La Quotidienne Actu-Environnement

L'Actu Environnement du jour

Edition du 07/04/2017 envoyée à 34.776 abonnés

Générateurs photovoltaïques autonomes
par SOLEMS

MOBASOL V, centrale photovoltaïque prête à brancher pour l'autoconsommation
par MOBASOLAR

				Engie acquiert 100% de la Compagnie du vent
				Les gestionnaires de réseau de transport d'électricité et de gaz publient leurs données

				Déchets : le rachat de Coved par Paprec est confirmé

				Générations Futures accentue sa pression contre le renouvellement du glyphosate

				Le Parlement européen s'oppose à l'autorisation de nouveaux maïs OGM


	Hélène Soubelet nommée directrice de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité

25 mai 2017

A partir du
06 juin 2017

A partir du
20 juin 2017

	jusqu'au 27/04/2017 - Projet d’arrêté ministériel relatif à la suppression de l’agrément ministériel des organismes chargés des contrôles d’étanchéité des réservoirs enterrés des liquides inflammables.

	jusqu'au 27/04/2017 - Projet d’arrêté modifiant l’arrêté ministériel du 1er avril 2008 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les piscicultures d’eau douce soumises à autorisation au...

	jusqu'au 27/04/2017 - Projet décret modifiant la nomenclature des installations classées & projet d’ arrêté ministériel modifiant certains arrêtés ministériels de prescriptions.

	jusqu'au 27/04/2017 - Projet d’arrêtés relatifs aux prescriptions générales applicables aux installations relevant des régimes de l’enregistrement et de la déclaration avec contrôle périodique au titre ...

	jusqu'au 27/04/2017 - Projet de plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques



		Energie Arrêté du 28/03/2017 Arrêté du 28 mars 2017 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes

		Transport Décret du 06/04/2017 Décret n° 2017-483 du 6 avril 2017 relatif aux activités de transport public particulier de personnes et actualisant diverses dispositions du code des transports

		Aménagement Arrêté du 28/12/2016 Arrêté du 28 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2012 pris en application de l'article R. 154-1 du code des ports maritimes

		Biodiversité Arrêté du 31/03/2017 Arrêté du 31 mars 2017 modifiant l'arrêté du 11 avril 2014 précisant les conditions de débarquement et de transbordement du thon rouge (Thunnus thynnus) et de certains débarquement...

		Agroécologie Règlement du 03/04/2017 Règlement (UE) 2017/627 de la Commission du 3 avril 2017 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les...
		Règlement du 31/03/2017 Règlement (UE) 2017/626 de la Commission du 31 mars 2017 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les li...

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