Edition du
08/04/2016
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L'Actu Environnement du jour
Energies renouvelables : le gouvernement dévoile la programmation des capacités de production pour 2018-2023
Le ministère de l'Environnement dévoile les objectifs de développement de la production d'EnR en lieu et place d'une feuille de route sur le mix énergétique global. Ce qui suscite de vives réactions.
Le reste de l'actualité
L'accélération du marché des cleantech profite aux start-up
Les investissements mondiaux battent des records dans le domaine des cleantech et sont marqués par l'émergence de nouveaux marchés. Dans ce secteur, les start-up françaises tirent leur épingle du jeu, notamment à l'export.
Les Flash-Info du jour
Lancement du premier observatoire indépendant dédié au biométhane
Des professionnels des EnR réclament de nouvelles règles européennes pour le stockage d'énergie solaire
Déchets nucléaires : Gérard Longuet dépose une proposition de loi pour lancer la phase pilote de Cigéo
La Commission européenne réclame la publication des études de Monsanto sur les effets du glyphosate
Déchets nucléaires : l'ASN insiste sur les besoins en nouvelles installations d'entreposage
Risque nucléaire : l'Anccli réclame une extension des plans d'urgence à 80 km
Proposition de loi pour une mise en œuvre effective du droit à l'eau
ATEX : agent d’exécution non électricien ISM ATEX niveau 1M
Seanergy, rendez-vous international des Energies Marines Renouvelables
01/06/2016 - Biarritz (64)
L'agenda du jour
A partir du
25 avril 2016
Hannover Messe 2016
Hanovre (DE) - Allemagne
A partir du
19 mai 2016
Visite d'étude : L'intermodalité voyageurs en Europe
Angers (49) - France
A partir du
30 août 2016
IENE - 5th IENE International Conference on Ecology and Transportation
Lyon (69) - France
La réglementation du jour
Énergie
Rapport du 07/04/2016
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-411 du 7 avril 2016 portant diverses mesures d'adaptation dans le secteur gazier
Ordonnance du 07/04/2016
Ordonnance n° 2016-411 du 7 avril 2016 portant diverses mesures d'adaptation dans le secteur gazier
Gestion des risques
Rapport du 07/04/2016
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-413 du 7 avril 2016 relative au contrôle de l'application du droit du travail
Ordonnance du 07/04/2016
Ordonnance n° 2016-413 du 7 avril 2016 relative au contrôle de l'application du droit du travail
Instruction du 31/03/2016
Instruction du Gouvernement du 31 mars 2016 relative à l’accélération de la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques
Management
Décret du 07/04/2016
Décret n° 2016-412 du 7 avril 2016 relatif à la prise en compte de la performance énergétique dans certains contrats et marchés publics
Rapport du 07/04/2016
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-415 du 7 avril 2016 relative à l'économie sociale et solidaire dans le Département de Mayotte
Ordonnance du 07/04/2016
Ordonnance n° 2016-415 du 7 avril 2016 relative à l'économie sociale et solidaire dans le Département de Mayotte
Arrêté du 04/04/2016
Arrêté du 4 avril 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiative Greentech pré-amorçage »
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