Edition du
03/09/2018
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L'Actu Environnement du jour
“ De plus en plus d'acteurs intègrent la pollution lumineuse dans leur politique biodiversité ”
Les impacts de la pollution lumineuse sur la biodiversité sont de mieux en mieux documentés. Romain Sordello décrit ces impacts et explique comment cette pollution est prise en compte dans les territoires à travers le concept de "trame noire".
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Le reste de l'actualité
La réussite de la transition énergétique passera par davantage de justice sociale
Plus de justice sociale. Telle est la principale exigence qui ressort du bilan du débat public sur la politique énergétique de la France. Une dimension que le gouvernement ne doit pas négliger pour mener à bien une véritable transition énergétique.
Péage inversé : Lille attend la loi mobilité pour lancer son expérimentation
La métropole lilloise veut expérimenter la rémunération des automobilistes qui renoncent à leur voiture aux heures de pointe. Le projet est prêt, mais il faut encore modifier la législation. La loi mobilité devrait résoudre le problème.
Les Flash-Info du jour
Photovoltaïque : les raccordements progressent de 59% au premier semestre 2018
Eolien : baisse des raccordements au premier semestre 2018 par rapport à 2017
Parc éolien de Dieppe-Le Tréport : les études d'impacts du projet sont encore "insuffisantes"
DCE : le programme de surveillance des eaux est modifié
Les nominations du jour
Eric Banel nommé directeur interrégional de la mer Sud-Atlantique
Nominations à la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
Stéphane Chérigié nommé membre titulaire du Conseil supérieur de l’énergie
L'agenda du jour
A partir du
10 octobre 2018
15e Assises nationales de l'assainissement non collectif
Dunkerque (59) - France
A partir du
20 octobre 2018
40ième Colloque francophone de Mammalogie
Caen (14) - France
A partir du
06 décembre 2018
Colloque national de malacologie continentale
Nantes (44) - France
La réglementation du jour
Energie
Lettre du 22/06/2018
Lettre du ministre d’État en date du 22 juin 2018 portant sur l’évocation de l’étude d’un projet de déploiement de fermes pilotes d’éoliennes flottantes en mer en région Occitanie
Engagement du 12/12/2017
Engagement pour la croissance verte relatif à la mise en place d’une filière de biocarburants aéronautiques durables en France
Eau
Instruction du 28/08/2018
Instruction relative à l'application de la loi n° 2018-702 du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences "eau" et "assainissement" aux communautés de comm...
Déchets
Décret du 31/08/2018
Décret n° 2018-766 du 31 août 2018 précisant les dispositions de l'article R. 543-297 du code de l'environnement
Risques
Décision du 11/07/2018
Décision BSERR no 18-024 du 11 juillet 2018 portant habilitation d’un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport
Biodiversité
Arrêté du 22/08/2018
Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons et autres organismes mari...
Gouvernance
Arrêté du 07/08/2018
Arrêté du 7 août 2018 portant nomination de membres associés du Conseil général de l’environnement et du développement durable
Décision du 25/07/2018
Décision no 2018/03 du 25 juillet 2018 portant abrogation de la décision no 2017/03 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serr...
Décision du 25/07/2018
Décision no 2018/04 du 25 juillet 2018 portant abrogation de la décision no 2017/18 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serr...
Décision du 25/07/2018
Décision no 2018/05 du 25 juillet 2018 portant retrait de décision portant sanctionen matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
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