La Quotidienne Actu-Environnement

Edition du 02/11/2016 envoyée à 32.533 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Amorce appelle à une évolution de la fiscalité déchets et énergie

A l'occasion de son 30e Congrès national, l'association de collectivités et entreprises Amorce a détaillé ses engagements et propositions en faveur d'une évolution de la fiscalité sur l'énergie et les déchets ainsi que les écocontributions.

Amorce appelle à une évolution de la fiscalité déchets et énergie

Colloque Environnement et commande publique le 8 décembre

Pollutec, l'événement international qui dynamise l'économie du secteur de l'Environnement

PUBLI-REPORTAGE

Pollutec, l'événement international qui dynamise l'économie du secteur de l'Environnement

Le grand rendez-vous Pollutec se profile. Son édition 2016 sera riche et internationale. Les organisateurs du salon participent au dynamisme du secteur français de l'Environnement et facilitent les contacts internationaux.

Les Flash-Info du jour

				CEE : les organismes HLM bientôt exonérés d'impôt sur les sociétés
				Photovoltaïque de moyenne puissance : les 353 lauréats de la troisième tranche de l'appel d'offres sont connus

				Les émissions de soufre du transport maritime plafonnées dès 2020
				Electromobilité : General Electric et Clem' s'associent
				La Caisse des dépôts entre au capital de la société Cityscoot

				Des recommandations pour réaliser une étude d'impact pour l'industrie extractive

				La mer de Ross contiendra la plus vaste aire marine protégée au monde

				Signé par les représentants européens et canadiens, le Ceta peut passer à l'épreuve des parlements

Solutions & Innovations



		X-plore® 8000, appareil respiratoire filtrant à ventilation assistée par Dräger Safety France SAS		La combinaison Haute Visibilité DuPont™ Tyvek® 500 HV par DuPont Personal Protection

Le chiffre du jour

L'agenda du jour

A partir du
03 novembre 2016

3èmes Rencontres francophones de l’écologie industrielle et territoriale Troyes (10) - France

A partir du
29 novembre 2016

Pollutec 2016 Lyon (69) - France

23 mars 2017

3eme Rencontres Nationales de l'éco-pâturage et de l'animal en ville Angers (49) - France

Les consultations du jour

	jusqu'au 14/11/2016 - Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Plateau de l’Aubrac (zone spéciale de conservation)

	jusqu'au 15/11/2016 - Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Sites à chiroptères des Pyrénées orientales (zone spéciale de conservation)

	jusqu'au 15/11/2016 - Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 février 2014 portant désignation du site Natura 2000 Têtes de bassin du Blavet et de l’Hyères (zone spéciale de conservation)

	jusqu'au 15/11/2016 - Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Posidonies du cap d’Agde (zone spéciale de conservation)

	jusqu'au 15/11/2016 - Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Sources et habitats rocheux de la Vernaison et des goulets de Combe Laval et du vallon...

	jusqu'au 15/11/2016 - Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Quénécan, vallée du Poulancre, landes de Liscuis et gorges du Daoulas (zone spéci...

	jusqu'au 15/11/2016 - Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Le Gardon et ses gorges (zone spéciale de conservation)

La réglementation du jour



		Eau Avis du 14/10/2016 Avis relatif à la délibération n° 2016-31 du 14 octobre 2016 du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse portant mise à jour des zones de tarification en matière de...

		Déchets Arrêté du 21/10/2016 Arrêté du 21 octobre 2016 relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d'emballages ménagers en application des arti...

		Risques Arrêté du 25/10/2016 Arrêté du 25 octobre 2016 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessatio...
		Arrêté du 25/10/2016 Arrêté du 25 octobre 2016 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de ces...
		Arrêté du 25/10/2016 Arrêté du 25 octobre 2016 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de ces...
		Arrêté du 25/10/2016 Arrêté du 25 octobre 2016 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de ces...
		Arrêté du 25/10/2016 Arrêté du 25 octobre 2016 modifiant et complétant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocati...
		Arrêté du 25/10/2016 Arrêté du 25 octobre 2016 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de ces...
		Arrêté du 25/10/2016 Arrêté du 25 octobre 2016 modifiant et complétant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocati...
		Arrêté du 25/10/2016 Arrêté du 25 octobre 2016 modifiant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessatio...

		Biodiversité Arrêté du 21/10/2016 Arrêté du 21 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Marais de Vilaine (zone spéciale de conservation)
		Arrêté du 21/10/2016 Arrêté du 21 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Forêts de la vallée de la Semoy à Thilay et Hautes-Rivières (zone spéciale de conservation)

Rendez-vous demain pour de nouvelles actus...

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