La Quotidienne Actu-Environnement

Edition du 16/09/2015 envoyée à 28.112 abonnés

L'Actu Environnement du jour

DÉCRYPTAGE

				Management environnemental : la nouvelle norme ISO 14001 publiée

				Energies renouvelables : les installations qui pourront toujours bénéficier du tarif d'achat en 2016
				L'étiquette énergie se fait trop discrète dans les points de ventes

				Paris va expérimenter la collecte séparée des biodéchets
				Déchets radioactifs de démantèlement : 12 lauréats pour l'appel à projets Andra/ANR
				Economie circulaire : l'Ademe lance un nouvel appel à projets
				Filière REP des médicaments : le cahier des charges des systèmes individuels en consultation


	Nominations au Conseil national de la montagne Julien Turenne et Françoise Simon nommés au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique

A partir du
25 septembre 2015

A partir du
05 octobre 2015

A partir du
25 novembre 2015



		Air Décision du 07/05/2015 Décision (UE) 2015/1534 du Conseil du 7 mai 2015 relative à la position à adopter au nom de l'Union européenne au sein de l'Organisation maritime internationale lors de la 68e se...

		Énergie Arrêté du 04/09/2015 Arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance

		Gestion des risques Arrêté du 02/09/2015 Arrêté du 2 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2010 modifié relatif au stockage en réservoirs aériens manufacturés exploités au sein d'une installation classée soumise ...
		Instruction du 10/03/2014 Instruction n° 230167/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/SDFM/FM4 du 10 mars 2014 fixant les modalités de mise en œuvre de la surveillance médicale post-professionnelle des militaires ayant ét...

		Milieu naturel, biodiversité Arrêté du 15/09/2015 Arrêté du 15 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 8 juin 2015 relatif aux modalités de capture à titre accessoire et de débarquement de la raie brunette (Raja undulata) dans les zo...

		Sols Décret du 14/09/2015 Décret du 14 septembre 2015 accordant la concession de sables calcaires coquilliers dite « concession de la Pointe d'Armor » à la Compagnie armoricaine de navigation
		Décret du 14/09/2015 Décret du 14 septembre 2015 portant prolongation de la concession de sables siliceux marins dite « Chassiron C » (Charente-Maritime) aux sociétés Compagnie armoricaine de navigatio...

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