Actu-Environnement La newsletter Actu-Environnement
Edition du 03/05/2016 envoyée à 128.736 abonnés
Colloque UPDS : dépollution durable des sites le 24 mai 2016
Les smarts grids à l'heure de la démonstration L'infographie Les smarts grids à l'heure de la démonstration Selon le centre de recherche de la Commission européenne, la France est le pays européen qui investit le plus dans les smart grids. Les démonstrateurs en activité le démontrent et commencent à livrer leurs premiers résultats. Tour d'horizon.
Victimisation et indemnisation : les deux mamelles du modèle agricole français Avis d'expert de Gabriel Ullmann
L'avis d'expert de Gabriel Ullmann,
Docteur en droit, docteur-ingénieur
Victimisation et indemnisation : les deux mamelles du modèle agricole français Gabriel Ullmann, docteur en droit, fait le tour des avantages dont bénéficie le secteur agricole en matière de réglementation ICPE. Il souligne le pouvoir de lobbying des agriculteurs pour obtenir des dérogations et allégements, notamment en matière d'élevage.
Matériels & Services
Générateurs photovoltaïques autonomes par SOLEMS Générateurs photovoltaïques autonomes
par SOLEMS
Énergies renouvelables : sécuriser votre contexte juridique par Selarl Huglo Lepage & Associés Énergies renouvelables : sécuriser votre contexte juridique
par SELARL HUGLO LEPAGE & ASSOCIÉS
Expertises techniques pour l'optimisation énergétique de vos projets par Optinergie Expertises techniques pour l'optimisation énergétique de vos projets
par OPTINERGIE
Les news
Greenlys : une boite à outils pour un réseau intelligent Picto Article abonné Greenlys : une boite à outils pour un réseau intelligent
Les partenaires de Greenlys ont présenté les résultats de leurs quatre années de tests à Lyon et à Grenoble. Ils ont développé des outils pour mieux intégrer les EnR, lisser les pointes de consommation et permettre l'autocicatrisation du réseau.
Concessions hydroélectriques : le décret tente de lever les doutes sur la mise en concurrence Picto Article abonné Concessions hydroélectriques : le décret tente de lever les doutes sur la mise en concurrence
La publication du décret sur les concessions d'énergie hydraulique fixe le cadre réglementaire pour le renouvellement des concessions. Le respect des règles de concurrence fixées par Bruxelles reste à prouver dans les faits.
Appel d’offres 2017-2019 Prestations de collecte, tri et traitement des piles et accumulateurs portables usagés PUBLI-REPORTAGE
Appel d’offres 2017-2019 Prestations de collecte, tri et traitement des piles et accumulateurs portables usagés
Corepile lance un appel d'offres sur la période 2017 à 2019 pour les prestations de collecte, de tri et traitement des piles et accumulateurs portables usagés.
Préparations naturelles : une centaine de plantes médicinales autorisées Préparations naturelles : une centaine de plantes médicinales autorisées
Le décret simplifiant la procédure d'autorisation des préparations naturelles peu préoccupantes (PNPP) à usage biostimulant est paru le 30 avril. L'association Aspro-PNPP déplore une liste de substances "a minima".
Dieselgate : les résultats de la commission indépendante accablent le groupe Renault Dieselgate : les résultats de la commission indépendante accablent le groupe Renault
Après les révélations de la commission allemande d'évaluation des émissions de NOx, le ministère de l'Environnement publie le détail des tests français. Renault se distingue par des dépassements du seuil règlementaire particulièrement élevés.
Formations Tous les instituts de formation
Connaître les outils et logiciels interopérables avec le BIM Connaître les outils et logiciels interopérables avec le BIM Mastère Spécialisé® Ecologie Industrielle Mastère Spécialisé® Ecologie Industrielle
Picto Article abonné Autorité environnementale en région : le décret ne clôt pas le débat sur son indépendance
Le décret de réforme de l'Ae en région est publié. Le maintien de l'instruction des évaluations environnementales par les Dreal ne clôt pas le débat sur l'indépendance. La notion d'"autorité fonctionnelle" n'aurait pas convaincu le Conseil d'Etat.
Autorité environnementale en région : le décret ne clôt pas le débat sur son indépendance
Picto Article abonné Une ordonnance clarifie le régime juridique applicable aux concessions hydroélectriques
Une ordonnance clarifie le droit applicable aux installations hydroélectriques : sanctions applicables, règles d'occupation foncière, etc. Le décret sur le renouvellement des concessions se fait quant à lui attendre.
Une ordonnance clarifie le régime juridique applicable aux concessions hydroélectriques
Offres d'emploi Toutes les offres d'emploi
Chargé d'affaires - analyses environnementales et agroalimentaires H/F Chargé d'affaires - analyses environnementales et agroalimentaires H/F
France - Rhone-Alpes
CDI
Ingénieur risques hygiène sécurité H/F Ingénieur risques hygiène sécurité H/F
France - Nord-Pas-de-Calais
CDI
Economie circulaire : lever les freins grâce aux engagements pour la croissance verte Picto Article abonné Economie circulaire : lever les freins grâce aux engagements pour la croissance verte
Les premiers engagements pour la croissance verte ont été signés à Bercy. Ces partenariats contractuels entre des porteurs de projet de l'économie circulaire et l'Etat doivent permettre de lever les freins qui dépendent des pouvoirs publics.
Photovoltaïque : les tarifs d'achat en baisse au second trimestre 2016 Photovoltaïque : les tarifs d'achat en baisse au second trimestre 2016
Les tarifs d'achat pour l'électricité photovoltaïque baisseront à nouveau de 1,5% pour les installations intégrées au bâti et de 4% pour l'intégration simplifiée au bâti, pour la période du 1er avril au 30 juin 2016.
Les flash-info du jour
Energies Industrie du nickel calédonien : le gouvernement français va-t-il financer une centrale à charbon ?
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles La France veut interdire le commerce d'ivoire sur son sol
Air, Pollution, Climat Qualité de l'air : l'observatoire Air Rhône-Alpes dresse un bilan régional mitigé en 2015
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Les nominations de la semaine
• Michaël Weber élu président de la Fédération des parcs naturels régionaux
• Chrystelle Beurrier élue présidente du réseau des départements et régions cyclables (DRC)
• Denez L'Hostis reste à la tête de FNE
• Louis-Olivier Roussel chargé de l'intérim de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de La Réunion
• Nominations au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Toutes les nominations
Le livre du moment
Diagnostic et traitement des bâtiments humides Diagnostic et traitement des bâtiments humides - 25,00 € Identifier les causes et apporter des solutions face à des manifestations d’humidité dans les bâtiments, tels sont les objectifs de ce focus. Le diagnostic est traité comme une enquête pour répondre aux questions concrètes du Quoi, Où, Quand et Comment.
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L'agenda des manifestations
Salon Iddeba, le 9 juin à Beauvais Salon Iddeba, le 9 juin à Beauvais Jeudi 9 Juin 2016, la CCI de l’Oise organise, à l’Elispace de Beauvais (60-Oise), la 3ème édition du Salon IDDEBA ouvert aux professionnels et, pour la 1ère année, au grand public. Il présentera des solutions concrètes pour les entreprises et les collectivités. Innovation, développement durable, environnement, biodiversité et aménagement seront les grands thèmes de cette journée.

HydroGaïa, Salon International de l'Eau - 25 et 26 mai 2016 - Parc des Expositions de Montpellier HydroGaïa, Salon International de l'Eau - 25 et 26 mai 2016 - Parc des Expositions de Montpellier Votre rendez-vous incontournable dans le Grand Sud réunissant les acteurs majeurs de la filière Eau et leurs applications. Pour cette 6ème édition, HydroGaïa traite de la thématique : Gestion des ressources en eau dans le contexte des changements globaux.
Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 144 référencés)
A partir du
09 mai 2016
5e Forum Européen de l'Énergie : La RetD et l'innovation, moteurs de la transition énergétique (Paris 14, France)
A partir du
14 mai 2016
Forum sur l'économie et l'industrie des déchets en Algérie (FEIDA 2016) (Oran, Algérie)
A partir du
18 mai 2016
CEM 2016 - International Conference and Exhibition on Emissions Monitoring (Lisbonne (P), Portugal)
A partir du
24 mai 2016
21ème Conférence internationale sur les transports et la pollution de l’air (Lyon (69), France)
A partir du
01 juin 2016
Conférence : Anticiper et gérer les enjeux environnementaux et de santé/sécurité publique dans le cadre de création ou aménagement d’une Zone d’Activité (Paris 15, France)
Toutes les manifestations
La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
Agriculture Agriculture Règlement d'exécution du 29/04/2016
Règlement d'exécution (UE) 2016/673 de la Commission du 29 avril 2016 modifiant le règlement (CE) no 889/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) no 834/2007 du Con...
Règlement d'exécution du 29/04/2016
Règlement d'exécution (UE) 2016/675 de la Commission du 29 avril 2016 portant modification du règlement d'exécution (UE) 2015/1519 instituant des droits compensateurs définitifs ...
Règlement d'exécution du 29/04/2016
Règlement d'exécution (UE) 2016/676 de la Commission du 29 avril 2016 portant modification du règlement d'exécution (UE) 2015/1518 instituant un droit antidumping définitif sur l...
Décret du 27/04/2016
Décret n° 2016-532 du 27 avril 2016 relatif à la procédure d'autorisation des substances naturelles à usage biostimulant
Arrêté du 27/04/2016
Arrêté du 27 avril 2016 établissant la liste des substances naturelles à usage biostimulant
Énergie Énergie Rapport du 28/04/2016
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-518 du 28 avril 2016 portant diverses modifications du livre V du code de l'énergie
Ordonnance du 28/04/2016
Ordonnance n° 2016-518 du 28 avril 2016 portant diverses modifications du livre V du code de l'énergie
Décret du 27/04/2016
Décret n° 2016-530 du 27 avril 2016 relatif aux concessions d'énergie hydraulique et approuvant le modèle de cahier des charges applicable à ces concessions
Gestion des risques Gestion des risques Règlement d'exécution du 01/04/2016
Règlement d'exécution (UE) 2016/662 de la Commission du 1er avril 2016 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l'Union pour 2017, 2018 et 2019, destiné ...
Instruction du 15/03/2016
Instruction n° 1717/DEF/EMA/SC-PERF relative à l’organisation du conseil à la sécurité du transport des marchandises dangereuses au sein des armées.
Industrie Industrie Règlement d'exécution du 29/04/2016
Règlement d'exécution (UE) 2016/672 de la Commission du 29 avril 2016 approuvant l'acide peracétique en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans les prod...
Management Management Décret du 28/04/2016
Décret n° 2016-519 du 28 avril 2016 portant réforme de l'autorité environnementale
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Avis du 30/04/2016
Avis n° 2 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2016
Arrêté du 21/04/2016
Arrêté du 21 avril 2016 modifiant l'arrêté du 14 juin 2010 portant désignation du site Natura 2000 Milieux remarquables du Bas Bugey (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 21/04/2016
Arrêté du 21 avril 2016 modifiant l'arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Massif du Bargy (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 21/04/2016
Arrêté du 21 avril 2016 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Usses (zone spéciale de conservation)
Transport Transport Arrêté du 18/04/2016
Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la répartition du produit de la majoration de la taxe d'aéroport
Tous les textes réglementaires
Rendez-vous jeudi pour de nouvelles actus…
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