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La Quotidienne

Edition du 21/09/2015 envoyée à 28.215 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Covoiturage : le mode d'emploi pour démarrer

Quelles sont les obligations des pratiquants du covoiturage et des plateformes qui les mettent en relation ? La DGCCRF fait le point sur les questions d'assurance et de tarif. De quoi rassurer et sauter le pas.

Covoiturage : le mode d'emploi pour démarrer
Nouveau catalogue ONF, solutions pour vos espaces naturels

Le reste de l'actualité

Agrocarburants : les règles européennes sont fixées

Picto Article abonné Agrocarburants : les règles européennes sont fixées

Les nouvelles règles relatives aux agrocarburants sont publiées. Outre le plafond d'incorporation, la directive fixe les règles pour la seconde génération et les estimations d'émissions liées aux changements indirects d'affectation des sols.

Les Flash-Info du jour


Energies  

Un projet d'ordonnance sur la sécurité des ouvrages de transport d'énergie en consultation

       
Sites et sols pollués, déchets et recyclage  

Picto Article abonné Le Conseil constitutionnel valide la tarification de la TGAP sur les déchets non dangereux

       
Gestion des risques , Hygiene, Securite, Sante , Hygiene Propreté Environnement  

Picto Article abonné Les règles de sécurité applicables à l'utilisation de chariots à hydrogène en consultation

       
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles  

Forêt : une instruction précise les modalités de reconnaissance des GIEEF

 
Responsable exploitation station d'épuration H/F

Les nominations du jour

Nomination du jour Isabelle Muller nommée membre du Conseil national de la transition écologique au titre de représentant du Medef
Christophe Jerretie nommé membre du Comité de bassin Adour-Garonne

L'agenda du jour

A partir du
02 octobre 2015
Salon et conférence : Jardins et Haies Champêtres Chassagny (69) - France
10 octobre 2015 Visite Info Énergie : architecture exemplaire Givry (71) - France
20 novembre 2015 1ère journée de restitution CORTEA sur les émissions de polluants dans l’air Paris 9 - France

La réglementation du jour

Eau Eau Avis du 19/09/2015
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Énergie Énergie Rectificatif du 19/09/2015
Loin° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (rectificatif)
Rectificatif du 19/09/2014
Rectificatif au règlement délégué (UE) no 518/2014 de la Commission du 5 mars 2014 modifiant les règlements délégués de la Commission (UE) no 1059/2010, (UE) no 1060/2010, (UE) no ...
Management Management Décret du 17/09/2015
Décret n° 2015-1157 du 17 septembre 2015 relatif au commerce équitable
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Avis du 19/09/2015
Avis n° 18 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2015
Arrêté du 01/09/2015
Arrêté du 1er septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 zones alluviales de la confluence Dore-Allier (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 01/09/2015
Arrêté du 1er septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 vallées et coteaux thermophiles au nord de Clermont-Ferrand (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 01/09/2015
Arrêté du 1er septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Cézallier (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 01/09/2015
Arrêté du 1er septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 massif cantalien (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 01/09/2015
Arrêté du 1er septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 zones humides de la Planèze de Saint-Flour (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 01/09/2015
Arrêté du 1er septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Rhue (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 31/08/2015
Arrêté du 31 août 2015 portant désignation du site Natura 2000 Embiez - cap Sicié (zone spéciale de conservation)
Sols Sols Arrêté du 17/09/2015
Arrêté du 17 septembre 2015 fixant les tarifs de la taxe minière sur l'or en Guyane pour l'année 2015
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