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La Quotidienne

Edition du 30/09/2014 envoyée à 22.909 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Santé environnement : l'alimentation désormais prise en compte

Le plan national Santé Environnement 3, en consultation jusqu'au 17 octobre, aborde notamment les nanoparticules, les ondes électromagnétiques ou les pesticides. Une des nouveautés : l'alimentation entre dorénavant dans son champ d'action.

Santé environnement : l'alimentation désormais prise en compte
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Le reste de l'actualité

Risques naturels et hydrauliques : les audits départementaux "<i>passent inaperçus</i>"

Risques naturels et hydrauliques : les audits départementaux "passent inaperçus"

L'information relative à la mise en œuvre de la politique de prévention des risques dans les départements n'a cessé de progresser, explique un rapport officiel. Cependant, mise à part la DGPR, peu d'acteurs s'y intéressent.

ICPE : le juge peut tenir compte de la régularisation des insuffisances du dossier d'autorisation

ICPE : le juge peut tenir compte de la régularisation des insuffisances du dossier d'autorisation

Procédure d'autorisation au titre des installations classées, articulation avec la demande de permis de construire et pouvoirs du juge du plein-contentieux sont au menu d'une très intéressante décision rendue par le Conseil d'Etat.

Transport de matières dangereuses : comment gagner en souplesse en appliquant l'exemption partielle 1.1.3.6 ? AVIS D'EXPERT - Bertrand Roudaut (Consultant-Formateur TMD chez SOEC)

Transport de matières dangereuses : comment gagner en souplesse en appliquant l'exemption partielle 1.1.3.6 ?

Bertrand Roudaut, Consultant-Formateur spécialisé sur la règlementation ADR, revient sur les conditions particulières qui permettent d'appliquer certaines exemptions dans le domaine de l'expédition de matières dangereuses, comme par exemple, l'exemption partielle du 1.1.3.6.

Les Flash-Info du jour


Certification & Management, Juridique, Politique, Reglementation  

L'expérimentation d'autorisation unique pour les EnR étendue à tout le territoire

       
Energies  

Energies renouvelables : bientôt des appels d'offres pour inciter au financement participatif

       

Les énergies de récupération bientôt prises en compte dans la construction et l'urbanisme ?

       

Energies renouvelables : les collectivités pourront bénéficier des tarifs d'achat

       

Energies renouvelables : vers des tarifs d'achat adaptés à chaque territoire d'Outre-mer

       

Prises illégales d'intérêts dans l'éolien : les syndicats des EnR veulent protéger les élus

       

Nouvelles tensions autour de l'indépendance d'ERDF, filiale à 100% d'EDF Picto Article payant
       
Sites et sols pollués, déchets et recyclage  

PLF 2015 : bras de fer sur la fiscalité des déchets Picto Article payant
       
Gestion des risques , Hygiene, Securite, Sante , Hygiene Propreté Environnement  

PNSE3 : quelle prise en compte des nanomatériaux ?

       
Transports, aménagements  

Mia Electric relancée en Vendée par Mia Génération

       

Véhicules propres : loueurs, taxis et VTC mis à contribution

       
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles  

Les surfaces d'intérêt écologique de la PAC sont fixées

       
Economie, Emploi  

Accord UE/ Canada : publication du texte officiel

       

Eolien : Theolia convoque ses actionnaires afin de restructurer sa dette

       
Sensibilisation, Evenement, Initiative, Dev. Durable  

DEEE : ERP France lance deux initiatives pour augmenter le taux de collecte

Colloque National Éolien 2014
02/10/2014 - Paris 19
 

Qui a dit ?

L'agenda du jour

11 octobre 2014 Atelier Climat - Maitrise de l'Energie Vincennes (94) - France
21 octobre 2014 Table-ronde : La fertilisation au service de la qualité et de la compétitivité Paris 7 - France
13 novembre 2014 Conférence sur le financement de la transition énergétique en France et en Allemagne Berlin - Allemagne

La réglementation du jour

Cadre de vie Cadre de vie Rectificatif du 24/03/2014
Rectificatif à la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
Énergie Énergie Arrêté du 18/09/2014
Arrêté du 18 septembre 2014 relatif à la compensation des charges de service public de l'électricité et pris en application de l'article 59 de la loi n° 2013-1279 du 29 décembre 20...
Management Management Arrêté du 22/09/2014
Arrêté du 22 septembre 2014 portant renouvellement de l'agrément de protection de l'environnement de l'association SOS Loire vivante - European Rivers Network France
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Avis du 30/09/2014
Avis n° 3 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014
Transport Transport Décret du 29/09/2014
Décret n° 2014-1099 du 29 septembre 2014 relatif à la consistance du réseau routier national soumis à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
Arrêté du 16/09/2014
Arrêté du 16 septembre 2014 relatif au taux kilométrique et aux modulations qui lui sont appliquées de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises pour 2015
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