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La Quotidienne

Edition du 24/11/2014 envoyée à 23.447 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Santé-environnement : le plan national serait-il insuffisant ?

La version définitive du Plan national santé environnement a été publiée sur le site du ministère de l'Ecologie. Si des associations saluent certaines avancées, elles le considèrent encore comme insuffisant.

Santé-environnement : le plan national serait-il insuffisant ?
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Le reste de l'actualité

Le Parlement et le Conseil rejettent la proposition de la Commission sur les sacs plastiques

Le Parlement et le Conseil rejettent la proposition de la Commission sur les sacs plastiques

Frans Timmermans a confirmé le 19 novembre que la proposition de la Commission quant à la réduction de l'utilisation de sacs plastiques a été rejetée par le Parlement et le Conseil.

Les Flash-Info du jour


Certification & Management, Juridique, Politique, Reglementation  

Production de béton sur chantier : le Conseil d'Etat valide l'assouplissement des distances d'implantation

       

Le schéma régional éolien d'Ile-de-France annulé par la justice administrative

       

Recyclage des mâchefers en technique routière : le Conseil d'Etat rejette les recours

       
Sites et sols pollués, déchets et recyclage  

Déchets : l'Europe modifie la liste des déchets exportables au titre de la convention de Bâle

       

L'Andra, Areva et Solvay chargées d'une étude sur le devenir des déchets de thorium

       

Recyclage : Paprec et Pellenc prolongent leur partenariat pour concevoir les "outils industriels de demain"

       
Gestion des risques , Hygiene, Securite, Sante , Hygiene Propreté Environnement  

L'IRSN fait le point sur la surveillance de la radioactivité dans la Vallée du Rhône

       
Transports, aménagements  

Barrage de Sivens : FNE porte plainte pour plusieurs infractions environnementales

       

Villes et territoires de demain : l'Ademe lance un appel à projets de recherche

       
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles  

Espèces invasives : 44 députés déposent une proposition de loi

       
Air, Pollution, Climat  

Qualité de l'air intérieur : les textes d'assouplissement en consultation

       
Sensibilisation, Evenement, Initiative, Dev. Durable  

La proposition de loi sur le devoir de vigilance des multinationales bientôt à l'ordre du jour de l'Assemblée

 
Stage Etudes d'exploitation ferroviaire - Lyon -H/F

Les nominations du jour

Nomination du jour Nicolas Galey nommé ambassadeur, délégué interministériel à la Méditerranée
Régis Turrini nommé représentant de l'Etat au conseil d'administration d'EDF

Le chiffre du jour

9,3 Mds$...

L'agenda du jour

29 novembre 2014 Défi Familles à Energie Positive saison 5 - Evènement de lancement Orléans (45) - France
11 décembre 2014 Journée Urbanisme et qualité de vie Lyon (69) - France
A partir du
03 février 2015
Entretiens du Cerema Territoires et villes durables - Biennale de l’ingénierie territoriale du CNFPT Lyon (69) - France

La réglementation du jour

Agriculture Agriculture Arrêté du 04/11/2014
Arrêté du 4 novembre 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)
Air Air Arrêté du 04/11/2014
Arrêté du 4 novembre 2014 modifiant le a de l'annexe à l'arrêté du 12 décembre 2011 fixant la procédure d'affectation à titre gratuit de quotas d'émission de gaz à effet de serre a...
Énergie Énergie Avis du 22/11/2014
Avis de la Commission du 30 octobre 2014 relatif au projet de rejet d?effluents radioactifs résultant du nettoyage et du démantèlement partiel, ainsi que de la réaffectation part...
Arrêté du 06/11/2014
Arrêté du 6 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent au sein d'une installation ...
Gestion des risques Gestion des risques Directive européenne du 21/11/2014
Directive 2014/103/UE de la Commission du 21 novembre 2014 portant troisième adaptation au progrès scientifique et technique des annexes de la directive 2008/68/CE du Parlement e...
Instruction du 09/09/2014
Instruction n° 14-03005/DEF/CGA/IS/ITA - N° 863/INSP/IPE relative aux relations entre l’inspection du travail dans les armées et l’inspection de l’armement pour les poudres et ex...
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Avis du 23/11/2014
Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014
Arrêté du 21/10/2014
Arrêté du 21 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 fixant le tarif et les modalités d'application de la taxe sur les passagers maritimes embarqués à destination d'esp...
Transport Transport Rapport du 21/11/2014
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2014-1380 du 21 novembre 2014 rapprochant la législation des transports applicable à Mayotte de la législation appli...
Ordonnance du 21/11/2014
Ordonnance n° 2014-1380 du 21 novembre 2014 rapprochant la législation des transports applicable à Mayotte de la législation applicable en métropole et portant adaptation au droit ...
Rendez-vous demain pour de nouvelles actus...
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