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La Quotidienne

Edition du 05/01/2016 envoyée à 30.015 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Picto Article abonné Les véhicules hybrides font les frais du nouveau bonus auto

Les véhicules hybrides et les diesels sont les grands perdants des nouvelles règles d'aide à l'acquisition de véhicules peu polluants, qui entrent en vigueur ce 4 janvier. La prime à la conversion est, quant à elle, renforcée.

Les véhicules hybrides font les frais du nouveau bonus auto

Le reste de l'actualité

Electricité renouvelable : le palmarès des nouvelles régions INFOGRAPHIE

Electricité renouvelable : le palmarès des nouvelles régions

Depuis le 1er janvier 2016, la France métropolitaine ne compte plus que treize régions. En matière de production d'électricité renouvelable, chacune marque ses préférences. Palmarès en infographie.

Quel point de départ de la prescription dans le contentieux consécutif au moratoire photovoltaïque ? AVIS D'EXPERT - Stéphanie Dujardin (Avocat au Barreau de Paris)

Quel point de départ de la prescription dans le contentieux consécutif au moratoire photovoltaïque ?

Quel évènement marque le début du délai de prescription dans le contentieux qui suit le moratoire PV ? Le décret de fin 2010 ? Le courrier d'ERDF aux producteurs ? L'arrêté de mars 2011 fixant les nouveaux tarifs d'achat d'électricité ? Eléments de réponse avec Stéphanie Dujardin, Avocat à la Cour.

Les Flash-Info du jour


Energies  

Plus de 400 installations de production d'électricité à partir de biogaz au troisième trimestre 2015

       
Sites et sols pollués, déchets et recyclage  

Picto Article abonné DEEE professionnels : trois éco-organismes agréés

       
Air, Pollution, Climat  

Directive européenne sur le bruit dans l'environnement : la Commission consulte les citoyens

       

Picto Article abonné Qualité de l'air intérieur : le décret relatif à l'évaluation des moyens d'aération publié

Qui a dit ?

L'agenda du jour

05 février 2016 Colloque : Pratiques écologiques et éducation populaire, l’éducation qui vient Paris 19 - France
A partir du
10 février 2016 		Journées Recherche Innovation biogaz méthanisation Limoges (87) - France
A partir du
06 juillet 2016 		Journées Nationales de La Géotechnique et de Géologie de L’ingénieur Nancy (54) - France

La réglementation du jour

Eau Eau Avis du 05/01/2016
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Énergie Énergie Circulaire du 30/12/2015
Circulaire du 30 décembre 2015 - Droits et taxes applicables aux produits énergétiques au 1er janvier 2016
Gestion des risques Gestion des risques Règlement du 03/12/2015
Règlement (UE) 2016/1 de la Commission du 3 décembre 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les...
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Arrêté du 28/12/2015
Arrêté du 28 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 littoral ouest du Cotentin de Bréhal à Pirou (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 28/12/2015
Arrêté du 28 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 vallées de la grande et de la petite Leyre (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 28/12/2015
Arrêté du 28 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 zones humides associées au marais d'Orx (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 28/12/2015
Arrêté du 28 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 carrière Saint-Nicolas (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 28/12/2015
Arrêté du 28 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 l'Yerres de sa source à Chaumes-en-Brie (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 11/12/2015
Arrêté du 11 décembre 2015 portant approbation du modèle de cahier des charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'Etat dans les eaux mentionnées à l'article L. 435-1 du cod...
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