Actu-Environnement La newsletter Actu-Environnement
Edition du 21/10/2014 envoyée à 117.487 abonnés
Conférence pro du 24 au 27 novembre 2014 : L’efficacité énergétique dans le bâtiment en Rhône-Alpes et en Allemagne : Construisons ensemble durablement !

Particules de diesel : qui sera la cible des recours de demain ? Avis d'expert de Sylvie Gallage-Alwis, Estelle Isik
L'avis d'expert de Sylvie Gallage-Alwis, Estelle Isik,
cabinet d'avocats Hogan Lovells LLP
Particules de diesel : qui sera la cible des recours de demain ? Sylvie Gallage-Alwis et Estelle Isik du cabinet d'avocats Hogan Lovells (Paris) LLP, analysent les implications des récents débats liés aux particules de diesel au regard de leur expérience en contentieux liés à l'amiante, aux pesticides et autres substances chimiques.
Matériels & Services
Patrimoine arboré : mettre en sécurité et entretenir vos arbres par Office National des Forêts (ONF) Patrimoine arboré : mettre en sécurité et entretenir vos arbres
par OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF)
Conduire des études réglementaires pour un aménagement durable par TBM, Bureau d’études Conduire des études réglementaires pour un aménagement durable
par TBM, BUREAU D’ÉTUDES
Roof-Solar, intégration solaire en toiture pour toits plats ou à faible pente par Dome Solar Roof-Solar, intégration solaire en toiture pour toits plats ou à faible pente
par DOME SOLAR
Les news
Les objectifs énergie-climat pour 2030 par État membre
Euractiv a pu se procurer les documents de négociations révélant les positions de chaque État membre sur les objectifs énergie-climat pour 2030. La semaine prochaine, les dirigeants européens tenteront de trouver un accord lors du sommet européen.
Les objectifs énergie-climat pour 2030 par État membre
Abandon du péage de transit : quelles pistes pour financer les infrastructures de transport ?
Après l'abandon du péage de transit, Ségolène Royal a proposé des alternatives : mise en place d'une Eurovignette pour les poids lourds en transit, taxe sur les bénéfices des autoroutes… Le point sur les revenus que ces solutions pourraient générer.
Abandon du péage de transit : quelles pistes pour financer les infrastructures de transport ?
Zéro déchet : quelles actions privilégie le ministère de l'Ecologie ?
Le gouvernement entend soutenir des démarches territoriales "zéro gaspillage, zéro déchet", via un appel à projets qui rencontre un grand succès. Mais qu'entend promouvoir exactement le ministère de l'Ecologie sous le terme "zéro déchets" ?
Zéro déchet : quelles actions privilégie le ministère de l'Ecologie ?
La conférence de Pyeongchang maintient le cap vers le financement de la biodiversité
La douzième conférence des Nations unies sur la biodiversité qui s'est achevée le 17 octobre en Corée du Sud a conforté le doublement des ressources financières et appelé à la mise en œuvre de politiques transversales, dans un contexte préoccupant.
La conférence de Pyeongchang maintient le cap vers le financement de la biodiversité
"Nette amélioration" de la qualité de l'eau du robinet
La population française alimentée par une eau non conforme aux limites de qualité pour les pesticides a diminué de 43% depuis 2003, et de 16% entre 2010 et 2012 pour les nitrates, selon la Direction générale de la Santé.
"Nette amélioration" de la qualité de l'eau du robinet
Offres d'emploi Toutes les offres d'emploi
Technicien microbiologiste H/F Technicien microbiologiste H/F
France - Ile-de-France
CDD
Asset Manager Technique photovolatïque H/F Asset Manager Technique photovolatïque H/F
France - Languedoc-Roussillon
CDI
Campings en zones de submersion rapide : les préfets sommés d'agir Campings en zones de submersion rapide : les préfets sommés d'agir
Une évaluation à mi-parcours du plan submersions rapides fait ressortir des démarches inachevées et des contrôles irréguliers. Le Gouvernement demande aux préfets de prendre des mesures qui peuvent aller jusqu'à la fermeture administrative.
Emissions de GES : Commission et Conseil européens donnent le mauvais exemple Emissions de GES : Commission et Conseil européens donnent le mauvais exemple
Les institutions européennes connaissent mal leurs émissions de GES et ne cherchent pas vraiment à les réduire. Ainsi, le Conseil et la Commission manquent à leur devoir d'exemplarité, estime la Cour des comptes européenne.
Financer l'innovation : l'enjeu des industriels du recyclage Financer l'innovation : l'enjeu des industriels du recyclage
Avoir de grands objectifs de recyclage c'est bien, financer l'innovation pour y répondre c'est encore mieux. Pourtant, le modèle de financement français n'aide pas à sortir les brevets des tiroirs contrairement à d'autres outils étrangers.
Réforme de la CSPE : vers un élargissement à toutes les énergies ? Réforme de la CSPE : vers un élargissement à toutes les énergies ?
La CSPE, déficitaire depuis 2009, est appelée à évoluer. Des dispositions ont été intégrées au texte sur la transition énergétique afin de limiter les charges. L'opportunité d'une réforme, via un élargissement de son assiette, a aussi été débattue.
DEEE : le nouveau dispositif réglementaire est en place DEEE : le nouveau dispositif réglementaire est en place
Obligation de reprise des EEE usagés, prescriptions applicables aux sites de transit et de traitement, mise en place d'un observatoire du traitement des DEEE… Cinq arrêtés précisent la réglementation applicable.
Stop au gaspillage alimentaire Stop au gaspillage alimentaire
200 actions anti-gaspi sont menées ce jeudi 16 octobre. Objectif : réduire de moitié la nourriture gâchée d'ici 2025, prévu dans le Pacte national lancé en juin 2013 par Guillaume Garot. Ce dernier estime "insuffisants" les engagements volontaires.
Les flash-info du jour
Certification & Management, Juridique, Politique, Reglementation Protection des animaux : la Commission poursuit les Pays-Bas devant la CJUE
Energies Des chaudières fonctionnant avec une pile à combustible sont testées à Forbach
Ecoconception : adoption des règles pour les chaudières et appareils indépendants de chauffage
Une dotation de soutien pour les projets locaux liés à la transition énergétique
Le cadre contractuel du raccordement indirect en cours, selon Hespul
Sites et sols pollués, déchets et recyclage Federec lance une étude de caractérisation des combustibles solides de récupération
Lutte contre le gaspillage alimentaire : Guillaume Garot missionné par le Premier ministre
Filière Dasri : plus de 30% du gisement collecté
Gestion des risques , Hygiene, Securite, Sante , Hygiene Propreté Environnement PPRT : le plafond du crédit d'impôt ne sera pas harmonisé
L'ASN rappelle Areva à l'ordre Article payant
Procès Xynthia : la responsabilité de l'Etat oubliée selon la défense
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles Biomasse ligno-cellulosique : l'Inra a développé un procédé par voie sèche
Le Parc des Calanques autorisé à percevoir la taxe sur les passagers maritimes
Economie, Emploi La TGAP sur les installations classées ne sera finalement pas supprimée
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Le livre du moment
Osez manager ISO 26000 Osez manager ISO 26000 - 28,00 € François Sibille et Elisabeth Provost-Vanhecke apportent, par ce nouveau livre destiné à tout chargé des ressources humaines ou responsable du développement durable, une méthodologie et des pratiques éprouvées par des organisations afin d’initier une démarche ISO 26000 et réussir à
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L'agenda des manifestations
Energivie Summit - le bâtiment au coeur de la transition énergétique Energivie Summit - le bâtiment au coeur de la transition énergétique Energivie Summit est un symposium international organisé par le Pôle de compétitivité Alsace Energivie. Il se tiendra du 3 au 5 novembre 2014 à Strasbourg et sera consacré au thème de la transition énergétique dans la construction et la rénovation
4ème Congrès international [avniR], la Pensée Cycle de Vie en application 4ème Congrès international [avniR], la Pensée Cycle de Vie en application Le RDV incontournable des entreprises, décideurs publiques et universitaires qui veulent agir pour l’éco-transition par la Pensée Cycle de Vie !
5-6 Novembre, Nouveau Siècle, Lille
Le Salon de l’Ecologie 2014, une 6ème édition très prometteuse ! Le Salon de l’Ecologie 2014, une 6ème édition très prometteuse ! Le Salon de l’Ecologie vous invite à découvrir les Grandes Expéditions Naturalistes au XXIème siècle. Gratuit et ouvert à tous, venez participer à l’événement les 6, 7 et 8 novembre à Montpellier. Retrouvez tous les détails sur www.salon-ecologie.com.
Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 208 référencés)
A partir du
27 octobre 2014
Table ronde Métropoles : Quelles opportunités pour améliorer la qualité de l’air ? (Paris 7, France)
A partir du
30 octobre 2014
Festival mondial de l'image sous marine (Marseille (13), France)
A partir du
04 novembre 2014
Conférence La biodiversité sur nos toits (Lyon (69), France)
A partir du
05 novembre 2014
8èmes Rencontres de la performance énergétique : La rénovation des bâtiments, moteur du modèle énergétique français (Paris La Défense, France)
A partir du
13 novembre 2014
4ème colloque de la FNCC : Le tri-compostage : une filière en devenir ? (Saint-PIerre-du-Mont (40), France)
Toutes les manifestations
La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
Agriculture Agriculture Arrêté du 06/10/2014
Arrêté du 6 octobre 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)
Déchets Propreté Déchets Propreté Arrêté du 08/10/2014
Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2011 portant approbation d'un système individuel ayant pour objet d'enlever et de traiter les piles et accumulateurs portab...
Énergie Énergie Avis du 18/10/2014
Avis de la Commission du 15 octobre 2014 relatif au projet de rejet d?effluents radioactifs résultant des première et deuxième phases du démantèlement de la centrale nucléaire Sa...
Gestion des risques Gestion des risques Rectificatif du 18/10/2014
Rectificatif à la décision 2014/313/UE de la Commission du 28 mai 2014 modifiant les décisions 2011/263/UE, 2011/264/UE, 2011/382/UE, 2011/383/UE, 2012/720/UE et 2012/721/UE afin d...
Règlement du 15/10/2014
Règlement (UE) n° 1096/2014 de la Commission du 15 octobre 2014 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui con...
Arrêté du 08/10/2014
Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cess...
Arrêté du 08/10/2014
Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant et complétant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocatio...
Arrêté du 08/10/2014
Arrêté du 8 octobre 2014 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration
Instruction du 06/10/2014
Instruction du Gouvernement du 6 octobre 2014 relative à l’application de la réglementation spécifique aux terrains de camping et de caravanage situés dans les zones de submersio...
Arrêté du 02/09/2014
Arrêté du 2 septembre 2014 portant interdiction de maintien en service et contrôle exceptionnel de récipients à pression
Industrie Industrie Rectificatif du 16/10/2014
Rectificatif à la décision 2014/314/UE de la Commission du 28 mai 2014 établissant les critères pour l'attribution du label écologique de l'Union européenne aux dispositifs de chau...
Règlement d'exécution du 16/10/2014
Règlement d'exécution (UE) n° 1090/2014 de la Commission du 16 octobre 2014 approuvant la perméthrine en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans les pro...
Règlement d'exécution du 16/10/2014
Règlement d'exécution (UE) n° 1091/2014 de la Commission du 16 octobre 2014 approuvant le tralopyril en tant que nouvelle substance active destinée à être utilisée dans les produ...
Règlement délégué du 07/08/2014
Règlement délégué (UE) n° 1078/2014 de la Commission du 7 août 2014 modifiant l'annexe I du règlement (UE) n° 649/2012 du Parlement européen et du Conseil concernant les exportat...
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Décret du 17/10/2014
Décret n° 2014-1197 du 17 octobre 2014 modifiant la liste des espaces naturels protégés à destination desquels est perçue la taxe sur les passagers maritimes prévue par l'article 2...
Décret du 16/10/2014
Décret n° 2014-1195 du 16 octobre 2014 portant publication de l'amendement de la liste des annexes II et III du protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité...
Tous les textes réglementaires
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