et l'Eau (Paris (75), France)
	Toutes les manifestations

	La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
	Agriculture Règlement d'exécution du 18/12/2014 Règlement d'exécution (UE) n° 1358/2014 de la Commission du 18 décembre 2014 modifiant le règlement (CE) n° 889/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 834/2007 d... Air Arrêté du 26/11/2014 Arrêté du 26 novembre 2014 portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosp... Cadre de vie Arrêté du 18/12/2014 Arrêté du 18 décembre 2014 portant désignation du préfet coordonnateur du bien « canal du Midi » inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO Déchets Propreté Règlement du 18/12/2014 Règlement (UE) n° 1357/2014 de la Commission du 18 décembre 2014 remplaçant l'annexe III de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux déchets et abro... Arrêté du 12/11/2014 Arrêté du 12 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2010 relatif au cahier des charges en vue de l'agrément d'un organisme ou d'une entreprise ayant pour objet de prendre ... Énergie Décret du 19/12/2014 Décret n° 2014-1546 du 19 décembre 2014 relatif aux coefficients multiplicateurs de la taxe additionnelle « recherche » à la taxe sur les installations nucléaires de base Communication du 17/12/2014 Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d?octroi et d?exercice des autorisations de prospecte... Délibération du 17/12/2014 Délibération du 17 décembre 2014 portant approbation des règles pour la valorisation des effacements de consommation sur les marchés de l'énergie Arrêté du 11/12/2014 Arrêté du 11 décembre 2014 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes Arrêté du 10/12/2014 Arrêté du 10 décembre 2014 fixant le montant prévisionnel des charges de service public liées à l'achat de biométhane et la contribution unitaire pour l'année 2015 Arrêté du 09/12/2014 Arrêté du 9 décembre 2014 précisant le contenu de l'analyse coûts-avantages pour évaluer l'opportunité de valoriser de la chaleur fatale à travers un réseau de chaleur ou de froid ... Gestion des risques Règlement du 17/12/2014 Règlement (UE) n° 1342/2014 de la Commission du 17 décembre 2014 modifiant les annexes IV et V du règlement (CE) n° 850/2004 du Parlement européen et du Conseil concernant les poll... Arrêté du 08/12/2014 Arrêté du 8 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 5 décembre 2012 modifié portant agrément du Centre français de l'emballage agréé (CeFEA) pour le contrôle des emballages, grands réc... Arrêté du 04/12/2014 Arrêté du 4 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2012 portant agrément de l'Association des contrôleurs indépendants (ACI) pour ce qui concerne les citernes, les contene... Arrêté du 04/12/2014 Arrêté du 4 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2012 portant agrément de l'APAVE pour ce qui concerne les citernes, les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) ain... Arrêté du 04/12/2014 Arrêté du 4 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2012 portant agrément de Bureau Veritas pour ce qui concerne les citernes, les conteneurs à gaz à éléments multiples (CG... Arrêté du 03/12/2014 Arrêté du 3 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique 2... Arrêté du 03/12/2014 Arrêté du 3 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique 1... Arrêté du 02/12/2014 Arrêté du 2 décembre 2014 portant agrément d'organismes pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières Arrêté du 27/11/2014 Arrêté du 27 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 portant agrément de l'Association des contrôleurs indépendants pour ce qui concerne les récipients à pression Arrêté du 27/11/2014 Arrêté du 27 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 portant agrément de l'Association pour la sécurité des appareils à pression pour ce qui concerne les récipients à ... Arrêté du 27/11/2014 Arrêté du 27 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 portant agrément d'APAVE pour ce qui concerne les récipients à pression Arrêté du 27/11/2014 Arrêté du 27 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 portant agrément de Bureau Veritas pour ce qui concerne les récipients à pression Industrie Rectificatif du 18/12/2014 Rectificatif au règlement délégué (UE) n° 1078/2014 de la Commission du 7 août 2014 modifiant l'annexe I du règlement (UE) n° 649/2012 du Parlement européen et du Conseil concer... Rectificatif du 18/12/2014 Rectificatif au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocid... Résumé du 18/12/2014 Résumé des décisions de la Commission relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou à l'utilisation de substances énumérées à l'annexe XIV du règl... Règlement d'exécution du 16/12/2014 Règlement d'exécution (UE) n° 1334/2014 de la Commission du 16 décembre 2014 portant approbation de la substance active gamma-cyhalothrine, conformément au règlement (CE) n° 1107... Management Loi du 20/12/2014 Loi n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des p... Instruction du 13/10/2014 Instruction n° 223/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 13 octobre 2014 relative aux modalités de gestion des installations, ouvrages, travaux et activités et des installations classées pour la p... Milieu naturel, biodiversité Avis du 21/12/2014 Avis n° 24 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014 Décret du 16/12/2014 Décret n° 2014-1517 du 16 décembre 2014 portant publication de la liste des mesures de conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (convention de Canberra, sai... Arrêté du 11/12/2014 Arrêté du 11 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2014 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone oc... Règlement du 01/12/2014 Règlement (UE) n° 1320/2014 de la Commission du 1er décembre 2014 modifiant le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvag... Arrêté du 28/11/2014 Arrêté du 28 novembre 2014 créant la réserve nationale de chasse et de faune sauvage de Belledonne Arrêté du 20/11/2014 Arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 le Saison (cours d'eau) (zone spéciale de conservation) Sensibilisation Décret du 09/12/2014 Décret n° 2014-1482 du 9 décembre 2014 relatif aux obligations d'information et de fourniture concernant les pièces détachées indispensables à l'utilisation d'un bien Transport Décret du 18/12/2014 Décret n° 2014-1541 du 18 décembre 2014 fixant les axes mentionnés au quatrième alinéa de l'article L. 2512-14 du code général des collectivités territoriales
	Tous les textes réglementaires

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