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La Quotidienne

Edition du 04/07/2014 envoyée à 22.505 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Transition énergétique : le CNTE espère influencer la version 2 du projet de loi

Le CNTE a rendu un avis sur le projet de loi de transition énergétique qui, comme les conclusions du débat national, pointe les accords et désaccords. Il formule aussi certaines attentes qu'il espère retrouver dans le projet définitif.

Transition énergétique : le CNTE espère influencer la version 2 du projet de loi
nouveau purgeur Rifox pour l'efficacité thermique des process vapeur, par Sart von Rohr

Le reste de l'actualité

DEEE : l'obsolescence programmée prise en compte dans l'éco-contribution

DEEE : l'obsolescence programmée prise en compte dans l'éco-contribution

Le cahier des charges pour les DEEE, mis en consultation le 1er juillet, prévoit de donner un bonus aux produits réparables ou à ceux dont la fin de vie est moins impactante, et un malus aux produits dont l'obsolescence a été programmée.

L'expérimentation d'autorisation unique "loi sur l'eau" démarre officiellement

L'expérimentation d'autorisation unique "loi sur l'eau" démarre officiellement

Modification de la procédure d'autorisation des installations hydroélectriques et expérimentation d'une autorisation unique IOTA entrent en vigueur, avec une généralisation prévue sur tout le territoire.

Qualité de l'air intérieur : l'Anses définit deux valeurs guides pour l'acétaldéhyde

Qualité de l'air intérieur : l'Anses définit deux valeurs guides pour l'acétaldéhyde

L'Agence nationale de sécurité sanitaire a publié le 2 juillet son avis proposant deux valeurs guides de qualité d'air intérieur (VGAI) pour l'acétaldéhyde, correspondant aux expositions à court et à long terme.

Les Flash-Info du jour


Certification & Management, Juridique, Politique, Reglementation  

Comment Anne Hidalgo prépare la 21e Conférence mondiale sur le climat (COP21) Picto Article payant

       
Energies, Climat  

Loi sur la transition énergétique : les plans d'action État-Régions en ordre de marche

       

Solene-R et IFP Energies nouvelles optimisent le rendement énergétique des stations d'épuration

       

Appareils de chauffage au bois : le label de qualité Flamme verte est renforcé

       

L'Association française du gaz (AGF) préfère le gaz naturel au gaz de schiste Picto Article payant

       

Conférence mondiale climat Paris 2015 : des entreprises signent une déclaration commune

       
Sites et sols pollués, déchets et recyclage  

L'Ordif publie l'atlas 2013 des installations franciliennes de traitement des déchets

L'agenda du jour

A partir du
08 juillet 2014
Journée sur les Procédés Hydrométallurgiques Nancy (54) - France
A partir du
17 octobre 2014
Journées de l'Ecoconstruction Pont-à-Mousson (54) - France
A partir du
06 novembre 2014
Salon de la Croissance Verte Poitiers (86) - France

La réglementation du jour

Agriculture Agriculture Arrêté du 25/06/2014
Arrêté du 25 juin 2014 modifiant l'arrêté du 2 août 2010 relatif à l'utilisation d'eaux issues du traitement d'épuration des eaux résiduaires urbaines pour l'irrigation de cultures...
Déchets Propreté Déchets Propreté Décret du 02/07/2014
Décret n° 2014-759 du 2 juillet 2014 relatif aux contrôles périodiques et aux sanctions prévus à l'article L. 541-10 du code de l'environnement
Énergie Énergie Décret du 02/07/2014
Décret n° 2014-760 du 2 juillet 2014 modifiant le décret n° 2012-533 du 20 avril 2012 relatif aux schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables prévus par ...
Délibération du 30/01/2014
Délibération du 30 janvier 2014 portant avis sur le projet de décret modifiant le décret n° 2012-533 du 20 avril 2012 relatif aux schémas régionaux de raccordement au réseau des én...
Gestion des risques Gestion des risques Arrêté du 27/06/2014
Arrêté du 27 juin 2014 encadrant le fonctionnement provisoire de la canalisation « PLIF » suite à la rupture de cette canalisation survenue le 26 mai 2014
Management Management Arrêté du 01/07/2014
Arrêté du 1er juillet 2014 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie
Arrêté du 01/07/2014
Arrêté du 1er juillet 2014 portant nomination au Comité de bassin Adour-Garonne
Arrêté du 01/07/2014
Arrêté du 1er juillet 2014 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne
Arrêté du 01/07/2014
Arrêté du 1er juillet 2014 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Arrêté du 30/06/2014
Arrêté du 30 juin 2014 portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie
Arrêté du 26/06/2014
Arrêté du 26 juin 2014 portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie
Arrêté du 26/06/2014
Arrêté du 26 juin 2014 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Arrêté du 30/06/2014
Arrêté du 30 juin 2014 fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2014-2015
Arrêté du 30/06/2014
Arrêté du 30 juin 2014 fixant la liste des départements dans lesquels peuvent être délimitées les unités d'action prévues par l'arrêté du 15 mai 2013 fixant les conditions et limit...
Rendez-vous lundi pour de nouvelles actus...
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