Edition du 02/06/2011 envoyée à 132.493 abonnés
Le reportage vidéo
Production d'énergie à partir de micro-algues marine : le défi de l'industrialisation
Si la cosmétique, l'agroalimentaire, voire la chimie verte, restent encore des marchés de niche pour les micro-algues, la production d'agrocarburants de 3e génération constitue un vrai défi pour transposer à l'échelle industrielle, les premiers résultats encourageants de la recherche fondamentale.
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La chronique de Arnaud Gossement, avocat associé au cabinet Huglo Lepage
Urbanisme de projet : une réforme attendue
Le Secrétaire d’Etat au Logement vient de présenter les principales mesures destinées à accomplir l’importante réforme du code de l’urbanisme annoncée au lendemain du Grenelle de l’environnement, dans le but de favoriser un « urbanisme de projet ». Analyses.
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Sélection des Flash-Info publiés cette semaine
Un diagnostic obligatoire pour les déchets de démolition EPR de Penly : le report de l'enquête publique ne signifie pas un arrêt du processus ICPE : mettre en œuvre les meilleures techniques disponibles L'éolien ralentit, le photovoltaïque poursuit sa montée en puissance début 2011 Traitement des effluents phytosanitaires : actualisation de la liste des procédés reconnus comme efficaces CDC Climat investit 5 M$ dans le fonds carbone forestier de la Banque mondiale Pavillon bleu 2011 : 358 plages et 84 ports de plaisance labellisés IssyGrid : création d'un ''réseau de quartier intelligent'' à Issy-les-Moulineaux Attester de la prise en compte de la réglementation acoustique dans les bâtiments neufs 2011 : le printemps le plus chaud depuis 1900 Dernières estimations de l'AIE : sale temps pour le climat Quotas d'émissions de GES pour la période 2008-2012 : la liste actualisée L'Allemagne sortira du nucléaire d'ici 2022 Les textes de transposition des directives sur les énergies renouvelables et les hydrocarbures en consultation Substances dangereuses dans les EEE : adoption de la directive RoHS révisée Premier bilan de la prime à la casse sur les chaudières Elaboration des plans de prévention des risques littoraux : la consultation est ouverte Amiante : l'entrée en vigueur des nouvelles modalités de formation des travailleurs repoussée REACH : les dossiers d'enregistrement des « intermédiaires » posent problème Rhône-Alpes : 400.000 kWh économisés en six mois par les Familles à Energie Positive
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07 septembre 2011
La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
Rectificatif du 01/06/2011
Rectificatif à la directive 2011/37/UE de la Commission du 30 mars 2011 modifiant l’annexe II de la directive 2000/53/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux véhic...
Décret du 31/05/2011
Décret n° 2011-610 du 31 mai 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments ...
Décret du 31/05/2011
Décret n° 2011-611 du 31 mai 2011 relatif aux dates spécifiques de chasse au sanglier en battue ...
Décret du 30/05/2011
Décret n° 2011-604 du 30 mai 2011 relatif à l'attestation de prise en compte de la réglementation acoustique à établir à l'achèvement des travaux de bâtiments d'habitation neu...
Arrêté du 30/05/2011
Arrêté du 30 mai 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « réseaux électriques intelligents » ...
Arrêté du 30/05/2011
Arrêté du 30 mai 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « collecte, tri, recyclage et valorisation des déchets » ...
Arrêté du 30/05/2011
Arrêté du 30 mai 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « solutions innovantes de dépollution et de valorisation des sites et des sédiments » ...
Décret du 30/05/2011
Décret n° 2011-609 du 30 mai 2011 relatif aux études de dangers des ouvrages d'infrastructures de stationnement, chargement ou déchargement de matières dangereuses portant app...
Rectificatif du 28/05/2011
Arrêté du 19 mai 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent le biogaz (rectificatif) ...
Décision du 27/05/2011
Décision d’exécution de la Commission du 27 mai 2011 établissant, en application de la directive 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil, un symbole pour l’information ...
Arrêté du 27/05/2011
Arrêté du 27 mai 2011 modifiant l'arrêté du 31 mars 2008 relatif à la vérification et à la quantification des émissions déclarées dans le cadre du système d'échange de quotas ...
Arrêté du 27/05/2011
Arrêté du 27 mai 2011 fixant la liste des organismes vérificateurs des émissions déclarées dans le cadre du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre pour...
Rectificatif du 26/05/2011
Rectificatif au règlement (UE) no 286/2011 de la Commission du 10 mars 2011 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, le règlement (CE) no 12...
Décret du 25/05/2011
Décret n° 2011-578 du 25 mai 2011 relatif à la commission des produits chimiques et biocides ...
Décret du 25/05/2011
Décret n° 2011-587 du 25 mai 2011 relatif aux conditions d'établissement d'un plan simple de gestion ...
Arrêté du 23/05/2011
Arrêté du 23 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante ...
Arrêté du 18/05/2011
Arrêté du 18 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 213 du règlement annexé) ...
Arrêté du 18/05/2011
Arrêté du 18 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier ...
Arrêté du 13/05/2011
Arrêté du 13 mai 2011 abrogeant et remplaçant l'arrêté du 29 juillet 2009 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des appareils électriques...
Arrêté du 11/05/2011
Arrêté du 11 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 février 2008 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique ...
Règlement du 11/05/2011
Règlement (UE) no 510/2011 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2011 établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les véhicules utilitaires lége...
Circulaire du 28/04/2011
Circulaire interministérielle du 28 avril 2011 relative à la définition et à l'organisation au sein de la direction départementale des territoires (et de la mer) de la mission de ...
Arrêté du 26/04/2011
Arrêté du 26 avril 2011 relatif à la mise en œuvre des meilleures techniques disponibles prévue par l'article R. 512-8 du code de l'environnement ...
Arrêté du 13/04/2011
Arrêté du 13 avril 2011 modifiant l'arrêté du 13 octobre 2005 portant définition du modèle d'imprimé pour l'établissement de l'état des risques naturels et technologiques ...
Arrêté du 13/04/2011
Arrêté du 13 avril 2011 modifiant les arrêtés des 28 juin 2006 et 30 décembre 2008 fixant la liste des installations soumises au code de l'environnement gérées par le BRGM ...
Arrêté du 13/04/2011
Arrêté du 13 avril 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des installations et équipements de surveillance et de prévention des risques miniers gérés par ...
Arrêté du 13/04/2011
Arrêté du 13 avril 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité gérées par le BRGM ...
Avis du 08/04/2011
Avis du 8 avril 2011 complémentaire à l'avis du 15 septembre 2008 relatif à la liste des procédés de traitement des effluents phytosanitaires, reconnus comme efficaces par le MED...
Arrêté du 07/03/2011
Arrêté du 7 mars 2011 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des ...
L'Emploi
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