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La Quotidienne

Edition du 14/01/2016 envoyée à 30.214 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Picto Article abonné Abeilles : l'Anses souhaite restreindre encore plus l'usage des néonicotinoïdes

L'agence de sécurité sanitaire préconise d'élargir les restrictions d'usage aux semences d'hiver et de mettre en place des mesures supplémentaires pour trois néonicotinoïdes. Ces propositions seront présentées au Sénat, annonce Ségolène Royal.

Abeilles : l'Anses souhaite restreindre encore plus l'usage des néonicotinoïdes
Le 22 mars à Dijon, journée technique sans tranchée

Le reste de l'actualité

Le ministère de l'Ecologie admet la possibilité d'une sortie "implicite" du statut de déchet

Picto Article abonné Le ministère de l'Ecologie admet la possibilité d'une sortie "implicite" du statut de déchet

Par un avis publié au Journal officiel, le Medde prévoit deux possibilités de sortir du statut de déchet : de manière explicite via les installations de traitement de déchets et de manière implicite via les installations de production.

Rénovation : l'obligation de travaux pour les bâtiments tertiaires bientôt effective

Rénovation : l'obligation de travaux pour les bâtiments tertiaires bientôt effective

L'obligation de rénovation énergétique des bâtiments tertiaires prévue par le Grenelle et la loi de transition énergétique va bientôt entrer en vigueur. Le décret est en consultation.

Un projet de décret définit un bâtiment à énergie positive et à haute performance environnementale

Un projet de décret définit un bâtiment à énergie positive et à haute performance environnementale

Le gouvernement soumet à consultation les critères d'exemplarité énergétique et environnementale des nouveaux bâtiments, notamment publics, permettant l'octroi par les collectivités d'un bonus de constructibilité pour ces projets.

Les Flash-Info du jour


Certification & Management, Juridique, Politique, Reglementation  

Les trois priorités de Ségolène Royal pour 2016

       
Energies  

Précarité énergétique : le programme "Pacte Energie Solidarité" éligible aux CEE

       

Le CGDD analyse la place des ENR dans le mix français de 2014

       
Gestion des risques , Hygiene, Securite, Sante , Hygiene Propreté Environnement  

Picto Article abonné Centrale nucléaire de Fessenheim : un rapport allemand épingle la sécurité du site

 

La nomination du jour

Nomination du jour Dominique Braye nommé médiateur de l'eau

Qui a dit ?

L'agenda du jour

A partir du
19 mai 2016 		Colloque : Les Polluants émergents, de nouveaux défis pour la gestion des eaux souterraines Orléans (45) - France
A partir du
23 juin 2016 		2ème Conférence annuelle Biocide de Prague: les défis à relever et les leçons tirées de la mise en œuvre du règlement biocide, en particulier pour les PME Prague - République tchèque
A partir du
08 novembre 2016 		Congrès [avniR], la Pensée Cycle de Vie, levier du manager visionnaire Lille (59) - France

La réglementation du jour

Agriculture Agriculture Arrêté du 06/01/2016
Arrêté du 6 janvier 2016 relatif aux justificatifs requis pour l'achat de produits phytopharmaceutiques de la gamme d'usages « professionnel »
Gestion des risques Gestion des risques Arrêté du 11/01/2016
Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0536 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'envir...
Industrie Industrie Avis du 14/01/2016
Avis aux opérateurs économiques sur l'obligation de communiquer des informations sur les substances contenues dans les articles, en application des articles 7.2 et 33 du règlement ...
Résumé du 13/01/2016
Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l?utilisation et/ou à l?utilisation de substances énumérées à l?annex...
Règlement du 13/01/2016
Règlement (UE) 2016/26 de la Commission du 13 janvier 2016 modifiant l'annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement,...
Sols Sols Arrêté du 23/12/2015
Arrêté du 23 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2007 fixant la liste des installations et équipements de surveillance et de prévention des risques miniers gérés par le...
Rendez-vous demain pour de nouvelles actus...
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