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La Quotidienne

Edition du 18/12/2014 envoyée à 23.673 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Environnement : les coupes drastiques de la Commission pour 2015

Le programme de travail de la Commission européenne pour 2015 confirme les orientations productivistes prises par la nouvelle équipe. Parmi les propositions de travail supprimées figurent le paquet Economie circulaire et qualité de l'air.

Environnement : les coupes drastiques de la Commission pour 2015
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Le reste de l'actualité

Ampoules basse conso : le potentiel de recyclage reste élevé REPORTAGE VIDEO

Ampoules basse conso : le potentiel de recyclage reste élevé

Tubes néons, lampes fluorescentes, leds, 95% du poids des ampoules à économie d'énergie est recyclable. Reportage dans l'un des quatre sites français de traitement de ces déchets électriques situé dans l'Aube près de Troyes.

DEEE ménagers : le cahier des charges des éco-organismes publié

DEEE ménagers : le cahier des charges des éco-organismes publié

Une nouvelle période d'agrément démarre le 1er janvier 2015 pour les éco-organismes de la filière des DEEE ménagers. Les cahiers des charges des éco-organismes, de l'organisme coordonnateur, et des systèmes individuels sont publiés.

Garanties financières : l'exonération remise en cause pour certaines ICPE

Garanties financières : l'exonération remise en cause pour certaines ICPE

Un projet d'arrêté prévoyait de décaler l'obligation de constituer des garanties financières pour certaines ICPE et d'en exonérer d'autres. Cette exonération est toutefois remise en cause suite à la réunion du CSPRT.

Autoroutes : l'Etat doit dénoncer les contrats, selon les parlementaires

Autoroutes : l'Etat doit dénoncer les contrats, selon les parlementaires

Dénonçant la rente des concessionnaires historiques autoroutiers, le rapport soutient une dénonciation de ces contrats "déséquilibrés" avant le 31 décembre et une reprise en main par l'Etat. En jeu, le financement des infrastructures de transports.

Génie écologique : les filières du végétal en quête de reconnaissance

Génie écologique : les filières du végétal en quête de reconnaissance

Préservation de la biodiversité, restauration des sols, gestion des eaux usées…, la filière horticole et du paysage réaffirme son expertise en matière de génie écologique, en développement en France.

Sites pollués : un droit nouveau adapté aux attentes de la société et des industriels AVIS D'EXPERT - Jean-Pascal Bus (avocat chez Norton Rose Fulbright)

Sites pollués : un droit nouveau adapté aux attentes de la société et des industriels

Dans le domaine de la remise en état des sols pollués, Jean-Pascal Bus, avocat chez Norton Rose Fulbright, nous présente un outil inédit pour toutes les parties prenantes : le Droit Réel de Restriction d'Usage.

Les Flash-Info du jour


Sites et sols pollués, déchets et recyclage  

L'UE s'engage à réduire l'usage des sacs plastiques légers

       

L'éco-organisme ERP privé d'agrément ? Picto Article payant

       
Transports, aménagements  

Combiner performance économique et performance environnementale des ruralités

       
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles  

Signature du contrat de filière entre l'Etat et l'industrie du bois

Responsable d’agence dépollution sols et eau H/F
 
Mesurer la qualité environnementale des bâtiments

Le chiffre du jour

2,1
millions de tonnes de CO2...

L'agenda du jour

A partir du
12 février 2015
Journée d'Information : Comment financer ses projets d'aménagement ? Lyon (69) - France
A partir du
01 avril 2015
Colloque Drones et hydraulique, au service des métiers de l'eau Paris - France
A partir du
04 mai 2015
AEBIOM Bioenergy Conference Bruxelles - Belgique

La réglementation du jour

Énergie Énergie Communication du 17/12/2014
Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d?octroi et d?exercice des autorisations de prospecte...
Gestion des risques Gestion des risques Règlement du 17/12/2014
Règlement (UE) n° 1342/2014 de la Commission du 17 décembre 2014 modifiant les annexes IV et V du règlement (CE) n° 850/2004 du Parlement européen et du Conseil concernant les poll...
Industrie Industrie Rectificatif du 18/12/2014
Rectificatif au règlement délégué (UE) n° 1078/2014 de la Commission du 7 août 2014 modifiant l'annexe I du règlement (UE) n° 649/2012 du Parlement européen et du Conseil concer...
Rectificatif du 18/12/2014
Rectificatif au règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocid...
Règlement d'exécution du 16/12/2014
Règlement d'exécution (UE) n° 1334/2014 de la Commission du 16 décembre 2014 portant approbation de la substance active gamma-cyhalothrine, conformément au règlement (CE) n° 1107...
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Règlement du 01/12/2014
Règlement (UE) n° 1320/2014 de la Commission du 1er décembre 2014 modifiant le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvag...
Rendez-vous demain pour de nouvelles actus...
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