Edition du 09/06/2015 envoyée à 118.280 abonnés

	L'interview de Romain Troublé , Secrétaire général de Tara Expéditions Nous avons à notre disposition le big data de la biodiversité marine De 2009 à 2013, l'expédition Tara Océans a prélevé des milliers d'échantillons de l'écosystème planctonique. Le secrétaire de l'expédition Romain Troublé revient pour Actu-environnement sur les premiers résultats scientifiques qui en découlent et les nombreuses recherches qu'ils laissent entrevoir.
	L'interview de Anne-Sophie Perrissin-Fabert, Directrice de l'Association HQE Nous voulons lancer un nouveau challenge aux professionnels du bâtiment L'association HQE vient de refondre son cadre de référence pour redéfinir ce qu'est un bâtiment durable du 21e siècle. Sa directrice Anne-Sophie Périssin-Fabert détaille pour Actu-environnement les nouveautés et ce qui va changer pour les certifications HQE.
	Matériels & Services DFE XS, centrale de ventilation pour la rénovation scolaire par ALDES Analyse et réhabilitation des sites pollués par HPC ENVIROTEC Senvion 3.2M114 Vortex Generator 3 MW - éolienne dotée d'une performance accrue par SENVION

	Les news
	Pourquoi l'Ineris étudie l'accidentologie de l'exploitation des hydrocarbures en mer L'Ineris publie un rapport de synthèse de l'accidentologie de l'exploration-production des hydrocarbures en mer. Il doit nourrir la refonte en cours de la réglementation et aider le ministère de l'Ecologie à instruire de nouvelles demandes de permis.
	L'Anses délivrera désormais les autorisations de mise sur le marché des fertilisants L'Anses sera chargée de délivrer les autorisations de mise sur le marché des fertilisants, après avoir évalué leur innocuité pour l'homme, les animaux et l'environnement, ainsi que leur efficacité. Elle prend le relais du ministère de l'Agriculture.
PUBLI-REPORTAGE La révolution réglementaire au 1er juin 2015 de SEVESO 3 Pour anticiper les nouveaux enjeux réglementaires de la directive Seveso 3 et de sa transposition en droit national, les juristes de Green Law sont plus que jamais à votre écoute. PUBLI-REPORTAGE Les Editions Législatives présentent leur nouveau guide pratique ICPE Simple d'utilisation et pratique, le Guide ICPE des Editions Législatives propose différents outils pour vous aider à mieux gérer vos installations classées.
	La protection juridique des sols manque de clarté Le sol, qui rend des services écosystémiques, est peu présent dans le droit de l'environnement, pointe le Conseil économique, social et environnemental. Il formule des recommandations pour renforcer la protection des terres agricoles.
	La révision du règlement bio à l'épreuve de la réalité La Commission européenne a présenté, en 2014, un projet ambitieux de révision du règlement bio. Mais de nombreuses propositions sont remises en cause par le Conseil et/ou le Parlement européen, car elles risquent de freiner la croissance du secteur.
	Offres d'emploi Toutes les offres d'emploi
	Ingénieur Projets traitement de l'eau H/F Guadeloupe - CDI Chef de projet ISO et HQE (H/F) France - Ile-de-France CDI
	Le rapport sur le dialogue environnemental reçoit un accueil contrasté Le rapport de la commission spéciale sur le dialogue environnemental a été remis, mercredi 3 juin, à Ségolène Royal. Les mesures présentées il y a un mois sont précisées, et ne font pas l'unanimité.
	Transport de marchandises : le ministre du Travail souhaite renforcer la protection contre le risque chimique Le ministère publie une note relative à la protection des travailleurs contre les risques chimiques dans le transport de marchandises. Une question d'actualité, qui fait l'objet de plusieurs contentieux.

	Les flash-info du jour
	Lacq : Total contraint de payer la TGAP sur ses activités passées Ammoniac : les prescriptions applicables aux ICPE déclarées sont modifiées Languedoc-Roussillon : lancement d'un appel à projets sur l'autoconsommation solaire Huit logos de tri et recyclage à la loupe Stockage de liquides inflammables : les règles de défense contre l'incendie vont évoluer Climat : les membres du G7 et de l'UE n'ont fait que 20 à 30% de l'effort nécessaire La Norvège se désengage du charbon
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	Les nominations de la semaine
	• Jean-Charles Fernandès devient président de l'Agrépi • Nathalie Sarrabezolles a été élue présidente du Parc marin d'Iroise • Etienne Ballan a été nommé président du débat public du parc éolien en mer de Dieppe Le Tréport • Philippe Gruat a été élu président du Cerib • Michel Delpuech nommé président de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse • François Mitteault nommé directeur de l'eau et de la biodiversité • Nominations au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer • Guy Fradin nommé président du conseil d'administration de l'agence de l'eau Rhin-Meuse • Laurent Roy nommé directeur général de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse • Jacques Robert nommé membre du comité de bassin Loire-Bretagne • Nominations au comité de bassin Rhin-Meuse • Nominations au comité de bassin Seine-Normandie
	Toutes les nominations

	Le livre du moment
	Guide pratique pour des villes et territoires durables - 149,00 € Fruit de l'expérience de praticiens des collectivités locales (élus, agents, architectes, consultants, animateurs de réseaux de villes), cet ouvrage collectif décrit tous les outils sous forme de fiches méthodologiques et d'exemples, enrichis et actualisés régulièrement.
	Retrouvez tous les livres sur la transition écologique des villes dans notre librairie

	L'agenda des manifestations
	Energy Time Paris L'évènement phare de l'énergie dans l'entreprise pour un management énergétique intelligent, performant et durable.
	Conférence internationale Derbi & Journées nationales de l'énergie solaire du 01 au 03 juillet 2015 Pour cette nouvelle édition, la Conférence internationale Derbi accueille les 2ème Journées Nationales sur l’Energie Solaire (JNES) du 01 au 03 juillet 2015 au Campus universitaire de Perpignan. Au cœur de ces journées : bâtiments, villes et territoires solaires interconnectés.
	Colloque FNCCR : L’impact des lois de réforme territoriale et de transition énergétique, les 17 et 18 juin Table-rondes et ateliers permettront de croiser les regards de chercheurs, de chefs d’entreprises et d’élus. Ce colloque a vocation à dessiner des pistes pour réussir ce défi d’une double mutation, dans la perspective du Sommet COP 21.
	Expobiogaz 2015 : le seul salon dédié exclusivement au biogaz en France en 2015 Ancré dans une actualité forte et prometteuse, porteuse d'opportunités pour un secteur en constante mutation et en pleine phase de structuration, Expobiogaz 2015 s'impose comme le rendez-vous national de l'ensemble de la filière biogaz du 16 au 18 juin 2015 à Paris.
	Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 193 référencés) A partir du 12 juin 2015 Colloque : Métaux stratégiques et économie circulaire (Paris 7, France) A partir du 16 juin 2015 Journées techniques nationales du biogaz (Paris 15, France) A partir du 18 juin 2015 Rencontres de l'écologie industrielle (Dunkerque (59), France) A partir du 25 juin 2015 Journée technique : Gestion et conception écologique des espaces verts : Comment concevoir des aménagements et gérer les eaux pluviales ? (Perpignan (66), France) A partir du 16 juillet 2015 Salon du Véhicule Electrique (Val d'Isère (73), France)
	Toutes les manifestations

	La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
	Agriculture Décret du 05/06/2015 Décret n° 2015-629 du 5 juin 2015 fixant pour l'année 2014 les modalités d'application de l'article L. 361-4 du code rural et de la pêche maritime en vue de favoriser le développem... Arrêté du 05/06/2015 Arrêté du 5 juin 2015 fixant les critères permettant de caractériser les phénomènes climatiques défavorables reconnus officiellement comme tels en 2014 Rapport du 04/06/2015 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2015-615 du 4 juin 2015 relative à la mise sur le marché et à l'utilisation des matières fertilisantes, des adjuvant... Ordonnance du 04/06/2015 Ordonnance n° 2015-615 du 4 juin 2015 relative à la mise sur le marché et à l'utilisation des matières fertilisantes, des adjuvants pour matières fertilisantes et des supports de c... Rapport du 04/06/2015 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2015-616 du 4 juin 2015 modifiant le code rural et de la pêche maritime en vue d'assurer la conformité de ses dispos... Ordonnance du 04/06/2015 Ordonnance n° 2015-616 du 4 juin 2015 modifiant le code rural et de la pêche maritime en vue d'assurer la conformité de ses dispositions avec le droit de l'Union européenne et modi... Énergie Règlement d'exécution du 04/06/2015 Règlement d'exécution (UE) 2015/866 de la Commission du 4 juin 2015 retirant l'acceptation de l'engagement de trois producteurs-exportateurs au titre de la décision d'exécution 2... Arrêté du 02/06/2015 Arrêté du 2 juin 2015 prolongeant le permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dit « permis du Pays de Buch » (Landes et Gironde), a... Arrêté du 20/05/2015 Arrêté du 20 mai 2015 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes Gestion des risques Arrêté du 05/06/2015 Arrêté du 5 juin 2015 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Décret du 03/06/2015 Décret n° 2015-612 du 3 juin 2015 transposant la directive 2014/27/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 et modifiant le code du travail afin de l'aligner sur l... Décret du 03/06/2015 Décret n° 2015-613 du 3 juin 2015 transposant la directive 2014/27/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 et modifiant le code du travail afin de l'aligner sur l... Arrêté du 01/06/2015 Arrêté du 1er juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de l?une au moins des rubriques 4331 ou 47... Arrêté du 29/05/2015 Arrêté du 29 mai 2015 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1... Règlement du 28/05/2015 Règlement (UE) 2015/846 de la Commission du 28 mai 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les l... Règlement du 27/05/2015 Règlement (UE) 2015/845 de la Commission du 27 mai 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les l... Arrêté du 26/05/2015 Arrêté du 26 mai 2015 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 relatif aux centres de formation d'inspecteurs de pulvérisateurs pris en application de l'article D. 256-24 du code rur... Industrie Règlement d'exécution du 04/06/2015 Règlement d'exécution (UE) 2015/864 de la Commission du 4 juin 2015 modifiant le règlement (CE) n° 340/2008 relatif aux redevances et aux droits dus à l'Agence européenne des pro... Décision du 04/06/2015 Décision (UE) 2015/877 de la Commission du 4 juin 2015 modifiant les décisions 2009/568/CE, 2011/333/UE, 2011/381/UE, 2012/448/UE et 2012/481/UE afin de prolonger la période de v... Directive déléguée du 31/03/2015 Directive déléguée (UE) 2015/863 de la Commission du 31 mars 2015 modifiant l'annexe II de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste... Rectificatif du 04/06/2013 Rectificatif à la directive 2013/10/UE de la Commission du 19 mars 2013 modifiant la directive 75/324/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres ... Management Décret du 05/06/2015 Décret n° 2015-622 du 5 juin 2015 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'éner... Milieu naturel, biodiversité Règlement du 05/06/2015 Règlement (UE) 2015/870 de la Commission du 5 juin 2015 modifiant, en ce qui concerne le commerce des espèces de faune et de flore sauvages, le règlement (CE) n° 865/2006 portant... Avis du 04/06/2015 Avis n° 9 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2015 Arrêté du 03/06/2015 Arrêté du 3 juin 2015 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2015 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone « océ... Décret du 02/06/2015 Décret n° 2015-599 du 2 juin 2015 portant création de la réserve naturelle nationale d'intérêt géologique du département du Lot Arrêté du 29/05/2015 Arrêté du 29 mai 2015 modifiant l'arrêté du 21 avril 2015 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de re... Arrêté du 22/05/2015 Arrêté du 22 mai 2015 portant désignation du site Natura 2000 cavités souterraines le Buisson et la Seigneurerie (Chemellier) (zone spéciale de conservation) Arrêté du 22/05/2015 Arrêté du 22 mai 2015 portant désignation du site Natura 2000 cavités souterraines de l'hôtel Hervé (zone spéciale de conservation) Arrêté du 22/05/2015 Arrêté du 22 mai 2015 portant désignation du site Natura 2000 cavité souterraine de la Poinsonnière (Vieil Baugé) (zone spéciale de conservation) Arrêté du 22/05/2015 Arrêté du 22 mai 2015 portant désignation du site Natura 2000 La cave Billard (Puy-Notre-Dame) (zone spéciale de conservation) Arrêté du 28/04/2015 Arrêté du 28 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 dunes de la Sauzaie et marais du Jaunay (zone spéciale de conservation) Arrêté du 10/04/2015 Arrêté du 10 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire de Nantes aux Ponts-de-Cé et ses annexes (zone spéciale de conservation) Transport Avis du 06/06/2015 Avis relatif à la conclusion du débat public et décision du maître d'ouvrage du 21 mai 2015 sur le projet ferroviaire de Liaisons nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBP...
	Tous les textes réglementaires

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