LA NEWSLETTER du jeudi 10 octobre
La facture de l'EPR de Flamanville s'alourdit de 1,5 milliard d'euros. Ce nouveau surcoût est lié à la réparation des soudures défectueuses du circuit secondaire du réacteur, dont huit difficiles d'accès, qui seront refaites à l'aide de robots.
Un texte règlementaire devrait bientôt encadrer le compostage des boues d'épuration, seules ou en mélange, selon des amendements de sénateurs au projet de loi é... Lire
C'était la ville de Besançon l'année dernière. C'est au tour de la métropole de Lyon d'être désignée cette année « capitale française de la biodiversité ». « La... Lire
Dans une étude parue dans la revue Proceedings of the Royal Society London B le 9 octobre, des chercheurs de l'Inra et du CNRS montrent que la pollinisation du ... Lire
Par une décision du 25 septembre 2019, le Conseil d'État a apporté des précisions importantes sur l'autorité compétente pour déterminer, dans le cadre d'une pro... Lire
Dans un rapport paru fin septembre 2019, le Commissariat général au développement durable (CGDD) dresse un état des lieux des démarches engagées par des acteurs... Lire
Dans un référé publié le 9 octobre, la Cour des comptes fait le point sur la contribution française au Fonds vert pour le climat et dresse des recommandations p... Lire
À l'occasion de la première lecture du projet de loi économie circulaire, les sénateurs ont ouvert la porte à de plus grands volumes d'eaux usées ,traitées ,réu... Lire
Statu quo judiciaire sur les travaux du contournement du village de Beynac en Dordogne. Par une décision du 3 octobre, la cour administrative d'appel de Bordeau... Lire
Ce mercredi 9 octobre, le ministère de la Transition écologique et solidaire confirme que la quatrième période des certificats d'économies d'énergie (CEE) sera ... Lire
L'arrêté encadrant l'expérimentation de traitements phytosanitaires par drone a été publié. Pendant trois ans, les opérateurs ayant reçu l'aval du ministre de l... Lire
L'association agréée de surveillance de la qualité de l'air a révélé le 8 octobre des taux de dioxines dans l'air quatre fois plus élevés que la normale dans la... Lire
Les sénateurs ont ajouté au projet de loi économie circulaire une disposition qui rend possible la sortie de statut de déchet hors des installations classées po... Lire
Le 4 octobre, l'Institut national de la recherche agronomique (Inra) a inauguré à Colmar (Haut-Rhin), le dispositif expérimental baptisé « Phenotis », pour une ... Lire
Le 1er octobre, la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et l'énergéticien EDF ont présenté le nouveau programme de certificats d... Lire
Sect. Bâtiment - Ile-de-France - CDI
Sect. Energie - Bretagne - CDI
• Nominations au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de la Guadeloupe
Rapport du 09/10/2019 Rapport au Président de la République de l'ordonnance n° 2019-1034 du 9 octobre 2019 relative au système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre...
Ordonnance du 09/10/2019 Ordonnance n° 2019-1034 du 9 octobre 2019 relative au système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre (2021-2030)
Décret du 09/10/2019 Décret n° 2019-1035 du 9 octobre 2019 relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (2021-2030)
Arrêté du 30/09/2019 Arrêté du 30 septembre 2019 modifiant la zone nucléaire à accès réglementé du centre nucléaire de production d'électricité de Flamanville
Arrêté du 09/08/2019 Arrêté du 9 août 2019 relatif à la prévention de l'introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire de la Guade...
Jusqu'au 03/11/19 • Projet d’arrêté fixant la liste des insectes représentés dans le département de la Guadeloupe protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de...
Jusqu'au 03/11/19 • Projet d’arrêté fixant la liste des insectes représentés sur le territoire de la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin protégés sur l’ensemble du territoire ...
Jusqu'au 03/11/19 • Projet d’arrêté fixant la liste des reptiles représentés sur le territoire de la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin protégés sur l’ensemble du territoire ...
Jusqu'au 04/11/19 • Projet d’arrêté relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la ...
Jusqu'au 04/11/19 • Projet d’arrêté ministériel relatif aux meilleures techniques disponibles (MTD) applicables à certaines installations de traitement de déchets relevant du régim...
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