Actu-Environnement La newsletter Actu-Environnement
Edition du 28/05/2019 envoyée à 106.787 abonnés
6e édition du Bréviaire des Installations Classées
Aménagement : "Renforcer le lien entre l'eau, le sol et le végétal malgré les contraintes de la ville" Interview de Luce Ponsar
L'interview de Luce Ponsar,
Cheffe de projet plan climat de la métropole de Lyon.
Picto Article abonné Aménagement : "Renforcer le lien entre l'eau, le sol et le végétal malgré les contraintes de la ville" Grâce à la cartographie et la modélisation, Lyon cherche à mieux comprendre et anticiper les effets du changement climatique en ville. Retour sur les dernières expérimentations avec Luce Ponsar, cheffe de projet plan climat de la métropole de Lyon.
Vers une application du devoir de vigilance et de la responsabilité civile extraterritoriale Avis d'expert de Chancia Plaine
L'avis d'expert de Chancia Plaine,
Juriste au cabinet Huglo Lepage Avocats
Picto Article abonné Vers une application du devoir de vigilance et de la responsabilité civile extraterritoriale Les entreprises britanniques peuvent-elles être jugées au Royaume-Uni pour les pollutions environnementales de leurs filiales étrangères ? Oui, répond le juge. Une décision historique expliquée par Chancia Plaine, juriste au cabinet Huglo-Lepage Avocats.
Solutions & Innovations
Réhabilitation de sites : végétalisez vos espaces dégradés !  par Office National des Forêts Réhabilitation de sites : végétalisez vos espaces dégradés !
par OFFICE NATIONAL DES FORÊTS
Maintenance réactive pour centrales solaires photovoltaïques par BayWa r.e. France Maintenance réactive pour centrales solaires photovoltaïques
par BAYWA R.E. FRANCE
Meteodyn WT6 : qualifiez la ressource éolienne disponible pour vos projets par Meteodyn Meteodyn WT6 : qualifiez la ressource éolienne disponible pour vos projets
par METEODYN
Les news
Déchets : l'Ademe publie les premières données de l'étude Modecom Picto Article abonné Déchets : l'Ademe publie les premières données de l'étude Modecom
L'Ademe publie les premières données tirées de la campagne de caractérisation des déchets ménagers de 2017. Elle pointe la part importante des déchets fermentescibles, des plastiques et papiers dans la poubelle grise.
Vague verte au Parlement européen Vague verte au Parlement européen
Les 77 eurodéputés écologistes auront un rôle pivot dans le nouvel échiquier politique européen et entendent peser sur les orientations de la future Commission européenne.
Photovoltaïque : les friches et parkings représentent un potentiel de 53 GW Picto Article abonné Photovoltaïque : les friches et parkings représentent un potentiel de 53 GW
Les zones délaissées ou présentant peu de conflits d'usage totalisent un potentiel photovoltaïque de 53 GW. Dix départements offrent un potentiel moyen de 2,5 GW.
Loire-Atlantique : des études lancées pour comprendre le surnombre des cancers pédiatriques Picto Article abonné Loire-Atlantique : des études lancées pour comprendre le surnombre des cancers pédiatriques
Pour déterminer la cause d'un nombre de cancers pédiatriques supérieur à la moyenne sur plusieurs communes de Loire-Atlantique, des investigations environnementales, deux études épidémiologiques et une enquête sociologique vont être lancées.
Votre carrière
Responsable du service collecte des déchets  H/F Recrutement Responsable du service collecte des déchets H/F Chef de projet ICPE/réglementation H/F Recrutement Chef de projet ICPE/réglementation H/F
Picto Article abonné Concessions hydrauliques : l'Etat propose de réduire la consultation du public
Le ministère de la Transition écologique propose de réduire la consultation du public en matière de travaux et de renouvellement des concessions hydrauliques. Il veut aussi transférer certains pouvoirs au préfet.
Concessions hydrauliques : l'Etat propose de réduire la consultation du public
Isolation thermique par l'extérieur : le marché a bondi de 5 % en 2018
La hausse du marché de l'isolation thermique par l'extérieur (ITE), en 2018, devrait se poursuivre en 2019, selon les industriels du Mur Manteau. Dans les copropriétés, les travaux d'ITE lors de ravalement de façade ont progressé, suite au décret de 2017.
Isolation thermique par l'extérieur : le marché a bondi de 5 % en 2018
Votre carrière
Recrutement - Responsable du service GEMAPI H/F Recrutement Responsable du service GEMAPI H/F Recrutement - Chef de service H/F Recrutement Chef de service H/F
Un groupe de travail sur le bois énergie devrait être lancé en juin Picto Article abonné Un groupe de travail sur le bois énergie devrait être lancé en juin
Le ministère de la Transition écologique devrait lancer un groupe de travail dédié au bois énergie pour soutenir la filière. De nombreux thèmes devraient être abordés. Pour les professionnels, la relance de la taxe carbone est prioritaire.
Le premier Conseil de défense écologique accouche d'une souris Le premier Conseil de défense écologique accouche d'une souris
Réforme du code minier. Création d'un observatoire de l'artificialisation. Les annonces du Conseil de défense écologique se révèlent bien faibles. Les ONG dénoncent une opération de communication à trois jours des élections européennes.
Agriculture bio : ça chauffe au sujet des serres Agriculture bio : ça chauffe au sujet des serres
L'interprofession doit se prononcer, en juillet, pour ou contre le chauffage des serres en agriculture biologique. Le sujet divise les défenseurs historiques du bio et les nouveaux entrants sur ce marché en pleine croissance.
Métrologie au poste de travail : retour d'expérience réussie en SST Métrologie au poste de travail : retour d'expérience réussie en SST
La métrologie en temps réel peut jouer un grand rôle en matière de prévention du risque chimique. Illustration à travers deux réussites mises en œuvre par le service interentreprises de santé au travail Drôme-Vercors.
Les flash-info du jour
Risques Picto Article abonné Chlordécone : la valeur limite résiduelle abaissée dans toutes les viandes
Picto Article abonné Rayonnements ionisants : l'ASN classe l'exposition d'un travailleur en événement de niveau 2
Aménagement Le Parc naturel régional du Médoc est officiellement créé
Biodiversité Compensation écologique : la BEI accorde un prêt à CDC Biodiversité
Agroécologie Picto Article abonné Certificats d'économie de pesticides : la suppression des sanctions attaquée devant le Conseil d'Etat
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Les nominations de la semaine
• Didier Michel est élu président du SEDDRe
• Jean-Bernard Lévy reconduit dans ses fonctions de président-directeur général d'EDF
• Nominations au cabinet du ministre de l'Agriculture et de l'alimentation
• Nominations au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
• Nomination à la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail du Conseil d'orientation des conditions de travail
Toutes les nominations
L'agenda des manifestations
Expobiogaz - le salon du gaz renouvelable Expobiogaz - le salon du gaz renouvelable Un rendez-vous de référence en France traitant l'ensemble des solutions pour la production et la valorisation du gaz renouvelable : méthanisation, pyrogazéification, power-to-gas, mobilité.
Du 12 juin 2019 au 13 juin 2019 à Lille.
9e Assises nationales de la biodiversité 9e Assises nationales de la biodiversité Les Assises constitueront cette année, l’amorce à l’échelle nationale des échéances à venir en 2020 notamment avec la Convention pour la Diversité Biologique (COP 15) qui se déroulera à Pékin, ou encore le Congrès mondial de l’UICN à Marseille. Un évènement à ne pas rater !
Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 104 référencés)
A partir du
04 juin 2019
Meet'up greentech verte (Paris (75), France)
A partir du
04 juin 2019
98ème congrès de l'Astee : quels enjeux pour l'eau et les déchets dans les nouvelles intercommunalités ? (Saumur (49), France)
A partir du
05 juin 2019
Les limites de la croissance de la Smart city : espaces et énergies des infrastructures numériques » (Champs sur Marne (77), France)
A partir du
05 juin 2019
Pollution de l’air extérieur et intérieur (Lyon (69), France)
A partir du
06 juin 2019
2ème édition, les acteurs des énergies renouvelables (Sur les sites partenaires, France)
Toutes les manifestations
Réglementation
Les dernières consultations
jusqu'au 12/06/2019 - Projets de décret et arrêté relatifs aux exceptions temporaires aux interdictions de circulation dans une zone à circulation restreinte au profit des véhicules des services publics...
jusqu'au 17/06/2019 - Consultation publique sur le projet d’arrêté instaurant des mesures provisoires de suivi des trajectoires sur l’aérodrome de Paris-Orly
Textes officiels (Textes récents enregistrés cette semaine)
Energie Energie Avis du 24/05/2019
Avis du gouvernement du Royaume-Uni en application de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de ...
Appel du 22/05/2019
Appel à manifestation d'intérêt pour un investisseur stratégique et/ou pour l'acquisition d'une participation minoritaire et/ou pour l'achat d'énergie nucléaire
Rapport du 22/05/2019
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2019-501 du 22 mai 2019 portant simplification de la procédure d'élaboration et de révision des schémas de raccordem...
Ordonnance du 22/05/2019
Ordonnance n° 2019-501 du 22 mai 2019 portant simplification de la procédure d'élaboration et de révision des schémas de raccordement au réseau des énergies renouvelables
Arrêté du 16/05/2019
Arrêté du 16 mai 2019 autorisant la société EP Commodities a.s. à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
Règlement délégué du 04/03/2019
Règlement délégué (UE) 2019/826 de la Commission du 4 mars 2019 modifiant les annexes VIII et IX de la directive 2012/27/UE du Parlement européen et du Conseil sur le contenu des...
Risques Risques Arrêté du 14/05/2019
Arrêté du 14 mai 2019 fixant une valeur limite d'exposition professionnelle indicative pour un agent chimique
Arrêté du 14/05/2019
Arrêté du 14 mai 2019 relatif aux travaux hyperbares effectués en milieu subaquatique (mention A)
Arrêté du 14/05/2019
Arrêté du 14 mai 2019 définissant les procédures d'accès, de séjour, de sortie et d'organisation du travail pour les interventions en milieu hyperbare exécutées avec immersion dans...
Bâtiment Bâtiment Décret du 22/05/2019
Décret n°2019-496 du 22 mai 2019 relatif à la détermination individuelle de la quantité de chaleur, de froid et d'eau chaude sanitaire consommée et à la répartition des frais de ch...
Décret du 22/05/2019
Décret n° 2019-498 du 22 mai 2019 relatif aux aides de l'Agence nationale de l'habitat
Décret du 21/05/2019
Décret n° 2019-494 du 21 mai 2019 modifiant le décret n° 2000-1153 du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques thermiques des constructions modifiant le code de la constructio...
Transport Transport Règlement délégué du 07/03/2019
Règlement délégué (UE) 2019/839 de la Commission du 7 mars 2019 portant modification du règlement (UE) no 540/2014 du Parlement européen et du Conseil concernant le niveau sonore...
Aménagement Aménagement Décret du 24/05/2019
Décret n° 2019-512 du 24 mai 2019 portant classement du parc naturel régional Médoc (région Nouvelle-Aquitaine)
Décret du 23/05/2019
Décret n° 2019-505 du 23 mai 2019 relatif à l'instruction par des prestataires privés des demandes d'autorisation d'urbanisme
Décret du 22/05/2019
Décret n° 2019-495 du 22 mai 2019 relatif à la prévention des risques de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols argileux
Arrêté du 22/05/2019
Arrêté du 22 mai 2019 portant désignation du préfet coordonnateur du bien « Chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France » inscrit au patrimoine mondial
Arrêté du 22/05/2019
Arrêté du 22 mai 2019 portant désignation du préfet coordonnateur du bien « Mont-Saint-Michel et sa baie » inscrit au patrimoine mondial
Arrêté du 22/05/2019
Arrêté du 22 mai 2019 portant désignation du préfet coordonnateur du bien « Fortifications de Vauban » inscrit au patrimoine mondial
Arrêté du 16/05/2019
Arrêté du 16 mai 2019 acceptant la renonciation totale de la société SGZ France SAS au permis exclusif de recherches de mines d'antimoine, or, argent et substances connexes, dit « ...
Biodiversité Biodiversité Avis du 24/05/2019
Avis n° 10 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2019
Décision du 15/05/2019
Décision (UE) 2019/847 de la Commission du 15 mai 2019 relative à la proposition d'initiative citoyenne intitulée «Sauvons les abeilles ! Protection de la biodiversité et amélior...
Décision du 19/04/2019
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode conversion de taillis en futaie sur souches»
Décision du 19/04/2019
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés»
Décision du 19/04/2019
Décision du 19 avril 2019 portant approbation d’une méthode pour le label «Bas-Carbone» intitulée «méthode boisement»
Agroécologie Agroécologie Arrêté du 23/05/2019
Arrêté du 23 mai 2019 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2019 relatif aux limites maximales applicables aux résidus de chlordécone que ne doivent pas dépasser certaines denrées alime...
Note du 21/05/2019
Note de service du 21 mai 2019 - Rôle, identification et formation des référents du programme régional "enseigner à produire autrement "
Note du 16/05/2019
Note de service du 16 mai 2019 - Inscription au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l’alimentation des moyens permettant de diminuer la dérive de pulvérisation de...
Note du 16/05/2019
Note de service du 16 mai 2019 - Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime
Gouvernance Gouvernance Décret du 23/05/2019
Décret n° 2019-506 du 23 mai 2019 modifiant le décret n° 2008-680 du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du d...
Arrêté du 23/05/2019
Arrêté du 23 mai 2019 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'...
Loi du 22/05/2019
Loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises
Tous les textes réglementaires
Rendez-vous jeudi pour de nouvelles actus…
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