Edition du 15/03/2016 envoyée à 120.014 abonnés

	Le décryptage Après Fukushima, l'IRSN voudrait limiter les évacuations post-catastrophe L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire propose de modifier la doctrine française post-catastrophe pour limiter les déplacements de population. Nourries de l'expérience japonaise, ces propositions sont contestées.
	L'avis d'expert de Guillaume Joly et Géraud Guibert, Urbaniste, président du groupe de travail de La Fabrique Ecologique sur la précarité énergétique et Président de La Fabrique Ecologique Précarité énergétique : pour de vraies priorités La lutte contre la précarité énergétique n'est pas réellement efficace. Les procédures sont très limitées à la fois pour identifier les bénéficiaires potentiels et pour coordonner les financements. Détails avec Guillaume Joly et Géraud Guibert de La Fabrique Ecologique.
	Matériels & Services Environnement, biodiversité et risques naturels : l'ONF à votre service ! par OFFICE NATIONAL DES FORÊTS Intégrez l'installation de ruches à votre politique RSE par RUCHES & SERVICES Luttez contre l'érosion des plages et des berges avec le Filet-Tex par ESTHI FRANCE

	Les news
	Projet de loi pour la biodiversité : où en est le débat sur le préjudice écologique ? Un nouvel amendement de la loi biodiversité visant à inscrire le préjudice environnemental dans le code civil a été dévoilé ce lundi. Après le tollé provoqué par l'amendement gouvernemental du 1er mars, quelles sont les nouvelles propositions ?
	Assouplissement de la fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles Un décret, très attendu, modifie la fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles. Il devient possible de ne collecter ces déchets qu'une fois tous les quinze jours lorsque des solutions alternatives sont proposées pour les biodéchets.
PUBLI-REPORTAGE Appel d’offres prestations de traitement de DEEE ménagers Eco-systèmes lance un appel d’offres relatif aux prestations de traitement pour les DEEE ménagers
	Eco-organismes : les réductions d'éco-contributions ne constituent pas une entrave à la concurrence Les réductions d'éco-contributions ne constituent pas un abus de position dominante. Cette décision de l'Autorité de la concurrence pourrait faire jurisprudence à l'heure de l'ouverture à la concurrence des filière emballages et papiers.
	Ecophyto 2 : plusieurs indicateurs en lice pour remplacer le Nodu Les réflexions autour du nouvel indicateur de suivi du plan Ecophyto progressent. Quatre indicateurs sont proposés. Ils reflètent l'évolution des pratiques agricoles et un peu moins les résultats sur le terrain.
Formations Tous les instituts de formation
Chantiers : maîtriser les risques environnementaux Sites & Sols pollués : Evaluation du risque (SIS)
	Les députés remettent en cause le libre échange des semences entre agriculteurs La commission du développement durable de l'Assemblée revient sur l'ouverture des échanges de semences entre agriculteurs votée par le Sénat en janvier. La reproductibilité des semences fait aussi débat.
	Agence française pour la biodiversité : les députés clarifient à leur tour ses missions En commission, l'Assemblée a affiné les missions de l'Agence française pour la biodiversité. Elle n'a pas vocation à se substituer aux organismes de conseil agricole. L'établissement public du marais poitevin veut entrer dans l'Agence.
	Offres d'emploi Toutes les offres d'emploi
	Responsable cellule technique règlementaire eau et assainissement H/F France - Provence-Alpes-Cote d'Azur CDD Chef de pôle réalisation travaux et maintenances H/F France - Midi-Pyrenees Fonctionnaire Titulaire

	Les flash-info du jour
	Taxe sur les pesticides : les redevables gagnent une année Engie fait l'acquisition du spécialiste de l'éolien Maïa Eolis Une ordonnance simplifie l'implantation des canalisations de gaz et d'hydrocarbures L'interdiction du broyage mécanique des jachères au printemps votée par les députés Loi biodiversité : les députés suppriment la protection des alignements d'arbres Hager Group acquiert la société française Azimut Monitoring
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	Les nominations de la semaine
	• Antoine de La Faire nommé directeur de la stratégie d'Engie • Pierre Toulhoat nommé directeur général délégué du BRGM • Nominations au comité de bassin Loire-Bretagne • Daniel Fauvre nommé directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Corse • Florentina Moatar nommée membre du comité de bassin Loire-Bretagne • Nominations au comité de bassin Artois-Picardie • Nicolas Lagnous nommé membre du conseil d'administration du Cerema • Nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable • Nominations au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité
	Toutes les nominations

	Le livre du moment
	Mettre en oeuvre la Gemapi - 45,00 € Un document indispensable aux communes et EPCI à fiscalité propre qui doivent se préparer dès maintenant à la mise en oeuvre de la Gemapi
	Retrouvez tous les livres sur Gemapi dans notre librairie

	L'agenda des manifestations
	Energy Class Factory, le 31 mars à Paris Energy Class Factory est l'évènement dédié aux Directions Energie, QHSE, Environnement, Exploitation et Sites dont la fonction est de trouver les moyens de réduire les consommations d'énergie en modernisant leurs équipements et perfectionnant leurs processus opérationnels. Faites les bons choix !
	Smart Energies Expo 2016 - sommet français de l’énergie Prenez part au sommet français de l’énergie les 31 mai et 1er juin prochains à l’Espace Grande Arche de Paris ! LE nouveau rendez-vous incontournable dédié aux technologies et aux solutions intelligentes de l’énergie qui réunira les acteurs les plus influents de la filière et aux porteurs de projet de la scène hexagonale.
	Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 173 référencés) A partir du 22 mars 2016 Colloque : Réforme territoriale : quels défis pour les services eau, assainissement, déchets ? (Paris 7, France) A partir du 31 mars 2016 Journée Technique Professionnelle sur le thème de la Codigestion boues d’épuration + biodéchets et devenir du digestat (Morillon (74), France) A partir du 06 avril 2016 7èmes Assises européennes du paysage (Nice (06), France) A partir du 11 avril 2016 Salon Passibat 2016 (Paris 12, France) A partir du 27 avril 2016 8e Conférence Européenne des Villes Durables (Bilbao (ES), Espagne)
	Toutes les manifestations

	La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
	Air Arrêté du 29/02/2016 Arrêté du 29 février 2016 modifiant les arrêtés relatifs à l'agrément des organismes et à la délivrance des attestations de capacité et d'aptitude pris en application des articles ... Arrêté du 29/02/2016 Arrêté du 29 février 2016 relatif à certains fluides frigorigènes et aux gaz à effet de serre fluorés Bâtiment Circulaire du 05/02/2016 Circulaire no C 2016-01 du 5 février 2016 relative aux orientations pour la programmation 2016 des actions et des crédits de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) Cadre de vie Décret du 08/03/2016 Décret du 8 mars 2016 portant classement d'un site Décision du 02/03/2016 Décision n° 2016-5 du 2 mars 2016 relative au portail internet www.debatpublic.fr Déchets Propreté Décret du 10/03/2016 Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets Énergie Rapport du 10/03/2016 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-282 du 10 mars 2016 relative à la sécurité des ouvrages de transport et de distribution Ordonnance du 10/03/2016 Ordonnance n° 2016-282 du 10 mars 2016 relative à la sécurité des ouvrages de transport et de distribution Décret du 10/03/2016 Décret n° 2016-283 du 10 mars 2016 relatif à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire Ordonnance du 10/02/2016 Ordonnance n° 2016-128 du 10 février 2016 portant diverses dispositions en matière nucléaire (rectificatif) Arrêté du 08/02/2016 Arrêté du 8 février 2016 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie Gestion des risques Décision du 18/02/2016 Décision du 18 février 2016 relative à la reconnaissance d’un guide professionnel – Guide DT 94 pour l’inspection et la maintenance des réservoirs aér... Industrie Arrêté du 09/03/2016 Arrêté du 9 mars 2016 fixant le taux de la taxe sur la vente de produits phytopharmaceutiques Management Arrêté du 29/02/2016 Arrêté du 29 février 2016 modifiant les modèles de statuts de la Fédération nationale des chasseurs et des fédérations régionales des chasseurs suite à la nouvelle délimitation des... Note du 23/02/2016 Note du 23 février 2016 relative à la diffusion et à la mise en application du plan ministériel «administration exemplaire» 2015-2020 dans les services des ... Milieu naturel, biodiversité Avis du 11/03/2016 Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2016 Avis du 11/03/2016 Avis relatif aux conditions de dépôt de demande d'autorisation et de débarquement dans le cadre de la pêche de loisir du thon rouge pour l'année de gestion 2016 Sensibilisation Avis du 10/03/2016 Avis aux importateurs introduisant des produits bois ou à base de bois sur le territoire de l'Union européenne Transport Arrêté du 10/03/2016 Arrêté du 10 mars 2016 fixant la liste des aérodromes et groupements d'aérodromes et le tarif de la taxe d'aéroport applicable sur chacun d'entre eux ainsi que le tarif de la major... Décision du 04/03/2016 Décision (UE) 2016/352 du Conseil du 4 mars 2016 établissant la position à adopter au nom de l'Union européenne, au sein des comités compétents de la Commission économique pour l... Arrêté du 03/03/2016 Arrêté du 3 mars 2016 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques
	Tous les textes réglementaires

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