LA NEWSLETTER du jeudi 03 octobre
La préfecture de Seine-Maritime a mis en ligne la liste des substances qui ont brûlé durant l'incendie. Les produits présents dans les plus grandes quantités sont classés cancérogènes, voire mortels en cas d'ingestion ou de pénétration dans les poumons.
Alors que le Sénat étudie le projet de loi anti-gaspillage, le sujet de la consigne fait débat. Les collectivités s'inquiètent des conséquences de ce mode de co... Lire
Le fonds d'indemnisation pour les victimes de maladies professionnelles liées aux pesticides verra-t-il le jour en 2020 ? Il figure en tout cas parmi les propos... Lire
La France vient enfin de publier les valeurs limites d'exposition professionnelle indicatives pour certains agents chimiques : l'arrêté les établissant figure a... Lire
L'Institut de l'économie pour le climat a passé au crible les impôts liés au climat. Il pointe du doigt des incohérences dans les assiettes de calcul et cible p... Lire
Dix-huit substances extrêmement préoccupantes (SVHC) pourraient rejoindre la liste soumise à autorisation du règlement Reach. La dernière ligne droite est désor... Lire
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) a annoncé avoir sélectionné 19 projets portés par des acteurs des filières agroalimentaires q... Lire
Arrêté du 13/09/2019 Arrêté du 13 septembre 2019 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transp...
Avis du 03/10/2019 Avis n° 29 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2019
Arrêté du 27/09/2019 Arrêté du 27 septembre 2019 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de...
Jusqu'au 22/10/19 • Projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’ajout de ...