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Edition du 07/08/2014 envoyée à 140.662 abonnés
Formation Habilitation Chlore avec Eurochlore
Nous voulions créer, en Aquitaine, un laboratoire de l'autoconsommation Interview de Peggy Kançal
L'interview de Peggy Kançal,
Conseillère régionale d'Aquitaine déléguée au Plan Climat
Nous voulions créer, en Aquitaine, un laboratoire de l'autoconsommation Alors que le projet de loi sur la transition énergétique prévoit la mise en place, par ordonnance, d'un régime pour l'autoconsommation, la région Aquitaine a pris une longueur d'avance. Depuis 2011, elle soutient des projets, grâce à un mécanisme d'aide innovant. Détails.
Décharge de Nonant-le-Pin : retour sur le conflit devant la justice administrative Avis d'expert de Laura Chatel et Perrine Vincent, Ecogeos.
L'avis d'expert de Laura Chatel et Perrine Vincent, Ecogeos. ,
Jacques Mery, Irstea
Décharge de Nonant-le-Pin : retour sur le conflit devant la justice administrative Laura Chatel et Perrine Vincent, respectivement juriste et ingénieur de recherche au sein du bureau d'études Ecogeos reviennent avec Jacques Méry, ingénieur de recherche à l'Irstea, sur le conflit autour de la décharge de Nonant-le-Pin alors que le Conseil d'Etat est de nouveau sollicité.
Matériels & Services
Chauffe-eau à énergie renouvelable ODYSSÉE 2 par Atlantic Chauffe-eau à énergie renouvelable ODYSSÉE 2
par ATLANTIC
Chaudière eau chaude 1 500 à 10 000 kW - gamme COMPACT par Compte.R Chaudière eau chaude 1 500 à 10 000 kW - gamme COMPACT
par COMPTE.R
Dräger X-am 5100, détecteur portable monogaz HCI / HF / H2O2 / N2H4 par Dräger Safety France SAS Dräger X-am 5100, détecteur portable monogaz HCI / HF / H2O2 / N2H4
par DRÄGER SAFETY FRANCE SAS
Les news
Insecticides et variétés tolérantes aux herbicides : les précisions de Stéphane Le Foll Insecticides et variétés tolérantes aux herbicides : les précisions de Stéphane Le Foll
Dans ses réponses écrites à deux députés, le ministre de l'Agriculture précise sa position sur les variétés tolérantes aux herbicides et indique que l'arrêté encadrant l'utilisation des insecticides, notamment sur le colza, va être bientôt révisé.
Biodiversité : le protocole sur les ressources génétiques va entrer en vigueur en octobre Biodiversité : le protocole sur les ressources génétiques va entrer en vigueur en octobre
Une cinquantaine de pays ayant ratifié le protocole de Nagoya, celui-ci entrera bientôt en vigueur. Il vise à encadrer l'utilisation des ressources génétiques. En pratique, de nombreux points restent à préciser.
VISION de Centrosolar, votre atout maître pour réussir sur le marché du solaire PUBLI-REPORTAGE
VISION de Centrosolar, votre atout maître pour réussir sur le marché du solaire
Robustesse record, rendement solaire accru, garanties constructeur généreuses, Vision s’impose comme le nouveau standard sur le marché du photovoltaïque. Faites partie de la success-story !
MON 810 : l'Efsa rejette une nouvelle fois le moratoire français MON 810 : l'Efsa rejette une nouvelle fois le moratoire français
Une nouvelle fois, l'Autorité européenne de sécurité des aliments rejette la clause de sauvegarde française sur le maïs GM, prise au regard de risques environnementaux. Mais d'ici peu, les Etats pourront s'appuyer sur d'autres motifs.
Concours mondial de l'innovation : 40 "talents" de l'environnement sélectionnés Concours mondial de l'innovation : 40 "talents" de l'environnement sélectionnés
Lancé par François Hollande le 2 décembre 2013, le concours mondial de l'innovation va permettre à 110 lauréats de développer leurs projets, grâce à une aide de 200.000€. Une dizaine de projets seront accompagnés jusqu'à l'industrialisation.
Pilotage QHSE : comment faire simple et gagner en compétitivité ? PUBLI-REPORTAGE
Pilotage QHSE : comment faire simple et gagner en compétitivité ?
Entreprises décentralisées, équipes restreintes, contexte réglementaire à la hausse... le management des entreprises doit allier efficacité et maîtrise des risques. Quel logiciel de pilotage QHSE choisir pour satisfaire ces deux enjeux ?
Quelle place pour la micro-chaleur dans le mix énergétique de 2030 ?  Quelle place pour la micro-chaleur dans le mix énergétique de 2030 ?
Le solaire thermique et la géothermie à faible profondeur ont un rôle à jouer en France dans le mix chaleur des bâtiments, souligne un rapport du CGEDD. Mais pour y parvenir des leviers sont à actionner.
Bilan carbone : la France exclut toujours les émissions importées Bilan carbone : la France exclut toujours les émissions importées
Les émissions importées ne sont toujours pas prises en compte dans les politiques énergétiques. Un changement de méthode s'impose, selon une étude du réseau Action climat.
Formations Tous les instituts de formation
Vers le zéro déchet, ou comment réduire les déchets dans les entreprises Vers le zéro déchet, ou comment réduire les déchets dans les entreprises Chantier à faibles nuisances : Réaliser un chantier propre Chantier à faibles nuisances : Réaliser un chantier propre
Evolution des tarifs du gaz et de l'électricité au 1er août
Comme l'avait annoncé la ministre de l'Ecologie Ségolène Royal, il n'y aura pas d'augmentation des prix de l'électricité au 1er août, le gouvernement prépare une réforme tarifaire. Le prix du gaz va quant à lui baisser de 1,28%.
Evolution des tarifs du gaz et de l'électricité au 1er août
Les flash-info de la semaine
Certification & Management, Juridique, Politique, Reglementation PTZ+: le zonage A/B/C est révisé
Energies, Climat Nouvelle session extraordinaire pour les parlementaires en septembre
CSPE : le stockage et la maîtrise de la demande pris en charge dans les zones non interconnectées
Sécurité électrique : pour la première fois, un industriel fournit de la réserve primaire
Eclairage public : quelle pratique des collectivités territoriales ?
Transports, aménagements Bornes de recharge de véhicules électriques : la loi a été promulguée
UE : 320 M€ pour financer 106 projets d'infrastructures de transport
Les 44 tonnes pourront rouler plus longtemps
La loi portant réforme ferroviaire est publiée
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles Biodiversité : un nouveau plan national pour protéger le Râle des genêts
Le Conseil d'Etat restreint la liste des espèces "nuisibles"
Loup : un arrêté autorisant un tir de prélèvement en Isère est suspendu
Semences de ferme : treize nouvelles espèces autorisées
Procès de la Crau : une sanction dérisoire ?
Fermes bio : les poulettes non issues de l'élevage biologique sont autorisées jusqu'en 2017
Air, Pollution Substances reprotoxiques : l'Anses propose une VTR pour le n-hexane
Benzène : l'Anses publie une valeur toxicologique de référence et veut revoir la VGAI
Fukushima : l'IRSN évalue l'impact des rejets radioactifs du 19 août 2013
Sensibilisation, Evenement, Initiative, Dev. Durable Efficacité énergétique des bâtiments : l'appel à projets pour l'innovation industrielle est lancé
Eau Bientôt un cadre juridique européen pour la réutilisation des eaux usées ?
Un nouveau standard ISO pour évaluer l'"empreinte eau" des entreprises et organisations
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Le livre du moment
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L'agenda des manifestations
Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 216 référencés)
A partir du
10 septembre 2014
3èmes Universités d’été du bâtiment durable (Lille (59), France)
A partir du
24 septembre 2014
Conférence internationale Atmos'Fair La Qualité de l’Air - Intérieur et Air Extérieur (Lyon (69), France)
A partir du
09 octobre 2014
Conférence biogaz sur les procédures d’autorisation et l’intégration territoriale des projets de méthanisation (Berlin, Allemagne)
A partir du
21 octobre 2014
eCarTec Munich 2014 - Worldwide leading platform for Electric et Hybrid Mobility (Munich, Allemagne)
A partir du
20 novembre 2014
Restauration des milieux aquatiques, une rencontre sur l’évolution des pratiques et des acteurs (Tours (37), France)
Toutes les manifestations
La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
Agriculture Agriculture Décret du 01/08/2014
Décret n° 2014-869 du 1er août 2014 portant application de l'article L. 623-24-1 du code de la propriété intellectuelle
Règlement d'exécution du 31/07/2014
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 836/2014 DE LA COMMISSIONdu 31 juillet 2014modifiant le règlement (CE) no 889/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) no 834/2007 du Co...
Règlement d'exécution du 30/07/2014
Règlement d'exécution (UE) No 829/2014 de la Commission du 30 juillet 2014 modifiant et rectifiant le règlement (CE) no 1235/2008 portant modalités d'application du règlement (CE...
Règlement d'exécution du 22/07/2014
Règlement d'exécution (UE) No 834/2014 de la Commission du 22 juillet 2014 établissant les règles d'application du cadre commun de suivi et d'évaluation de la politique agricole ...
Règlement du 17/07/2014
Règlement d?exécution (UE) No 808/2014 de la Commission du 17 juillet 2014 portant modalités d?application du règlement (UE) no 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil rela...
Règlement du 17/07/2014
Règlement d?exécution (UE) No 809/2014 de la Commission du 17 juillet 2014 établissant les modalités d?application du règlement (UE) no 1306/2013 du Parlement européen et du Cons...
Arrêté du 17/07/2014
Arrêté du 17 juillet 2014 relatif au référentiel de certification, prévu à l'article R. 254-3 du code rural et de la pêche maritime, « Processus de maîtrise des risques d'émission ...
Règlement délégué du 11/03/2014
Règlement délégué (UE) No 807/2014 de la Commission du 11 mars 2014 complétant le règlement (UE) no 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif au soutien au développem...
Bâtiment Bâtiment Arrêté du 30/07/2014
Arrêté du 30 juillet 2014 relatif à l'approbation du cahier des charges « Méthodes industrielles pour la rénovation et la construction de bâtiments - édition 2014 »
Cadre de vie Cadre de vie Circulaire du 30/07/2014
Circulaire du 30 juillet 2014 relative à l'élaboration des contrats de ville de nouvelle génération
Arrêté du 22/07/2014
Arrêté du 22 juillet 2014 portant désignation du site Natura 2000 la Vézère (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 22/07/2014
Arrêté du 22 juillet 2014 portant désignation du site Natura 2000 massif de Sesques et de l'Ossau (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 22/07/2014
Arrêté du 22 juillet 2014 portant désignation du site Natura 2000 massif de l'Anie et d'Espelunguère (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 22/07/2014
Arrêté du 22 juillet 2014 portant désignation du site Natura 2000 massif du Layens (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 22/07/2014
Arrêté du 22 juillet 2014 portant désignation du site Natura 2000 montagnes du Barétous (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 22/07/2014
Arrêté du 22 juillet 2014 portant désignation du site Natura 2000 montagnes de la haute Soule (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 22/07/2014
Arrêté du 22 juillet 2014 portant désignation du site Natura 2000 montagnes du pic des Escaliers (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 22/07/2014
Arrêté du 22 juillet 2014 portant désignation du site Natura 2000 massif des Arbailles (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 22/07/2014
Arrêté du 22 juillet 2014 portant désignation du site Natura 2000 montagnes de Saint-Jean-Pied-de-Port (zone spéciale de conservation)
Déchets Propreté Déchets Propreté Arrêté du 23/06/2014
Arrêté du 23 juin 2014 portant nomination et cessation de fonctions au cabinet de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Énergie Énergie Communication du 02/08/2014
Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d?octroi et d?exercice des autorisations de prospecte...
Décret du 01/08/2014
Décret n° 2014-864 du 1er août 2014 modifiant le décret n° 2004-90 du 28 janvier 2004 relatif à la compensation des charges de service public de l'électricité
Communication du 30/07/2014
Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d?octroi et d?exercice des autorisations de prospecte...
Arrêté du 28/07/2014
Arrêté du 28 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2013 relatif aux tarifs réglementés de vente de l'électricité
Arrêté du 28/07/2014
Arrêté du 28 juillet 2014 relatif aux tarifs réglementés de vente de l'électricité pour la période comprise entre le 23 juillet 2012 et le 31 juillet 2013
Délibération du 24/07/2014
Délibération du 24 juillet 2014 portant vérification de la conformité du barème des tarifs réglementés de vente de gaz en distribution publique proposé par GDF Suez pour le mois d'...
Arrêté du 24/07/2014
Arrêté du 24 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 8 mars 2010 relatif à la réalisation du balisage des éoliennes situées en dehors des zones grevées de servitudes aéronautiques et in...
Arrêté du 24/07/2014
Arrêté du 24 juillet 2014 autorisant la Société d'énergies et de combustibles havraise (SECH) à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
Arrêté du 24/07/2014
Arrêté du 24 juillet 2014 autorisant la société Gas Natural Europe SAS à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
Arrêté du 21/07/2014
Arrêté du 21 juillet 2014 approuvant les opérations d'acquisition de titres de Dalkia France et de cession de titres de Dalkia, Dalkia International et Dalkia Investissement par El...
Délibération du 17/07/2014
Délibération du 17 juillet 2014 portant avis sur le projet d'arrêté relatif aux tarifs réglementés de vente de l'électricité pour la période comprise entre le 23 juillet 2012 et le...
Délibération du 17/07/2014
Délibération du 17 juillet 2014 portant avis sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 26 juillet 2013 relatif aux tarifs réglementés de vente de l'électricité
Arrêté du 08/07/2014
Arrêté du 8 juillet 2014 portant validation de programmes de formation et d'innovation en faveur de la maîtrise de la demande énergétique dans le cadre du dispositif des certificat...
Arrêté du 30/06/2014
Arrêté du 30 juin 2014 portant déclassement et remise au service chargé des missions domaniales de la direction départementale des finances publiques du Jura du domaine public hydr...
Arrêté du 30/06/2014
Arrêté du 30 juin 2014 portant déclassement et remise au service chargé des missions domaniales de la direction départementale des finances publiques de la Savoie de biens immeuble...
Arrêté du 30/06/2014
Arrêté du 30 juin 2014 portant déclaration d'utilité publique d'un ouvrage de transport d'électricité
Arrêté du 27/06/2014
Arrêté du 27 juin 2014 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2011 homologuant les coefficients SN et VN résultant de l'application de l'arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d'ac...
Délibération du 18/06/2014
Délibération du 18 juin 2014 portant avis sur le choix des candidatures que la ministre chargée de l'énergie envisage de retenir au terme de l'appel d'offres portant sur la réalisa...
Gestion des risques Gestion des risques Décret du 31/07/2014
Décret du 31 juillet 2014 prolongeant l'autorisation d'exploiter le stockage souterrain d'éthylène de Viriat (Ain) accordé à la société TOTAL Raffinage Marketing
Arrêté du 29/07/2014
Arrêté du 29 juillet 2014 relatif au conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Management Management Décret du 04/08/2014
Décret du 4 août 2014 portant convocation du Parlement en session extraordinaire
Loi du 31/07/2014
LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (1)
Rapport du 31/07/2014
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi n° 2014-1 ...
Ordonnance du 31/07/2014
Ordonnance n° 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi n° 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à sim...
Arrêté du 31/07/2014
Arrêté du 31 juillet 2014 portant nomination et cessation de fonctions au cabinet de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Arrêté du 28/07/2014
Arrêté du 28 juillet 2014 portant répartition des quotas d'effort de pêche alloués à la France dans le cadre de la reconstitution de certains stocks d'eau profonde et de cabillaud ...
Arrêté du 25/07/2014
Arrêté du 25 juillet 2014 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Sensibilisation Sensibilisation Règlement du 31/07/2014
Règlement (UE) No 845/2014 de la Commission du 31 juillet 2014 interdisant la pêche du lançon dans les eaux de l'Union des zones IIa, IIIa et IV, y compris les zones de gestion 1...
Transport Transport Loi du 04/08/2014
LOI n° 2014-872 du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire (1)
Loi du 04/08/2014
Loi n° 2014-877 du 4 août 2014 facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public (1)
Arrêté du 28/07/2014
Arrêté du 28 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2012 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres à moteur
Tous les textes réglementaires
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