LA NEWSLETTER du lundi 02 décembre

De quelle couleur sera la COP bleue ?

Baptisée COP bleue en référence à la thématique de l'océan qui devrait avoir une place de choix, la COP 25 abordera d'autres enjeux comme la compensation carbone et la relève des engagements, dans un contexte politique marqué par un manque de leadership.

Aménagement

Érosion du littoral : la mission pour l'adaptation des territoires propose des outils pour l'action Abonnés

La mission parlementaire sur l'adaptation des territoires à l'évolution du trait de côte a rendu son rapport à la ministre de la Transition écologique. Elle pro... Lire

Déchets

Loi économie circulaire : les députés réintroduisent la consigne pour recyclage, puis la suppriment Abonnés

Jeudi 28 novembre, la commission du développement durable de l'Assemblée nationale a adopté, à neuf voix pour et huit voix contre, deux amendements identiques r... Lire

Risques

Matières dangereuses : la refonte de la réglementation des canalisations en consultation Abonnés

Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 19 décembre, un projet de décret et un projet d'arrêté relatifs à la sécuri... Lire

offres d'emploi

Agent chargé de l'Assainissement collectif H/F

Sect. Eau - Nouvelle-Aquitaine - CDI

Responsable eau et assainissement H/F

Sect. Eau - Auvergne-Rhone-Alpes - Fonctionnaire

parlons techno

Saunier Duval lance sa nouvelle chaudière IsoMax Condens avec la technologie IsoDyn3

Intelligente et intuitive, la nouvelle chaudière IsoMax Condens s'inscrit dans une démarche de sobriété et de durabilité. Saunier Duval nous fait découvrir, en ... 3 questions à...

solutions & innovations

RES : des systèmes de stockage d'énergie pour un rendement maximal

par RES

Waterfix® C-90, la citerne à eau de pluie à encombrement minimum

par Eloy Water France

Nominations

• Nomination à l'Autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable

• Nomination au conseil d'administration de l'Ifsttar

Textes officiels

Bâtiment

Arrêté du 26/11/2019
Arrêté du 26 novembre 2019 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système « YackBionic » dans la réglementation thermique 2012

Aménagement

Arrêté du 28/11/2019
Arrêté du 28 novembre 2019 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Arrêté du 19/11/2019
Arrêté du 19 novembre 2019 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Arrêté du 18/11/2019
Arrêté du 18 novembre 2019 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Biodiversité

Avis du 30/11/2019
Avis n° 3 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2019

Arrêté du 22/11/2019
Arrêté du 22 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2019 portant limitation des débarquements de dorade rose (Pagellus bogaraveo) et interdiction d'util...

Arrêté du 22/11/2019
Arrêté du 22 novembre 2019 transposant les recommandations de l'accord relatif aux pêches dans le Sud de l'océan Indien adoptées en 2019 (abrogeant l'arrêté du ...

Gouvernance

Décision du 28/11/2019
Décision (UE) 2019/1989 du Conseil européen du 28 novembre 2019 portant nomination de la Commission européenne

Consultations

Jusqu'au 20/12/19 • Projet d'arrêté fixant la liste des espèces animales et végétales à la protection desquelles il ne peut être dérogé qu'après avis du Conseil national de la prot...

Jusqu'au 20/12/19 • Projet d'arrêté modifiant les conditions d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement pour tenir compte de la p...

+ de textes réglementaires

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