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Edition du 19/06/2018 envoyée à 111.517 abonnés
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Vélo : les entreprises mesurent les premiers bénéfices de l'indemnité kilométrique L'infographie Vélo : les entreprises mesurent les premiers bénéfices de l'indemnité kilométrique Deux ans après l'entrée en vigueur de l'indemnité kilométrique vélo, l'Observatoire publie une enquête qui mesure les bénéfices tirés du dispositif par les les entreprises et les employés.
Solutions & Innovations
Dalle gazon O2D GREEN® pour stationnements végétalisés perméables par O2D Environnement Dalle gazon O2D GREEN® pour stationnements végétalisés perméables
par O2D ENVIRONNEMENT
Aménagement : revitaliser les territoires grâce au renouvellement urbain par BURGEAP Aménagement : revitaliser les territoires grâce au renouvellement urbain
par BURGEAP
Assistance en droit de l'Urbanisme et de la Construction par Selarl Atmos avocats Assistance en droit de l'Urbanisme et de la Construction
par SELARL ATMOS AVOCATS
Les news
Les collectivités vont-elles enfin bénéficier des recettes de la taxe carbone ? Les collectivités vont-elles enfin bénéficier des recettes de la taxe carbone ?
Toutes les associations de collectivités, des métropoles aux communes, en appellent au Premier ministre et à son gouvernement pour leur affecter une partie de la taxe carbone. Elles veulent 10% du milliard supplémentaire que la taxe rapportera en 2019.
Déchets : l'Union européenne adopte ses nouveaux objectifs de recyclage Picto Article abonné Déchets : l'Union européenne adopte ses nouveaux objectifs de recyclage
Les quatre directives du paquet "économie circulaire" sont publiées au JOUE. L'Europe renouvelle ainsi ses objectifs de recyclage. Mais ils ont été revus à la baisse par rapport à l'ambition initiale de 2014.
La Région Nouvelle-Aquitaine fait de la biodiversité une priorité politique La Région Nouvelle-Aquitaine fait de la biodiversité une priorité politique
Consciente de l'importance de la biodiversité pour les activités économiques, la région Nouvelle-Aquitaine fait de sa préservation une priorité. Elle révèle un premier état des lieux scientifique, sur lequel elle va appuyer sa politique.
Panorama des Solutions EnR 2018 Panorama des Solutions EnR 2018
Toujours plus d’EnR dans les territoires ? Nous sommes passés d’un voeu pieux à une réalité qui gagne du terrain. Vite et bien. Le Panorama des Solutions EnR 2018 permet de comprendre pourquoi. Téléchargement gratuit.
Compétences eau et assainissement : l'Assemblée revient au texte initial Compétences eau et assainissement : l'Assemblée revient au texte initial
En nouvelle lecture à l'Assemblée, les députés ont rétabli leur version de la proposition relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes.
Bio, plastique, phyto : les sénateurs sont revenus sur le projet de loi agriculture en commission Picto Article abonné Bio, plastique, phyto : les sénateurs sont revenus sur le projet de loi agriculture en commission
Suppression de l'objectif de bio dans les cantines, interdiction des pailles en plastique, épandage de produits phyto par drone… Zoom sur les principales évolutions du projet de loi sur l'agriculture après son examen par les commissions du Sénat.
MAC'Eau : pour une économie d'eau à l'échelle du département Picto Article abonné MAC'Eau : pour une économie d'eau à l'échelle du département
Le projet européen MAC'Eau a testé des solutions pour réduire la tension sur les nappes profondes en Gironde. Au final, l'utilisation de kits hydro-économes et une modulation de la pression permettraient une économie de 800. 000 à 900.000 m3/an.
Votre carrière
Chef de projets sites et sols pollués et suivi de chantier – Lyon H/F Recrutement Chef de projets sites et sols pollués et suivi de chantier – Lyon H/F Chargé d'affaires certification H/F Recrutement Chargé d'affaires certification H/F
Picto Article abonné La France cherche à porter l'enjeu de la biodiversité au niveau international
S'inspirer de l'expérience diplomatique de la COP21 pour faire monter l'enjeu de la biodiversité au niveau international. Telle est l'ambition de la France, qui brouille toutefois le message par des décisions parfois troublantes.
La France cherche à porter l'enjeu de la biodiversité au niveau international
Nucléaire : les ONG redoutent l'influence "néfaste" d'EDF sur la future PPE
EDF est-elle sur le point de gagner la bataille de la programmation pluriannuelle de l'énergie ? Les ONG le craignent et expliquent pourquoi ce serait une erreur de renoncer à planifier la fermeture de réacteurs nucléaires d'ici 2028.
Nucléaire : les ONG redoutent l'influence "néfaste" d'EDF sur la future PPE
Picto Article abonné L'Europe à petits pas sur la voie de la généralisation des énergies renouvelables
L'Union européenne se dote d'un objectif contraignant d'énergies renouvelables rehaussé à 32% pour 2030 par rapport aux 27% initialement proposés par la Commission.
L'Europe à petits pas sur la voie de la généralisation des énergies renouvelables
Les lauréats de l'appel à projets French Impact ont été dévoilés
Vingt-deux projets porteurs d'une innovation de l'économie sociale et solidaire ont été désignés lauréats de l'appel à projets French Impact. Insertion, handicap, environnement… diverses initiatives pour "répondre aux défis sociétaux".
Les lauréats de l'appel à projets French Impact ont été dévoilés
Picto Article abonné La loi Logement définit les caractéristiques énergétiques et environnementales des bâtiments neufs
Les objectifs de la réglementation environnementale des bâtiments neufs pour 2020 sont inscrits dans le projet de loi Logement, adopté par les députés. La future réglementation comprendra bien un volet carbone.
La loi Logement définit les caractéristiques énergétiques et environnementales des bâtiments neufs
Pratique : les technos à combiner pour mieux détecter les réseaux d'eau
Pour détecter et géoréférencer les réseaux, plusieurs techniques complémentaires existent. En géoréférencement, la cartographie mobile commence à faire son apparition.
Pratique : les technos à combiner pour mieux détecter les réseaux d'eau
Les flash-info du jour
Eau ICPE et sols pollués : l'Ineris publie un guide sur la surveillance de la qualité des eaux souterraines
Bâtiment Picto Article abonné Le Conseil d'Etat annule le décret sur l'obligation de rénovation des bâtiments tertiaires
Transport Le département de l'Isère teste le transport sur réservation
Agroécologie Picto Article abonné Méthanisation : les sénateurs favorables à une sortie du statut des déchets des digestats
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Les nominations de la semaine
• Pascal Portelli nommé président du directoire de Delta Dore
• Grégory Giavarina nommé à l'économie circulaire de Sinteo
• Yannick Jégou élu président de Dastri
• Pascal Berteaud élu président de l'Office international de l'eau
• Nomination au comité de bassin Artois-Picardie
Toutes les nominations
L'agenda des manifestations
Conférence Solutions de dépollution des sites et sols pollués Conférence Solutions de dépollution des sites et sols pollués L'ADEME, l'UPDS et les membres du réseau ESSORT organisent le 19 septembre 2018 à Paris une journée consacrée à la valorisation des résultats de la recherche sur les solutions de dépollution des sites et sols pollués.
Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 94 référencés)
A partir du
28 juin 2018
Colloque : La contribution de l'ESS à la transition énergétique (Paris 5, France)
A partir du
03 juillet 2018
GéoDataDays 2018 (Le Havre (76), France)
A partir du
05 juillet 2018
Colloque : Rénover l'existant : Bonnes pratiques et exemples (Evry (91), France)
A partir du
06 juillet 2018
Conférence : Bois et paille : comment les besoins en énergie et matériaux bouleversent la production (Paris 15, France)
A partir du
04 septembre 2018
Universités d'été : Economie circulaire et Génie urbain (Paris 19, France)
Toutes les manifestations
Réglementation
Les dernières consultations
jusqu'au 30/06/2018 - Projet d’arrêté portant agrément du gestionnaire du fichier national d’identification des animaux d’espèces non domestiques et précisant les modalités d’établissement, de contrôle ...
jusqu'au 07/07/2018 - Projet d’arrêté modifiant la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 « La Vanoise » (zone de protection spéciale)
jusqu'au 07/07/2018 - Projet d’arrêté modifiant la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zones de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Auvergne –...
Textes officiels (Textes récents enregistrés cette semaine)
Energie Energie Décret du 15/06/2018
Décret n° 2018-488 du 15 juin 2018 relatif à la procédure de sélection de l'actionnaire opérateur d'une société d'économie mixte hydroélectrique
Règlement d'exécution du 13/06/2018
Règlement d'exécution (UE) 2018/868 de la Commission du 13 juin 2018 modifiant le règlement (UE) no 1301/2014 et le règlement (UE) no 1302/2014 en ce qui concerne les disposition...
Décret du 12/06/2018
Décret n° 2018-479 du 12 juin 2018 relatif à l'étiquetage énergétique
Arrêté du 01/06/2018
Arrêté du 1er juin 2018 autorisant la société ILEK SAS à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
Eau Eau Décret du 15/06/2018
Décret n° 2018-489 du 15 juin 2018 relatif au Comité national de l'eau
Déchets Déchets Décision du 06/06/2018
Décision n° 2018/51/PNGMDR/4 du 6 juin 2018 relative à la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
Directive européenne du 30/05/2018
Directive (UE) 2018/849 du Parlement Européen et du Conseil du 30 mai 2018 modifiant la directive 2000/53/CE relative aux véhicules hors d'usage, la directive 2006/66/CE relative...
Directive européenne du 30/05/2018
Directive (UE) 2018/850 du Parlement Européen et du Conseil du 30 mai 2018 modifiant la directive 1999/31/CE concernant la mise en décharge des déchets 
Directive européenne du 30/05/2018
Directive (UE) 2018/851 du Parlement Européen et du Conseil du 30 mai 2018 modifiant la directive 2008/98/CE relative aux déchets 
Directive européenne du 30/05/2018
Directive (UE) 2018/852 du Parlement Européen et du Conseil du 30 mai 2018 modifiant la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages
Risques Risques Arrêté du 05/06/2018
Arrêté du 5 juin 2018 renouvelant l'agrément d'un organisme prévu à l'article R. 543-108 du code de l'environnement
Directive du 24/04/2018
Directive n° 3535/DEF/CAB mesures de prévention face aux risques d’exposition à l’amiante présent dans les matériels, équipements et les pièces de rechange
Aménagement Aménagement Arrêté du 13/06/2018
Arrêté du 13 juin 2018 portant déclaration d'utilité publique d'un ouvrage de transport d'électricité
Décret du 12/06/2018
Décret n° 2018-477 du 12 juin 2018 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la coopé...
Arrêté du 28/05/2018
Arrêté du 28 mai 2018 portant déclaration d'utilité publique d'un ouvrage de transport d'électricité
Biodiversité Biodiversité Avis du 16/06/2018
Avis n° 12 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2018
Avis du 14/06/2018
Avis n° 1 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2018
Instruction du 12/06/2018
Instruction du 12 juin 2018 - Surveillance des mortalités massives aiguës d'abeilles adultes avec hypothèse d'intoxication par des produits et pratiques phytopharmaceutiques, bioci...
Arrêté du 05/06/2018
Arrêté du 5 juin 2018 modifiant les modèles de statuts de la Fédération nationale des chasseurs, des fédérations régionales des chasseurs, des fédérations interdépartementales des ...
Agroécologie Agroécologie Règlement du 30/05/2018
Règlement (UE) 2018/848 du Parlement Européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, et abrogeant le règlemen...
Gouvernance Gouvernance Décret du 13/06/2018
Décret n° 2018-483 du 13 juin 2018 modifiant le décret n° 2008-680 du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du ...
Arrêté du 13/06/2018
Arrêté du 13 juin 2018 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et ...
Décision du 30/05/2018
Décision (UE) 2018/853 du Parlement Européen et du Conseil du 30 mai 2018 modifiant le règlement (UE) no 1257/2013 et les directives 94/63/CE et 2009/31/CE du Parlement européen ...
Tous les textes réglementaires
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