La Quotidienne Actu-Environnement

Edition du 16/07/2015 envoyée à 27.147 abonnés

L'Actu Environnement du jour

				Transition énergétique : la programmation pluriannuelle de l'énergie repoussée à 2016 ?
				La stratégie nationale de mobilisation de la biomasse devra être définie à l'horizon 2017
				Cogénération : les nouvelles conditions d'attribution de la prime de disponibilité
				Hydroélectricité : premiers appels d'offres en 2016 et prolongation de certaines concessions
				Complément de rémunération : les producteurs d'ENR pourront se tourner vers un acheteur de dernier recours

				De nouvelles prescriptions pour les ICPE mettant en œuvre des substances radioactives
				Incendie de Berre-l'Etang : les sites Seveso de nouveau sur la sellette

				Rhin-Meuse : ouverture d'un appel à projets "eau durable et énergie"


	François de Bie réélu président de European Bioplastics

A partir du
26 août 2015

A partir du
16 septembre 2015

18 novembre 2015



		Énergie Arrêté du 26/06/2015 Arrêté du 26 juin 2015 modifiant l'arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telle...
		Délibération du 01/04/2015 Délibération du 1er avril 2015 portant avis sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations u...

		Industrie Avis du 16/07/2015 Avis aux opérateurs économiques sur l'obligation de communiquer des informations sur les substances contenues dans les articles en application des articles 7.2 et 33 du règlement (...
		Règlement d'exécution du 14/07/2015 Règlement d'exécution (UE) 2015/1154 de la Commission du 14 juillet 2015 renouvelant l'approbation de la substance active «sulfosulfuron» conformément au règlement (CE) no 1107/2...

		Milieu naturel, biodiversité Arrêté du 07/07/2015 Arrêté du 7 juillet 2015 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique de Corse en tant que conservatoire botanique national
		Arrêté du 07/07/2015 Arrêté du 7 juillet 2015 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique armoricain de Brest en tant que conservatoire botanique national
		Arrêté du 07/07/2015 Arrêté du 7 juillet 2015 relatif au renouvellement de l'agrément du centre régional de phytosociologie de Bailleul en tant que conservatoire botanique national

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