LA NEWSLETTER du lundi 04 novembre

 

[Agroécologie]OGM : le dialogue impossible ?

L'avenir du Haut conseil aux biotechnologies est incertain. Le Gouvernement envisagerait de supprimer cette instance créée pour éclairer les décisions sur les OGM du point de vue de la science, mais aussi de l'éthique et du contexte socio-économique. Abonnés

 
 

La phrase du jour


« La COP25 aura lieu du 2 au 13 décembre à Madrid en Espagne »
 
  Eau

Agence de l'eau RMC : la redevance pour pollution domestique revue à la baisse Abonnés

La redevance pour la pollution de l'eau d'origine domestique est finalement revue à la baisse dans le bassin Rhône Méditerranée Corse (RMC).Un avis, publié au J... Lire

   
  Risques

Lubrizol : le Président réfute « la défaillance » des services de l'État dans la gestion de l'incendie

À Rouen, Emmanuel Macron a salué l'efficacité des services de l'État dans la gestion de l'incendie de l'usine chimique de Lubrizol. Élisabeth Borne souhaite qua... Lire

   
  chambre franco allemande commerce industrie energie efficacite transport mobilite  
  chambre franco allemande commerce industrie energie efficacite transport mobilite  
  Energie

PPA : France Énergie Éolienne publie un contrat standard Abonnés

Le syndicat France Énergie Éolienne (FEE) publie un modèle pour les contrats de gré à gré (Corporate PPA - Powered purchase agreement) qui fixent les conditions... Lire

   
  offre d'emploi  
 
   

Technicien études et travaux Eau et Assainissement H/F

Sect. Eau - Auvergne-Rhone-Alpes - CDI

 
 
   
 

parlons techno

 
 

Naval Energies : expert des flotteurs pour l'éolien offshore

En 2022, Naval Energies va équiper le parc éolien flottant de Groix-Belle-Île en flotteurs. Une technologie certifiée qui est sur le point d'assurer l'essor de ... 3 questions à...

 
 
 

solutions & innovations

 
 
 

MHL820 : pelle électrique de recyclage et de manutention des ferrailles

par Terex Fuchs
 
 
 

Traitement in-situ des sols et des nappes phréatiques polluées

par Biogénie
 
 

Nomination

• Cédric Herment nommé conseiller santé-environnement et risques au cabinet de la ministre de la transition écologique et solidaire

Textes officiels

Energie

Délibération du 17/10/2019
Délibération n° 2019-229 du 17 octobre 2019 portant approbation des modèles de contrat de mandat et de cahiers des charges pour la maîtrise d'ouvrage déléguée d...

Délibération du 17/10/2019
Délibération n° 2019-231 du 17 octobre 2019 portant approbation du modèle de convention de raccordement au réseau public de transport d'électricité des installa...

Délibération du 17/10/2019
Délibération n° 2019-226 du 17 octobre 2019 portant approbation de l'évolution des règles d'accès à l'interconnexion ElecLink en cas de maintien ou de sortie de...

Eau

Avis du 31/10/2019
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

Déchets

Décision du 24/10/2019
Décision du 24 octobre 2019 portant approbation du réseau de centres VHU agréés mis en place par Honda Motor Europe LTD en application de l'article R. 543-156-1...

Risques

Résumé du 29/10/2019
Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation...

Résumé du 29/10/2019
Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation...

Résumé du 29/10/2019
Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation...

Résumé du 29/10/2019
Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l'utilisation et/ou aux autorisations d'utilisation...

Directive du 24/10/2019
Directive (UE) 2019/1831 de la Commission du 24 octobre 2019 établissant une cinquième liste de valeurs limites indicatives d'exposition professionnelle en appl...

Règlement d'exécution du 22/10/2019
Règlement d'exécution (UE) 2019/1794 de la Commission du 22 octobre 2019 accordant une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides «famille d...

Règlement délégué du 08/08/2019
Règlement Délégué (UE) 2019/1819 de la Commission du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d'inscrire le ...

Règlement délégué du 08/08/2019
Règlement délégué (UE) 2019/1820 de la Commission du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d'inscrire Sac...

Règlement délégué du 08/08/2019
Règlement délégué (UE) 2019/1821 de la Commission du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d'inscrire les...

Règlement délégué du 08/08/2019
Règlement délégué (UE) 2019/1822 de la Commission du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d'inscrire le ...

Règlement délégué du 08/08/2019
Règlement délégué (UE) 2019/1823 de la Commission du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d'inscrire le ...

Règlement délégué du 08/08/2019
Règlement délégué (UE) 2019/1824 de la Commission du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d'inscrire le ...

Règlement délégué du 08/08/2019
Règlement délégué (UE) 2019/1825 de la Commission du 8 août 2019 modifiant le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil afin d'inscrire le ...

Biodiversité

Avis du 31/10/2019
Avis n° 32 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2019

Règlement du 30/10/2019
Règlement (UE) 2019/1838 du Conseil du 30 octobre 2019 fixant, pour 2020, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halie...

Agroécologie

Règlement du 28/10/2019
Règlement d'exécution (UE) 2019/1804 de la Commission du 28 octobre 2019 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 809/2014 en ce qui concerne les modification...

Règlement du 17/10/2019
Règlement (UE) 2019/1791 de la Commission du 17 octobre 2019 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Con...

Règlement du 17/10/2019
Règlement (UE) 2019/1792 de la Commission du 17 octobre 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Cons...

Gouvernance

Décret du 30/10/2019
Décret n° 2019-1111 du 30 octobre 2019 portant publication de l'amendement à la convention du 25 février 1991 sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement d...

Consultation

Jusqu'au 01/12/19 • Projet d'arrêté ministériel fixant la liste des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection

 
  + de textes réglementaires  
 
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