L'interview de Stéphane Bernhard, Docteur en droit

Le décryptage

Matériels & Services

Nouvelle grille de synthèse Kenadrain : la garantie pour des caniveaux résistants, durables et esthétiques par NICOLL

Décanteur lamellaire pour eaux usées, potables, de pluie par HORUS ENVIRONNEMENT

Ingénierie des structures d'éoliennes offshore par CETEAL

Les news

 

Climat : des avancées sur la forme des négociations mais pas sur le fond Les deux semaines de négociations de la CCNUCC à Bonn ont abouti non sans mal au choix des dirigeants et de la feuille de route du groupe de travail chargé de mettre en œuvre l'accord de Durban. Prochain rendez-vous au Qatar, fin 2012.

 

 

Animaux nuisibles : la nouvelle procédure de classement décryptée Un nouveau dispositif de classement des espèces d'animaux nuisibles entre pleinement en vigueur le 1er juillet prochain. Une circulaire du ministre de l'Ecologie décrypte la nouvelle procédure.

 

 

Fermeture administrative d'ICPE : le Conseil d'Etat précise les conditions d'indemnisation La fermeture administrative d'une installations classée du fait des risques non maîtrisables qu'elle présente peut donner lieu à indemnisation de l'Etat en cas de préjudice anormal. Mais comment apprécier cette anormalité ?

 

 

Procès à Douai des victimes de l'amiante : possible intervention de l'Etat La cour d'appel de Douai a mis sa décision en délibéré au 28 juin dans l'affaire de remboursement d'indemnités opposant des victimes de l'amiante au Fiva. Le nouveau gouvernement serait prêt à rouvrir le dossier.

 

 

Economie d'énergie dans le tertiaire : l'importance des salariés Certaines grandes entreprises misent sur l'automatisation pour réaliser des économies d'énergie. Les résultats n'atteignent cependant pas ceux escomptés, notamment en raison de pratiques inadaptées des salariés, selon une étude du Crédoc et EDF R&D.

 

 

Le réseau européen Natura 2000 fête ses 20 ans Issu de la directive Habitats de 1992, le réseau écologique Natura 2000 couvre aujourd'hui un cinquième du territoire européen. Si le dispositif est déployé en France, seulement la moitié des plans de gestion des sites est opérationnelle.

 

 

Erika : le droit aura-t-il raison de l'équité ? Dans le procès en cassation de l'Erika, l'avocat général demande l'annulation pure et simple de la décision d'appel. Douze années de procédures vont-elles être mises à bas ? Réponse le 25 septembre prochain.

 

 

La qualité des eaux de baignade en hausse en Europe Le rapport 2011 sur la qualité des eaux de baignade montre une petite amélioration par rapport à 2010. A partir de la saison estivale 2012, les Etats membres devront respecter les critères de la nouvelle directive pour leurs comptes-rendus.

 

La boutique : Produits de la semaine

Ecologie et gouvernance mondiale Prix : 19,27€ PROMO : 18,31€ Gouvernance mondiale de l'énergie - Les études (IFRI) Prix : 25,81€ Développement durable dans l'espace méditerranéen Prix : 33,47€

L'Espace Formations

Actuellement, 2141 formations sur les secteurs de l'Environnement sont référencées sur Actu-Environnement. Parmi lesquelles, celles des instituts :

L'Agenda des manifestations

Rencontres franco-allemandes les 19 et 20 juin 2012 à Strasbourg et Lyon Au programme de ces deux jours : Méthanisation agricole et vinicole // Efficacité énergétique dans le bâtiment à Strasbourg le 19 juin ; Gestion des ressources // Efficacité énergétique dans le bâtiment à Lyon le 20 juin. Participation gratuite

Rencontres européennes de la prévention des déchets Organisées par l’ADEME, en collaboration avec le ministère français du Développement durable, les 1ères Rencontres européennes de la prévention des déchets constituent un rendez-vous privilégié pour tous les acteurs impliqués dans la prévention des déchets en France et en Europe. 19-20 juin 2012 - Paris

Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 187 référencés)

La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)

Rectificatif du 26/05/2012 Décret n° 2012-384 du 20 mars 2012 modifiant la nomenclature des installations classées (rectificatif)... Décret du 24/05/2012 Décret n° 2012-770 du 24 mai 2012 relatif aux attributions du ministre de l'égalité des territoires et du logement...

Décret du 24/05/2012 Décret n° 2012-772 du 24 mai 2012 relatif aux attributions du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie... Décret du 24/05/2012 Décret n° 2012-779 du 24 mai 2012 relatif aux attributions du ministre de l'agriculture et de l'agroalimentaire...

L'Emploi