Edition du 25/11/2014 envoyée à 117.784 abonnés

	Le reportage vidéo Hydrolienne fluviale : l'expérimentation débute à Orléans La société grenobloise Hydroquest a mis à l'eau une hydrolienne en plein cœur de la Loire à Orléans. De quoi tester la technologie et préparer son développement industriel et commercial.
	L'interview de Patrice Audibert, Attaché parlementaire de l'eurodéputée belge Frédérique Ries (ALDE) Permettre aux pays d'interdire la culture d'OGM en phase avec les citoyens La commission environnement du Parlement a adopté en seconde lecture le projet de directive permettant aux Etats d'interdire sur leur territoire la culture d'OGM. Patrice Audibert, attaché parlementaire de Frédérique Ries*, explique le vote des députés qui ont rejeté l'accord du Conseil de juin.
	Matériels & Services Etude et fabrication d’équipements de recyclage des déchets par DECOVAL ENGINEERING ODO-RAM®, solution globale de traitement des odeurs par pulvérisation par RAM ENVIRONNEMENT Amarex® N - Groupe électropompe submersible de DN 32 à DN 100 par KSB

	Les news
	Emballages plastique : Eco-Emballages prépare une profonde mutation des centres de tri Eco-Emballages lance progressivement la collecte et le tri de l'ensemble des emballages plastique. L'occasion pour l'éco-organisme d'appeler à la modernisation des centres de tri et à une division par deux de leur nombre.
	Projet Démoclès : accélérer le recyclage des déchets du bâtiment Vingt huit acteurs vont plancher, pendant dix huit mois, sur le recyclage des éléments de second œuvre issus de la démolition/réhabilitation. Dix chantiers en Ile-de-France et en Rhône-Alpes serviront de base à l'amélioration de la dépose collective.
	Le Parlement et le Conseil rejettent la proposition de la Commission sur les sacs plastiques Frans Timmermans a confirmé le 19 novembre que la proposition de la Commission quant à la réduction de l'utilisation de sacs plastiques a été rejetée par le Parlement et le Conseil.
PUBLI-REPORTAGE Réseaux d'eau : la technique du "microtunnel" fait baisser la facture de la rénovation Collectivités, exploitants de réseaux d'eau, vous investissez dans les installations pour respecter vos obligations de rendement. Le microtunneling simplifie les chantiers et fait baisser les coûts... retour d'expérience avec le spécialiste Pfeiffer.
	Santé-environnement : le plan national serait-il insuffisant ? La version définitive du Plan national santé environnement a été publiée sur le site du ministère de l'Ecologie. Si des associations saluent certaines avancées, elles le considèrent encore comme insuffisant.
	Le BRGM et l'ONF alertent sur le recul exceptionnel du littoral aquitain Les tempêtes successives de l'hiver 2013-2014 ont fait reculer le trait de la côte sableuse aquitaine de 20 m. Une situation inédite qui laisse le littoral en situation de vulnérabilité, compte tenu de la faible reconstitution estivale des plages.
	Le barrage de Sivens à l'épreuve de la directive cadre sur l'eau Alertée par une eurodéputée française, la Commission européenne est en train de vérifier si le projet de retenue d'eau de Sivens répond à la directive cadre sur l'eau. Plusieurs éléments pourraient la contraindre à lancer une procédure d'infraction.
	Vers un report de l'obligation de constituer des garanties financières pour certaines ICPE L'obligation de constitution de garanties financières a été élargie en 2012 à certaines installations polluantes. Un projet d'arrêté prévoit aujourd'hui de décaler sa mise en œuvre et d'en dispenser deux types d'installations.

	Les flash-info du jour
	Le bénéfice du crédit d'impôt étendu aux équipements de rafraîchissement des locaux RTE relance le dispositif d'alerte Ecowatt en Bretagne Chimie verte : Global Bioenergies réussit son premier test de production industrielle d'isobutène CEE : le Conseil d'Etat annule deux fiches relatives aux installations de chauffage Eoliennes : un arrêté modifie les règles d'implantation et de démantèlement Transport de marchandises dangereuses : la directive européenne actualisée Espaces naturels : nouvelle hausse possible de la taxe sur les passagers maritimes Pollution : les Parisiens respirent jusqu'à 6 millions de particules fines par litre d'air Suez ajuste sa voilure internationale
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	Les nominations de la semaine
	• Nicolas Galey nommé ambassadeur, délégué interministériel à la Méditerranée • Régis Turrini nommé représentant de l'Etat au conseil d'administration d'EDF • Nominations à la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison à grande vitesse entre Lyon et Turin
	Toutes les nominations

	Le livre du moment
	Stockage d'électricité : un développement sous contraintes - Environnement & Technique n°341 - 15,00 €
	Retrouvez tous les livres sur le stockage de l'énergie dans notre librairie

	L'agenda des manifestations
	EnerGaïa, Forum des énergies - 10 et 11 décembre 2014 - Montpellier Le Forum des énergies, dédié aux professionnels des EnR concentre expositions, conférences, échanges technologiques et rencontres d’affaires. Inscrivez-vous en ligne sur www.energaia-expo.com
	Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 140 référencés) A partir du 01 décembre 2014 17e Forum européen sur l'éco-innovation (Lyon (69), France) A partir du 09 décembre 2014 Journée Mobilité des cours d'eau et continuité latérale (Bourgoin Jallieu (38), France) A partir du 15 janvier 2015 Conférence technique Intégration de matières plastiques recyclées dans l’automobile : motivations, verrous et initiatives (Lille (59), France) A partir du 27 janvier 2015 16es Assises nationales de l’Énergie (Bordeaux (33), France) A partir du 02 juin 2015 LumiVille : Salon international de l'éclairage public et extérieur (Lyon (69), France)
	Toutes les manifestations

	La réglementation (Textes récents enregistrés cette semaine)
	Agriculture Instruction du 04/11/2014 Instruction technique de mise en oeuvre des engagements en mesure agroenvironnementale en faveur du Hamster commun (Cricetus cricetus) en modalité collective et individuelle Arrêté du 04/11/2014 Arrêté du 4 novembre 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) Air Arrêté du 04/11/2014 Arrêté du 4 novembre 2014 modifiant le a de l'annexe à l'arrêté du 12 décembre 2011 fixant la procédure d'affectation à titre gratuit de quotas d'émission de gaz à effet de serre a... Déchets Propreté Arrêté du 07/11/2014 Arrêté du 7 novembre 2014 pris pour application du décret n° 2013-1304 du 27 décembre 2013 pris pour application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant l... Règlement du 18/11/2013 Règlement (UE) n° 1234/2014 de la Commission du 18 novembre 2013 modifiant les annexes III B, V et VIII du règlement (CE) n° 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil concern... Énergie Avis du 22/11/2014 Avis de la Commission du 30 octobre 2014 relatif au projet de rejet d?effluents radioactifs résultant du nettoyage et du démantèlement partiel, ainsi que de la réaffectation part... Arrêté du 06/11/2014 Arrêté du 6 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent au sein d'une installation ... Gestion des risques Directive européenne du 21/11/2014 Directive 2014/103/UE de la Commission du 21 novembre 2014 portant troisième adaptation au progrès scientifique et technique des annexes de la directive 2008/68/CE du Parlement e... Arrêté du 04/11/2014 Arrêté du 4 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2012 relatif à la formation des coordonnateurs en matière de sécurité et protection de la santé et à celle des formateur... Instruction du 09/09/2014 Instruction n° 14-03005/DEF/CGA/IS/ITA - N° 863/INSP/IPE relative aux relations entre l’inspection du travail dans les armées et l’inspection de l’armement pour les poudres et ex... Milieu naturel, biodiversité Avis du 23/11/2014 Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014 Arrêté du 03/11/2014 Arrêté du 3 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 landes du Tertre Bizet et Fosse Arthour (zone spéciale de conservation) Arrêté du 03/11/2014 Arrêté du 3 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt de ravin à la source tufeuse de l'Ignon (zone spéciale de conservation) Arrêté du 03/11/2014 Arrêté du 3 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 bocages, forêts et milieux humides des Amognes et du bassin de La Machine (zone spéciale de conservation) Arrêté du 03/11/2014 Arrêté du 3 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation) Arrêté du 03/11/2014 Arrêté du 3 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 bords de Loire entre Iguerande et Decize (zone spéciale de conservation) Arrêté du 31/10/2014 Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2014 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone océ... Arrêté du 21/10/2014 Arrêté du 21 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 fixant le tarif et les modalités d'application de la taxe sur les passagers maritimes embarqués à destination d'esp... Transport Rapport du 21/11/2014 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2014-1380 du 21 novembre 2014 rapprochant la législation des transports applicable à Mayotte de la législation appli... Ordonnance du 21/11/2014 Ordonnance n° 2014-1380 du 21 novembre 2014 rapprochant la législation des transports applicable à Mayotte de la législation applicable en métropole et portant adaptation au droit ... Décision d'exécution du 18/11/2014 Décision d'exécution de la Commission du 18 novembre 2014 relative à l'approbation du toit solaire Webasto de recharge de batteries en tant que technologie innovante permettant d...
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