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La Quotidienne

Edition du 16/12/2016 envoyée à 33.088 abonnés

L'Actu Environnement du jour

Compteurs communicants : l'Anses juge faible l'exposition électromagnétique

L'Anses vient de remettre son rapport évaluant l'exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les compteurs communicants. Pour l'agence, si les niveaux restent faibles, il est important de quantifier l'exposition globale.
Compteurs communicants : l'Anses juge faible l'exposition électromagnétique
  Découvrez le projet de PILI, lauréat du Circular challange 2016 d'Ecofolio  

Le reste de l'actualité

Ecologie territoriale : Orée lance un outil d'évaluation des performances des projets

Picto Article abonné Ecologie territoriale : Orée lance un outil d'évaluation des performances des projets

Alors que les démarches d'écologie industrielle territoriale se multiplient, les outils d'évaluation font défaut. Pour répondre aux besoins exprimés par les porteurs de projets et leurs soutiens, Orée lance un outil d'auto-évaluation.
Les Préfets en tant qu'Autorité environnementale des projets : vers la fin de l'illégalité ? AVIS D'EXPERT - Gabriel Ullmann (Docteur en droit et expert judiciaire spécialisé en environnement)

Les Préfets en tant qu'Autorité environnementale des projets : vers la fin de l'illégalité ?

Avec la réforme de l'autorité environnementale en région, la France respecte les textes européens pour l'évaluation des plans et programmes. Mais rien n'est réglé pour les projets. Un jugement du Tribunal administratif d'Orléans ouvre une brèche. Détails par Gabriel Ullmann, Docteur en droit.

Les Flash-Info du jour


Energie  

La lettre au père Noël de France Biométhane

       

Picto Article abonné Eolien : FEE plaide pour un niveau de rémunération à 76 €/MWh pour 2017

       
Risques  

Picto Article abonné Champs électromagnétiques : un arrêté précise les valeurs limites en milieu professionnel

       

La justice européenne confirme l'autorisation d'un OGM de Monsanto

       

Un règlement européen restreint la mise sur le marché du bisphénol A

       
Biodiversité  

Picto Article abonné Le statut des agents publics de la future Agence française de la biodiversité et de ses partenaires est fixé

       
Gouvernance  

Présidentielles : Sylvia Pinel est finalement candidate à la primaire de la gauche

       

Présidentielles : la candidate centriste Rama Yade propose une TVA réduite pour les produits verts

Votre carrière
Recrutement Chargé de mission suivi des DSP Adduction Eau Potable /Energie H/F
Recrutement Chargé de mission travaux Adduction Eau Potable/Incendie H/F

La nomination du jour

Nomination du jour Jacques Clément nommé directeur des ressources humaines du ministère de l'Environnement

L'agenda du jour

31 janvier 2017 18ème colloque annuel du SER : les énergies renouvelables, un élan mondial Paris 5 - France
A partir du
15 mars 2017 		Rencontres internationales de l’offshore flottant – FOWT 2017 Marseille (13) - France
A partir du
03 juin 2017 		Seconde édition de la "Fête des mares" à l'échelle nationale National - France

La réglementation du jour

Energie Energie Rapport du 15/12/2016
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-1725 du 15 décembre 2016 relative aux réseaux fermés de distribution
Ordonnance du 15/12/2016
Ordonnance n° 2016-1725 du 15 décembre 2016 relative aux réseaux fermés de distribution
Décret du 14/12/2016
Décret n° 2016-1726 du 14 décembre 2016 relatif à la mise en service, aux contrôles et aux sanctions applicables à certaines installations de production d'électricité
Arrêté du 12/12/2016
Arrêté du 12 décembre 2016 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes
Arrêté du 08/12/2016
Arrêté du 8 décembre 2016 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes
Déchets Déchets Arrêté du 08/12/2016
Arrêté du 8 décembre 2016 relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets ménagers issus de produits chimiques pouvant ...
Risques Risques Rectificatif du 15/12/2016
Rectificatif au règlement (UE) 2016/1015 de la Commission du 17 juin 2016 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qu...
Instruction du 05/12/2016
Instruction DGAL/SDSPA/2016-952 du 5 décembre 2016 - Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2017
Instruction du 05/12/2016
Instruction DGAL/SDSPA/2016-953 du 5 décembre 2016 - Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2017
Instruction du 05/12/2016
Instruction DGAL/SDSPA/2016-954 du 5 décembre 2016 - Plans de contrôle des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel – 2017I
Arrêté du 26/10/2016
Arrêté du 26 octobre 2016 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Biodiversité Biodiversité Arrêté du 09/12/2016
Arrêté du 9 décembre 2016 relatif aux mesures de protection de l'habitat du hamster commun (Cricetus cricetus)
Agroécologie Agroécologie Arrêté du 13/12/2016
Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)
Arrêté du 13/12/2016
Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)
Arrêté du 08/12/2016
Arrêté du 8 décembre 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)
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