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La Quotidienne

Edition du 29/03/2016 envoyée à 31.450 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Picto Article abonné Eolien offshore : l'autorisation unique soulève des questions

Les parcs éoliens offshore devraient bénéficier d'une autorisation unique. Mais l'égalité de traitement entre ceux implantés sur le domaine maritime public et ceux dans la ZEE pose question. Des sénateurs ont tenté, en vain, de remédier au problème.
Eolien offshore : l'autorisation unique soulève des questions
  ONF vous propose des techniques de pointe pour diagnostiquer votre patrimoine arboré  

Le reste de l'actualité

La Cour de cassation reconnaît le préjudice écologique causé par Total à Donges

Picto Article abonné La Cour de cassation reconnaît le préjudice écologique causé par Total à Donges

Faisant application de sa jurisprudence Erika, la Cour reconnaît l'existence d'un préjudice écologique suite à la pollution de l'estuaire de la Loire par Total. Elle précise les modalités d'évaluation de ce préjudice.
Les électro-intensifs ont un an pour se fixer des objectifs d'efficacité énergétique

Picto Article abonné Les électro-intensifs ont un an pour se fixer des objectifs d'efficacité énergétique

Les entreprises ou les sites industriels très consommateurs d'électricité ont un an devant eux pour définir leur plan de performance énergétique et les objectifs associés. Cet exercice leur garantira l'accès à des avantages économiques.
Vents du Nord, un acteur qui monte dans le développement de parcs éoliens PUBLI-REPORTAGE

Vents du Nord, un acteur qui monte dans le développement de parcs éoliens

D'ici à 2020, les projets de parcs éoliens en France méritent une attention particulière. Cette énergie verte sera en bonne place dans le bouquet énergétique national. Vents du Nord réalise des projets rentables et parfaitement intégrés localement. Vidéo.

Les Flash-Info du jour


Energies  

Photovoltaïque : Demeter entre au capital de Sun'R

       
Sites et sols pollués, déchets et recyclage  

Picto Article abonné Le Conseil d'Etat précise les modalités d'application de la redevance spéciale d'enlèvement des déchets

       
Gestion des risques , Hygiene, Securite, Sante , Hygiene Propreté Environnement  

Picto Article abonné Une nouvelle valeur limite d'exposition professionnelle pour le styrène applicable en 2017

       
Nature & Ecologie, Agriculture, Ressources naturelles  

Picto Article abonné Loi biodiversité : les députés adoptent l'interdiction du dragage des récifs coralliens

       
Sensibilisation, Evenement, Initiative, Dev. Durable  

Cent-onze nouveaux lauréats pour le label « Terre saine, communes sans pesticides »

       
Eau  

Barrages de la Sélune : le démantèlement n'est plus d'actualité

 
Mobiliers Bois : aménager les espaces naturels durablement par Office National des Forêts Mobiliers Bois : aménager les espaces naturels durablementpar OFFICE NATIONAL DES FORÊTS
 
Contrôleur technique des régisseurs intéressés H/F Contrôleur technique des régisseurs intéressés H/F

Les nominations du jour

Nominations du jour Deux nouveaux directeurs à la tête de la police, la recherche et l'expertise de l'ONCFS
Jean-Philippe Dugoin-Clément élu président de l'Ordif
Nominations au Comité national de la gestion des risques en forêt

L'agenda du jour

A partir du
06 avril 2016
7èmes Assises européennes du paysage Nice (06) - France
A partir du
27 avril 2016
8e Conférence Européenne des Villes Durables Bilbao (ES) - Espagne
A partir du
31 mai 2016
95ème congrès de l’ASTEE : Territoires en transition : mettre l’intelligence numérique au cœur des services publics Issy-les-Moulineaux (92) - France

La réglementation du jour

Énergie Énergie Décret du 24/03/2016
Décret n° 2016-350 du 24 mars 2016 portant diverses modifications du titre IV du livre Ier du code de l'énergie
Gestion des risques Gestion des risques Règlement du 23/03/2016
Règlement (UE) 2016/439 de la Commission du 23 mars 2016 modifiant l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne Cydia pomonell...
Management Management Avis du 27/03/2016
Avis relatif à la liste des dispositions internationales en matière de droit environnemental, social et du travail permettant de rejeter une offre comme anormalement basse en matiè...
Rapport du 25/03/2016
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-354 du 25 mars 2016 relative à l'articulation des procédures d'autorisation d'urbanisme avec diverses procédure...
Ordonnance du 25/03/2016
Ordonnance n° 2016-354 du 25 mars 2016 relative à l'articulation des procédures d'autorisation d'urbanisme avec diverses procédures relevant du code de l'environnement
Décret du 25/03/2016
Décret n° 2016-355 du 25 mars 2016 relatif à l'articulation des procédures d'autorisation d'urbanisme avec diverses procédures relevant du code de l'environnement
Arrêté du 21/03/2016
Arrêté du 21 mars 2016 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à souscrire à l'augmentation de capital d'une société
Milieu naturel, biodiversité Milieu naturel, biodiversité Arrêté du 23/03/2016
Arrêté du 23 mars 2016 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2013 portant création d'un régime d'effort de pêche pour la pêche professionnelle au chalut en mer Méditerranée par les navi...
Arrêté du 23/03/2016
Arrêté du 23 mars 2016 portant répartition des quotas d'effort de pêche alloués à la France dans le cadre de la reconstitution de certains stocks d'espèces pour l'année de gestion ...
Arrêté du 23/03/2016
Arrêté du 23 mars 2016 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons et autres organismes mari...
Rendez-vous demain pour de nouvelles actus...
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