Edition du 04/03/2014 envoyée à 117.577 abonnés

	Le décryptage Le démantèlement offshore des armes chimiques syriennes se prépare à l'abri des regards Pour la première fois, des armes chimiques vont être traitées à bord d'un navire, dans les eaux internationales du bassin méditerranéen, révèle l'association Robin des Bois. Hors de portée du droit international et au risque de banaliser une procédure périlleuse.
	Matériels & Services Chaudière biomasse à air chaud pulsé Säätötuli-Mepu par SÄÄTÖTULI OY Caméra thermique FLIR série Ex par FLIR SYSTEMS Séparateurs de gouttes pour le traitement des gaz industriels par LECHLER

	Les news
	Reach : la notion d'"article" pose question Sur quel périmètre s'applique l'obligation de notification des substances extrêmement préoccupantes contenues dans les articles ? La CJUE est appelée à trancher.
	Autorisation des OGM : deux textes de compromis au menu des discussions européennes La majorité des Etats membres a salué la réouverture des débats sur le projet de règlement visant à permettre l'interdiction de culture des OGM à l'échelle nationale. La France a présenté sa proposition de renationaliser le processus d'autorisation.
PUBLI-REPORTAGE Chaudières FROLING et RT 2012 : Performance, confort, efficacité et sécurité Les chaudières à granulés P1 Pellet et P4 Pellet se distinguent par leur fonctionnement extrêmement silencieux, leur confort d'utilisation élevé, leurs hauts rendements et faibles consommations électriques.
	Renouvelables : plaidoyer du Cler pour l'amélioration du dispositif des tarifs d'achat Il ne faut pas renoncer aux tarifs d'achat, estime le Cler. L'association propose de les améliorer, notamment en ouvrant l'obligation d'achat à l'ensemble des fournisseurs, ou à un opérateur indépendant, pour favoriser les offres "réellement vertes".
	La politique de cohésion de l'UE doit promouvoir une ville compacte, selon le JRC Le Centre commun de recherche (JRC) de l'Union européenne a estimé les impacts territoriaux et environnementaux de la politique de cohésion de l'Union européenne pour la période 2014-2020. Il préconise des mesures pour une ville compacte.
	Photovoltaïque : l'abrogation de la bonification tarifaire pour les panneaux européens est en marche Un projet d'arrêté abroge la bonification de 5% ou 10% du tarif d'achat de l'électricité produite à partir de panneaux photovoltaïques européens. Le dispositif est jugé contraire au droit européen, obligeant l'Etat à faire machine arrière.
	Comment mieux prendre en compte l'environnement dans la chaîne agro-alimentaire ? Une étude coordonnée par l'Ademe a identifié les leviers nécessaires à une plus grande prise en compte de l'environnement dans la chaîne agro-alimentaire. L'implication de l'ensemble des acteurs constitue une des clefs.
	Plan climat-énergie territorial : les collectivités privilégient le réalisme Les critères retenus pour prioriser les actions des PCET traduisent l'importance du projet politique des élus et la prise en compte des contraintes budgétaire et humaine. Le réalisme et la cohérence l'emportent sur les enjeux environnementaux.

	Les flash-info du jour
	Elevages porcins : FNE attaque le décret d'allègement des procédures Le système d'échange de quotas d'émission de GES étendu aux installations nucléaires Rénovation thermique : the Shift project plaide pour une obligation réglementaire Impacts des changements climatiques : le rapport provisoire du Giec anticipe de lourdes pertes agricoles Méthanisation : un appel à projet pour des opérations groupées en Bretagne Adoption d'une nouvelle directive relative aux produits chimiques Des corrections apportées au régime des autorisations d'urbanisme Veolia affiche une amélioration de ses résultats opérationnels Le pessimisme des Français nuit à l'environnement
	Pour recevoir chaque jour les Flash-Info, inscrivez-vous à la newsletter quotidienne

	Le livre du moment
	Villes et adaptation au changement climatique - 16,00 € L'adaptation des villes au changement climatique se met en place dans le cadre de Plans climat énergie territoriaux et/ou d'Agendas 21 locaux. Le livre étudie 14 grandes villes dont Béthune, Grenoble, la communauté d'agglomération du centre de la Martinique, Mulhouse Alsace agglomération, Nantes Métropole, Poitiers, Rennes et le Port (La Réunion).
	Retrouvez tous les livres sur les villes et le changement climatique dans notre librairie

	L'agenda des manifestations
	Salon Bois Energie 2014 - 13 au 16 mars - Saint-Etienne (42) Le Salon Bois Energie 2014 se déroulera à Saint-Etienne, du 13 au 16 mars. Seul salon en France dédié à la filière complète du bois-énergie. Plus de 350 exposants de 20 pays sont attendus, inscription en ligne pour obtenir un e-badge : invitation gratuite.
	Salon Ecobat 2014 - 19 au 21 mars - Paris RT 2012, Plan Bâtiment Durable, éco-matériaux innovants, BEPOS, rénovation de l’existant… Ecobat accompagne la profonde mutation que connaît le secteur du bâtiment. Unique en Europe, son Congrès écobat Sciences et Techniques propose en complément, une véritable prospective sur les techniques industrielles innovantes.
	Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 161 référencés) A partir du 13 mars 2014 Rencontre-débat : des élections municipales aux européennes, quels enjeux pour le développement durable ? (Paris 9, France ) A partir du 18 mars 2014 Atelier énergie : L’identification et l’évaluation de l’énergie perdue (Béthune (62), France ) A partir du 21 mars 2014 Colloque Réglementer l’eau : un enjeu permanent - Formes et variétés de la police de l’eau (Rennes (35), France ) A partir du 27 mars 2014 Journée de communication "Formaldéhyde au travail : risques et enjeux" (Paris 12, France) A partir du 27 mars 2014 Journée de l'Environnement 2014 : Les sites contaminés par les métaux (Beauvais (60) , France )
	Toutes les manifestations

	La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
	Agriculture Règlement d'exécution du 27/02/2014 RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 192/2014 DE LA COMMISSION du 27 février 2014 portant approbation de la substance active 1,4-diméthylnaphtalène, conformément au règlement (CE) no 1107... Règlement d'exécution du 27/02/2014 RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 193/2014 DE LA COMMISSION du 27 février 2014 portant approbation de la substance active amisulbrom, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Par... Décision d'exécution du 27/02/2014 Décision d’exécution de la Commission du 27 février 2014 accordant à l’Irlande une dérogation demandée en application de la directive 91/676/CEE du Conseil concernant la protect... Cadre de vie Décret du 27/02/2014 Décret n° 2014-253 du 27 février 2014 relatif à certaines corrections à apporter au régime des autorisations d'urbanisme Arrêté du 31/01/2014 Arrêté du 31 janvier 2014 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 5 octobre 2012 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système Heliopac® dans l... Arrêté du 23/01/2014 Arrêté du 23 janvier 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système SageGlass dans la réglementation thermique 2012 Gestion des risques Communication du 28/02/2014 État des recettes et des dépenses de l’Agence européenne desoproduits chimiques pour l’exercice 2013 — Budget rectificatif n3 Arrêté du 27/02/2014 Arrêté du 27 février 2014 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Industrie Règlement du 26/02/2014 Règlement (UE) no 186/2014 de la Commission du 26 février 2014 modifiant le règlement (UE) no 823/2012 en ce qui concerne les dates d’expiration de l’approbation des substances a... Règlement d'exécution du 26/02/2014 Règlement d’exécution (UE) no 187/2014 de la Commission du 26 février 2014 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les conditions d’approbation de la... Management Arrêté du 05/02/2014 Arrêté du 5 février 2014 encadrant la constitution de garanties financières par le biais d'un fonds de garantie privé prévue au I de l'article R. 516-2 du code de l'environnement Milieu naturel Arrêté du 24/02/2014 Arrêté du 24 février 2014 modifiant l'arrêté du 14 mai 1975 fixant le statut des associations de chasse appelées à bénéficier de locations amiables de lots de chasse sur le domaine... Arrêté du 24/02/2014 Arrêté du 24 février 2014 portant approbation du cahier des charges fixant les clauses et les conditions générales de la location par l'Etat du droit de chasse sur le domaine publi... Arrêté du 21/02/2014 Arrêté du 21 février 2014 fixant le contenu et les modalités de la formation de sensibilisation au respect des règles de la politique commune de la pêche et à la lutte contre la pê... Arrêté du 21/01/2014 Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Le Mercantour (zone spéciale de conservation) Rectificatif du 07/12/0204 Rectificatif à la décision d’exécution 2012/830/UE de la Commission du 7 décembre 2012 concernant une participation financière complémentaire aux programmes de contrôle, d’inspecti...
	Tous les textes réglementaires

Rendez-vous jeudi pour de nouvelles actus…

Veuillez ajouter l'adresse actualites@abonnement.actu-environnement.com à votre carnet d'adresses afin de vous assurer que nos emails arrivent dans votre boite de réception et non celle du courrier indésirable. Vous recevez cet email car vous êtes inscrit à la Newsletter Actu-Environnement : - Recommander la Newsletter à une personne - Modifier votre abonnement - Résilier votre abonnement Suivez les dernières actualités en temps réel sur Facebook Google+   ou Twitter Consultez les articles d'Actu-Environnement où et quand vous voulez depuis le site aenv.fr optimisé pour Mobile et nos applications iPhone, Android et Blackberry !