Edition du 20/05/2014 envoyée à 117.734 abonnés

	Le décryptage Européennes : l'environnement à géométrie variable dans les programmes des partis La rhétorique environnementale est diversement présente dans les plates-formes des principales formations politiques, de la variable d'ajustement au cœur du projet politique de transition européenne.
	L'interview de Michael Grubb, professeur de l’Université de Cambridge Il faut un débat sur le prix minimum du CO2 Pour Michael Grubb, professeur de l'Université de Cambridge, le marché européen du carbone (ETS) a permis de réduire les émissions de CO2 à court terme. Mais pour inciter les industriels à investir à long terme, l'UE doit définir des prix plancher et plafond.
	L'avis d'expert de Gaultier Massip, Chargé environnement au SNFA L'évaluation environnementale des produits de construction à l'heure de l'économie circulaire Gaultier Massip, Chargé environnement au Syndicat national de la construction des fenêtres, façades et activités associées, revient sur la prise en compte des débouchés réels de recyclage ou valorisation des matériaux de construction en fin de vie.
	Matériels & Services PHOTOPOD : Photomètre compact pour le contrôle de la qualité des eaux par PONSEL MESURE WATERLIFT, station de relevage préfabriquée sur mesure par GRUNDFOS Assainissement non collectif : filière compacte à zéolithe de 5 à 20 EH par OUEST ENVIRONNEMENT

	Les news
	Méthanisation : le Club Biogaz plaide pour un abandon de la dégressivité des tarifs d'achat Le Club Biogaz publie un livre blanc regroupant 50 propositions en faveur de la méthanisation. Une restructuration des tarifs d'achat en supprimant le critère de taille des installations de méthanisation fait figure de mesure phare.
	Qualité de l'air : Paris veut se doter d'un plan ambitieux Le Conseil de Paris se penche ce lundi 19 mai sur le nouveau plan visant à améliorer la qualité de l'air, présenté par la maire de la Ville Anne Hidalgo.
PUBLI-REPORTAGE EME : 4 formations clefs pour réussir votre carrière en Environnement Les contraintes qui s'exercent sur l'économie évoluent. L’École des Métiers de l'Environnement (EME) vous permet d'intégrer les dimensions environnementales de votre métier... et d'en faire des opportunités de carrière. En formation continue ou initiale.
	Le corps des Mines se divise sur Alstom Nombreux sont les PDG appartenant du corps des Mines qui, depuis quinze ans, ont cédé quelques-uns des fleurons industriels de l'Hexagone… au grand dam des mineurs qui ont choisi de faire carrière dans la fonction publique.
	Eolien offshore : le résultat du deuxième appel d'offres attaqué en référé WPD conteste devant la justice administrative l'évaluation de la Commission de régulation de l'énergie à la base du choix du lauréat du deuxième appel d'offres. L'image d'unité de la filière éolienne offshore, chère à Ségolène Royale, est écornée.
	Offres d'emploi Toutes les offres d'emploi
	Chargé(e) de mission « Animateur Valorisation énergétique de la biomasse agricole et forestière » H/F Guyane française - CDD Expert Assainissement Indépendant - Bureaux d'études franchisés H/F France - _Autre
	Autopartage : Autolib' jugé plus pratique que les transports en commun Une nouvelle enquête de 6T confirme le succès à Paris du système de location Autolib' car il ne contraint pas les usagers à redéposer le véhicule là où on l'a emprunté. Autolib' fait de l'ombre aux taxis et est plébiscité pour aller au travail.
	CEE : le Gouvernement présente les projets de textes législatifs et réglementaires A l'occasion de la première réunion du comité de pilotage des certificats d'économies d'énergie, le ministère de l'Ecologie publie les éléments qui devraient être introduits dans la loi et les textes règlementaires en vue de la troisième période.
	Sécurité au travail : la responsabilité pénale des entreprises plus difficile à mettre en oeuvre En matière d'accidents du travail, la responsabilité de l'entreprise peut être retenue en plus de celle des personnes physiques. La Cour de cassation encadre toutefois strictement la mise en jeu de la première.
	Nanomatériaux : un encadrement réglementaire européen est nécessaire, selon l'Anses Face à leur déploiement rapide dans des produits du quotidien et aux risques toxicologiques identifiés pour certains d'entre eux, l'Agence de sécurité sanitaire demande un encadrement renforcé des nanos dans le cadre des règlements Reach et CLP.
	Méthanisation : les unités à la ferme fonctionnent rarement de façon optimale Faute de pouvoir maintenir dans le temps un approvisionnement conforme au plan prévisionnel, les unités de méthanisation s'éloignent souvent du fonctionnement optimal défini lors de leur construction.

	Les flash-info du jour
	Charte de l'environnement : une proposition de loi constitutionnelle plaide pour un "principe d'innovation" Relaxe des faucheurs des vignes OGM : le parquet de Colmar se pourvoit en cassation Loi de transition énergétique : vers une commission spéciale à l'Assemblée ? Ségolène Royal renforce la "technicité" de son cabinet Filière REP des textiles : nouvel agrément d'Eco TLC Reach : deux demandes d'autorisation pour le retardateur de flammes hexabromocyclododecane Renouvellement des comités de bassin : les modalités précisées
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	Le livre du moment
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	L'agenda des manifestations
	SG PARIS 2014 – 11 au 13 juin - L’événement leader des Smart Grids en France Avec 100 intervenants, 70 fournisseurs et plus de 3 000 participants attendus, SG PARIS 2014 est le rendez-vous majeur dédié aux réseaux énergétiques intelligents."
	Environord, construire exemplaire, le congrès des éco-technologies pour le futur Les 11 et 12 juin 2014, Lille accueille le grand rendez-vous des solutions environnementales d’aujourd’hui et de demain au service des entreprises, industriels et collectivités
	3ème édition du salon ExpoBiogaz - 3 au 5 juin - Paris Rendez-vous national et européen du biogaz, le salon ExpoBiogaz est le lieu de rencontres privilégiées pour l’ensemble des acteurs de la filière. Durant 3 jours, les visiteurs peuvent échanger avec les fournisseurs, prescripteurs, installateurs et exploitants du marché du biogaz.
	Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 228 référencés) A partir du 23 mai 2014 15e Journée d’Etude de la FUB : « Génération vélo » (Toulouse (31), France ) A partir du 27 mai 2014 Rencontre Eaux pluviales, comment les gérez-vous ? (Clermont-Ferrand (63), France ) A partir du 04 juin 2014 Carrefour International du Bois 2014 (Nantes (44), France) A partir du 05 juin 2014 8èmes Rencontres des dynamiques régionales en information géographique (Ajaccio, Corse) A partir du 10 juin 2014 Conférence Quel rôle pour les métropoles dans la transition vers l'économie circulaire ? (Marseille (13), France )
	Toutes les manifestations

	La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
	Air Rectificatif du 14/05/2014 Rectificatif au règlement (UE) no 421/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 modifiant la directive 2003/87/CE établissant un système d'échange de quot... Déchets Propreté Arrêté du 17/04/2014 Arrêté du 17 avril 2014 relatif à la procédure d'approbation et portant cahier des charges des systèmes individuels de la filière des déchets d'éléments d'ameublement conformément ... Eau Avis du 17/05/2014 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes Arrêté du 11/04/2014 Arrêté du 11 avril 2014 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des ... Arrêté du 11/04/2014 Arrêté du 11 avril 2014 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environ... Arrêté du 11/04/2014 Arrêté du 11 avril 2014 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2010 établissant la liste des substances prioritaires et fixant les modalités et délais de réduction progressive et d'élimin... Énergie Règlement d'exécution du 13/05/2014 RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 470/2014 DE LA COMMISSION du 13 mai 2014 instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur ... Règlement d'exécution du 13/05/2014 RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 471/2014 DE LA COMMISSION du 13 mai 2014 instituant un droit compensateur définitif sur les importations de vitrage solaire originaire de la Républiq... Règlement délégué du 05/03/2014 RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) No 518/2014 DE LA COMMISSION du 5 mars 2014 modifiant les règlements délégués de la Commission (UE) no 1059/2010, (UE) no 1060/2010, (U... Gestion des risques Arrêté du 13/05/2014 Arrêté du 13 mai 2014 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Règlement du 05/05/2014 RÈGLEMENT (UE) No 491/2014 DE LA COMMISSION du 5 mai 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les... Décision du 23/04/2014 Décision du 23 avril 2014 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes Décision du 23/04/2014 Décision du 23 avril 2014 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes Décision du 09/04/2014 Décision du 9 avril 2014 portant modification de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes Décision du 09/04/2014 Décision du 9 avril 2014 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes Industrie Règlement d'exécution du 15/05/2014 RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 504/2014 DE LA COMMISSION du 15 mai 2014 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne les conditions d'approbation de la s... Décision d'exécution du 15/05/2014 DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du 15 mai 2014 autorisant les États membres à prolonger les autorisations provisoires octroyées pour les substances actives «pinoxaden»... Règlement d'exécution du 14/05/2014 RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 496/2014 DE LA COMMISSION du 14 mai 2014 portant approbation de la substance active acéquinocyl conformément au règlement (CE) no 1107/200... Règlement délégué du 07/03/2014 RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) No 492/2014 DE LA COMMISSION du 7 mars 2014 complétant le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne ... Management Décret du 14/05/2014 Décret n° 2014-479 du 14 mai 2014 relatif aux investissements étrangers soumis à autorisation préalable Note du 02/04/2014 Note du 2 avril 2014 relative au renouvellement des membres des comités de bassin dans les conditions prévues par l’article D. 213-17 du code de l’environnement Milieu naturel, biodiversité Avis du 18/05/2014 Avis n° 1 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014 Rectificatif du 17/05/2014 Rectificatif au règlement (UE) no 750/2013 de la Commission du 29 juillet 2013 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces d... Avis du 16/05/2014 Avis n° 4 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014 Décret du 13/05/2014 Décret n° 2014-483 du 13 mai 2014 relatif aux conseils maritimes ultramarins et aux documents stratégiques de bassin maritime Arrêté du 07/05/2014 Arrêté du 7 mai 2014 fixant pour la campagne de pêche 2014-2015 certains prélèvements totaux autorisés de captures dans la sous-division 3Ps de l'Organisation des pêches de l'Atlan... Arrêté du 06/05/2014 Arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 estuaire de la Loire (zone spéciale de conservation) Arrêté du 06/05/2014 Arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 Marais poitevin (zone spéciale de conservation) Arrêté du 06/05/2014 Arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts (zone spéciale de conservation) Décision du 28/03/2014 Décision du 28 mars 2014 relative au renouvellement du label « Grand Site de France » du Puy-de-Dôme Décision du 24/01/2014 Décision du 24 janvier 2014 relative au renouvellement du label « Grand Site de France » de Bibracte - Mont-Beuvray Décision du 17/01/2014 Décision du 17 janvier 2014 relative au label « Grand Site de France » de la Camargue gardoise
	Tous les textes réglementaires

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