LA NEWSLETTER du mercredi 09 octobre
Le feu vert à l'implantation d'un fumoir extérieur dans le périmètre de l'usine Lubrizol a été donné en 2017. Cette autorisation révèle le laxisme de l'exploitant et de l'État même si aucun lien n'est établi avec le départ d'incendie.
Lors d'une journée, organisée notamment par l'Astee et l'AFB, les intervenants ont partagé leurs expériences pour prendre en compte la biodiversité dans leur ge... Lire
La ministre de la Transition écologique Elisabeth Borne a annoncé, le 8 octobre, la désignation de près de 300 projets éoliens et photovoltaïques, représentant ... Lire
Ce serait une révolution dans l'application de la directive Nitrates : appliquer une obligation de résultats plutôt que de moyens. L'administration préconise de... Lire
Les contentieux contre les parcs éoliens sont souvent fondés sur les troubles de voisinage. Cet argument sert désormais aux contentieux entre exploitants au mot... Lire
Les sénateurs souhaitent que le maire puisse poursuivre rapidement les auteurs des dépôts sauvages de déchets. Ils souhaitent aussi faciliter le nettoyage des s... Lire
Le 3 octobre, l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) a annoncé avoir retenu treize projets de solutions de recharge pour véhicules é... Lire
Réunis à Montréal (Canada), les 193 États membres de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) se sont engagés à se « doter d'un objectif de lon... Lire
Neuf ans après la première inscription du tri cinq flux dans la législation française, et plus de trois ans après la publication du décret d'application, le tri... Lire
Sect. Eau - Ile-de-France - CDI
• Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Décision du 09/07/2019 Décision du 9 juillet 2019 portant sanction dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie
Règlement d'exécution du 04/10/2019 Règlement d'exécution (UE) 2019/1675 de la Commission du 4 octobre 2019 renouvelant l'approbation de la substance «Verticillium albo-atrum, souche WCS850» en ...
Avis du 09/10/2019 Avis relatif à deux arrêtés constatant les adhésions des communes à la charte du parc national du Mercantour
Jusqu'au 17/11/19 • Projet de plan national d’actions en faveur des Geckos verts de La Réunion (Phelsuma inexpectata et P. borbonica)