Edition du 07/07/2015 envoyée à 118.177 abonnés

	L'avis d'expert de Mariusz Karpinski, Directeur adjoint HSM Polska Déchets municipaux : l'eldorado polonais consacre les grands prestataires sur fond de hausse des prix Le marché de la gestion des déchets municipaux se structure en Pologne. Une nouvelle loi sur les pratiques commerciales fait émerger de nouveaux acteurs. Mariusz Karpinski, de HSM Polska, dévoile les conclusions d'une étude à sortir à l'automne 2015.
	Matériels & Services OCCASION Mélangeur de boues ORGAMIX 15 MC Energy - Occasion 2007 - dpt 67 Protection incendie pour les broyeurs dans l’industrie du recyclage par BERTHOLD FRANCE SUPERSTATIC 440 - Compteur d’énergie thermique statique - DN15 à DN500 par ELSTER WATER METERING

	Les news
	Villes respirables : cinq ans pour respecter les normes de qualité de l'air Les collectivités territoriales prêtes à postuler à l'appel à projets "ville respirable en 5 ans" ont désormais entre leurs mains le cahier des charges. Elles vont devoir mettre en œuvre des mesures radicales pour respecter les seuils réglementaires.
	Le Gouvernement modifie le code de la route au profit des cyclistes Un décret introduit plusieurs dispositions favorables aux vélos et aux piétons dans le code de la route : aggravation des sanctions pour les véhicules motorisés, doubles sens cyclables sur les voies à vitesse limitée, etc.
	COP21 : les acteurs non-étatiques veulent faire entendre leurs voix Réunis à Lyon les 1er et 2 juillet, les acteurs non-étatiques ont pu mettre en lumière leurs actions de lutte contre le changement climatique et leur envie de compter dans les négociations de la COP21. Retour sur les deux jours de discussions.
PUBLI-REPORTAGE ERP : les 5 points clés pour réussir votre Ad'AP Propriétaires, gestionnaires d'ERP... la date approche ! Le 26 septembre 2015 est le dernier jour pour faire valider votre Agenda d’Accessibilité Programmée. Citae vous livre 5 conseils pour réussir votre Ad'AP et bien valoriser votre patrimoine.
	Déchets nucléaires : l'Andra évalue l'impact d'un abandon du nucléaire sur le projet Cigéo L'Andra a évalué les volumes de déchets de haute activité, selon que l'on abandonne ou non le nucléaire. Elle répond ainsi à une inquiétude de l'ASN qui juge que le dimensionnement de Cigéo ne tient pas compte de tous les scénarios.
	Loi Notre : l'Assemblée nationale adopte le texte en seconde lecture Les députés ont adopté en seconde lecture le projet de loi sur la Nouvelle organisation territoriale de la République (Notre). L'occasion de réintégrer des éléments supprimés en cours de route par le Sénat.
	Produits phyto : du nouveau pour l'évaluation et les autorisations de mise sur le marché Le 1er juillet, le ministère de l'Agriculture a transféré à l'Anses la prise de décision sur les autorisations de mise sur le marché. L'agence installe en parallèle le dispositif de pharmacovigilance. Le 1er août, l'évaluation évoluera également.
	Offres d'emploi Toutes les offres d'emploi
	Technicien fluides et énergie H/F France - Ile-de-France CDI Econome de flux H/F France - Ile-de-France CDI
	Photovoltaïque : publication des nouveaux tarifs et règles applicables à l'intégration simplifiée au bâti Un arrêté revalorise le tarif et modifie les règles applicables aux installations PV de 0 à 100 kW intégrées en simplifié à des bâtiments non résidentiels. Il précise aussi les critères définissant le fractionnement des projets.
	Le parcours du combattant des éoliennes en Ile-de-France L'implantation des éoliennes se heurte en France à un problème d'acceptabilité sociale. Le phénomène est exacerbé en Ile-de-France, où huit nouvelles éoliennes devraient toutefois entrer en service cet automne.

	Les flash-info du jour
	Hydrogène : des recommandations de sécurité pour la production décentralisée Prévention des risques naturels : appel à candidatures pour les TPE et PME François Hollande met un terme au projet d'autoroute A831
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	Les nominations de la semaine
	• Philippe Maillard nommé directeur général recyclage et valorisation de Suez environnement • Bertrand Camus nommé directeur général eau de Suez environnement • Thierry Philipponnat a été élu président du Forum pour l'investissement responsable • Jean-François Perrin devient PDG de Nanomakers • Jean Launay renouvelé à la présidence du Comité national de l'eau • Nominations au Comité national de l'eau
	Toutes les nominations

	Le livre du moment
	Réussir la Conférence climat Paris 2015 - 14,00 € Après l’avis sur les négociations climatiques internationales à l’aune de la Conférence de Durban adopté en 2011, le CESE formule un certain nombre de propositions pour parvenir à un accord global, juste et ambitieux, parvenir lors de la COP 21 à Paris.
	Retrouvez tous les livres sur la lutte contre le changement climatique dans notre librairie

	L'agenda des manifestations
	RENEXPO® Poland 2015 - 5th International Trade Fair and Conferences for Renewable Energy and Energy Efficiency RENEXPO® Poland 2015 takes place on September 22 - 24, 2015 in Warsaw, Poland. It is the biggest industry event in the country. An international audience meets for the 5th time in the Polish capital for discussing and presenting the latest trends and subjects of the sector.
	Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 128 référencés) A partir du 03 septembre 2015 Journée d’information : Micropolluants dans les eaux (Lausanne, Suisse) A partir du 06 septembre 2015 EWTEC 2015 (Nantes (44), France) A partir du 17 septembre 2015 5ème Congrès Français des Pompes à Chaleur (Paris 9, France) A partir du 27 septembre 2015 Forum sur l'économie et l'industrie des déchets en Algérie (FEIDA 2015) (Oran, Algérie) A partir du 06 octobre 2015 Séminaire : gestion des sites et sols pollués, de la recherche à l'application, comment accelérer le process ? (Arcachon (33), France)
	Toutes les manifestations

	La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
	Cadre de vie Directive européenne du 19/05/2015 Directive (UE) 2015/996 de la Commission du 19 mai 2015 établissant des méthodes communes d'évaluation du bruit conformément à la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du... Déchets Propreté Arrêté du 01/07/2015 Arrêté du 1er juillet 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0508 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 avril 2015 relative à l'étude sur la gestion des déchets et a... Arrêté du 19/06/2015 Arrêté du 19 juin 2015 relatif au système de gestion de la qualité mentionné à l'article D. 541-12-14 du code de l'environnement Eau Avis du 02/07/2015 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes Énergie Arrêté du 25/06/2015 Arrêté du 25 juin 2015 relatif à l'agrément d'expert en matière de géothermie de minime importance Arrêté du 25/06/2015 Arrêté du 25 juin 2015 relatif à la carte des zones en matière de géothermie de minime importance Gestion des risques Rectificatif du 03/07/2015 Rectificatif au règlement (UE) 2015/868 de la Commission du 26 mai 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce q... Décret du 01/07/2015 Décret n° 2015-799 du 1er juillet 2015 relatif aux produits et équipements à risques Arrêté du 01/07/2015 Arrêté du 1er juillet 2015 relatif aux organismes habilités à réaliser les évaluations de la conformité et les opérations de suivi en service des produits et équipements à risques Arrêté du 01/07/2015 Arrêté du 1er juillet 2015 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres Arrêté du 01/07/2015 Arrêté du 1er juillet 2015 relatif à la mise sur le marché des produits explosifs Règlement du 30/06/2015 Règlement (UE) 2015/1040 de la Commission du 30 juin 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne ... Arrêté du 30/06/2015 Arrêté du 30 juin 2015 modifiant l'arrêté du 9 octobre 2013 relatif aux conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de prod... Note du 02/06/2015 Note d'information n° DGS/EA4/2015/181 du 2 juin 2015 relative aux échéances de la saison balnéaire 2015, aux modalités de prévention et de gestion des risques sanitaires liés à ... Management Rectificatif du 03/07/2011 Rectificatif à la directive 2011/92/UE du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'en... Milieu naturel, biodiversité Avis du 04/07/2015 Avis n° 1 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2015 Arrêté du 30/06/2015 Arrêté du 30 juin 2015fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (C... Arrêté du 30/06/2015 Arrêté du 30 juin 2015fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016 Arrêté du 30/06/2015 Arrêté du 30 juin 2015 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces non ind... Arrêté du 30/06/2015 Arrêté du 30 juin 2015 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'anima... Arrêté du 29/05/2015 Arrêté du 29 mai 2015portant désignation du site Natura 2000 dunes, forêt et marais d'Olonne (zone spéciale de conservation) Transport Décret du 02/07/2015 Décret n° 2015-808 du 2 juillet 2015 relatif au plan d'actions pour les mobilités actives et au stationnement Arrêté du 01/07/2015 Arrêté du 1er juillet 2015 modifiant la répartition du produit de la majoration de la taxe d'aéroport Arrêté du 30/06/2015 Arrêté du 30 juin 2015 autorisant l'expérimentation d'une signalisation routière relative à une voie de circulation réservée à certains véhicules assurant les services de transport... Règlement du 22/01/2015 Règlement no 83 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) ? prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'émissi...
	Tous les textes réglementaires

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