LA NEWSLETTER du vendredi 04 octobre
Brune Poirson a affiché une grande détermination au sujet de la consigne pour recyclage. Elle a aussi assuré que les collectivités ne seraient pas lésées et a ouvert la voie à une renégociation du soutien apporté par Citeo. Abonnés
Le Gouvernement assure avoir autorisé l'augmentation de capacité du site en mars, après la mise à jour de l'étude de dangers du site. Néanmoins, il a tardé à fo... Lire
L'accident industriel de Rouen a occasionné des dommages aux personnes, aux biens et à l'environnement. L'avocat David Deharbe présente les différentes voies de... Lire
Atmo France, le réseau des Associations agréées de surveillance de la qualité (AASQA), a signé une convention avec le réseau européen des organismes météorologi... Lire
La prime qui remplacera le crédit d'impôt pour la transition énergétique en 2020 fait réagir le collectif Initiative « Rénovons », très impliqué dans la lutte c... Lire
Les investissements favorables au climat sont en hausse ces dernières années. Mais ils vont devoir encore augmenter pour mettre la France sur la voie de la neut... Lire
• Vincent Caure nommé chef de cabinet, conseiller spécial du secrétaire d'Etat chargé des transports
• Nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
• Nominations au comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
• Nomination des membres du Comité technique de l’utilisation des produits pétroliers (CTUPP)
Arrêté du 09/09/2019 Arrêté du 9 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2014 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de ...
Arrêté du 25/09/2019 Arrêté du 25 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 10 août 2017 relatif à l'expérimentation d'une méthode de détermination de la demande biochimique en oxygène p...
Instruction du 02/10/2019 Instruction du Gouvernement du 2 octobre 2019 relative aux premières mesures à prendre à la suite de l’accident survenu dans l’entreprise Lubrizol le 26 septemb...
Avis du 04/10/2019 Avis n° 30 modifiant l'avis n° 29 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2019
Arrêté du 03/09/2019 Arrêté du 3 septembre 2019 relatif aux espèces modèles
Note du 26/09/2019 Note de service du 26 septembre 2019 - Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L. 253-5 et L. 253-7 du code rural et de la...
Jusqu'au 14/10/19 • Arrêté transposant les recommandations de l’Accord relatif aux pêches dans le Sud de l’océan Indien adoptées en 2019