LA NEWSLETTER du jeudi 26 septembre

 

[Gouvernance]La France fait un premier pas vers l'élaboration d'un budget vert

 

Le gouvernement se fixe pour objectif de verdir le budget de la France pour 2021. Il lance une concertation sur une méthodologie proposée par de hauts fonctionnaires. Les ONG réclament un verdissement immédiat du projet de loi de finances. Abonnés

 
Risques

Climat : le Giec alerte sur la surchauffe des océans et des pôles

Dans leur nouveau rapport, les chercheurs du Giec dressent un panorama inquiétant de l'état des océans et de la cryosphère d'ici 2050. Les décideurs politiques ... Lire

 
Déchets

Loi économie circulaire : l'affichage du détail de l'indice de réparabilité s'éloigne Abonnés

La création d'un indice de réparabilité est une mesure phare du projet de loi relatif à l'économie circulaire. L'affichage du détail de la note en magasin, un p... Lire

 
Eau

Assises de l'eau : Emmanuelle Wargon organise un point de rentrée

Emmanuelle Wargon, secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire, a réuni hier le comité de pilotage des Assises de l'eau. En juillet dernier, le m... Lire

 
Eau

Eau potable et Reuse : les négociations européennes vont reprendre

Les négociations européennes vont reprendre sur les projets de révision de la Directive eau potable et de règlement sur la réutilisation des eaux usées épurées ... Lire

 
Déchets

Loi économie circulaire : les sénateurs modifient le fond et la forme de l'affichage environnemental Abonnés

Les Sénat est revenu sur certaines dispositions relatives à l'affichage environnemental. Il souhaite notamment permettre un affichage dématérialisé et propose d... Lire

 
Risques

Terrains de sport synthétiques : l'Echa propose d'abaisser la teneur en HAP Abonnés

L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) propose d'abaisser la teneur pour les huit hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) qui sont utilisés d... Lire

 
Gouvernance

[Avis d'expert] La réforme constitutionnelle et l'environnement : l'enterrement

La réforme constitutionnelle va reprendre avec des ambitions bien moindre concernant la protection de l'environnement. Quinze ans après sa Charte, l'environneme... Lire

 
Energie

Keon, Swen Capital Partner et le Crédit Agricole investissent dans le biométhane

Le 20 septembre, le groupe Keon (composé des entreprises Naskeo Environnement et Sycomore), la société de gestion Swen Capital Partner et le groupe Crédit Agr... Lire

 
Déchets

Loi économie circulaire : les sénateurs ajoutent quatre "objectifs stratégiques" chiffrés Abonnés

Les sénateurs ont ajouté quatre objectifs stratégiques chiffrés au projet de loi économie circulaire. La lutte contre les déchets plastique tient une place de c... Lire

 
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auroPOWER : l'offre photovoltaïque de Vaillant qui favorise l'autoconsommation

Le spécialiste du chauffage Vaillant confirme son intérêt pour le PV avec auroPOWER. Un système de haute qualité qui permet le couplage avec ses produits, pour ... Publi-reportage

 
 
   
 

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Réhabilitation de sites : végétalisez vos espaces dégradés !

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Solution HSE : vos repères réglementaires en Environnement et Sécurité

par Editions Législatives
 
 
 

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Textes officiels

Energie

Arrêté du 09/09/2019
Arrêté du 9 septembre 2019 portant déclaration d'utilité publique d'un ouvrage de transport d'électricité

Décision du 09/09/2019
Décision du 9 septembre 2019 prise en application du 2° du I de l'article R.122-6 du code de l'environnement, sur le projet relatif aux centrales thermique et s...

Eau

Arrêté du 09/09/2019
Arrêté du 9 septembre 2019 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d'évaluation

Risques

Arrêté du 02/09/2019
Arrêté du 2 septembre 2019 portant agrément de la société Sage Ingénierie en tant qu'organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Aménagement

Arrêté du 20/09/2019
Arrêté du 20 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif aux critères et méthodes à mettre en ?uvre pour l'élaboration des deux premières parti...

Arrêté du 16/09/2019
Arrêté du 16 septembre 2019 portant nomination au conseil de surveillance de la Société du Canal Seine-Nord Europe

Biodiversité

Arrêté du 17/09/2019
Arrêté du 17 septembre 2019 fixant la liste des habitats naturels pouvant faire l'objet d'un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels en Guyane

Agroécologie

Avis du 26/09/2019
Avis aux importateurs de semences et plants en provenance de pays tiers

Consultations

Jusqu'au 25/10/19 • Projet de prolongation de la concession de stockage souterrain dite de « Martigues » (Bouches-du-Rhône) par la société Primagaz-Lavera

+ de textes réglementaires